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> RAA SPECIAL N° 1 FEVRIER 2014

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(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 1 - FEVRIER 2014

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 3 FEVRIER 2014

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SOMMAIRE

Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2013287-0008 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de l'agrément

de l'association « Narbonne Environnement » ... 1 Arrêté N °2013287-0009 - Arrêté préfectoral portant renouvellement de l'agrément

de l'association « Fédération Aude Claire » ... 3 Arrêté N °2014023-0012 - Arrêté préfectoral modifiant l'arrêté préfectoral n °

2013365-0004 portant renouvellement de l'agrément de l'association « Fédération

Nationale de Sauvegarde des Sites et Ensembles Monumentaux » ... 5

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Références

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- Arrêté préfectoral n° DDTM-SUEDT-UFB-2016-253 autorisant la réalisation de tirs de défense renforcée en vue de la protection contre la prédation du loup (Canis lupus). du

arrêté préfectoral

Sur proposition du comité régional de la conchyliculture de la Méditerranée et après avis de la commission des cultures marines, l’élevage d’autres espèces pourra être mis

projet d’ Arrêté préfectoral

Monsieur le secrétaire général de la préfecture de l’Aude, Monsieur le directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude, le colonel du groupement de gendarmerie