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> RAA SPECIAL N° 1 AVRIL 2014

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(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 1 - AVRIL 2014

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 1er AVRIL 2014

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SOMMAIRE

ARS DT 11

Arrêté N °2014078-0017 - Arrêté ARS LR 2014-310 portant agrément de l'entreprise

de transports sanitaires " SARL Secours Ambulances Brun» de Narbonne ... 1 DDTM 11

SUEDT

Arrêté N °2014080-0016 - Arrêté ordonnant une mission particulière

d'effarouchement en vue de prévenir les tentatives de prédation du loup (Canis

lupus) ... 3

Arrêté N °2014080-0017 - Arrêté ordonnant une mission particulière

d'effarouchement en vue de prévenir les tentatives de prédation du loup (Canis

lupus) ... 5

Arrêté N °2014080-0018 - Arrêté ordonnant une mission particulière

d'effarouchement en vue de prévenir les tentatives de prédation du loup (Canis

lupus) ... 7

Arrêté N °2014086-0001 - ARRETE relatif à une dérogation individuelle de longue durée pendant les périodes d'interdiction de circulation des véhicules de

transport de marchandises SOCIETE SOMES SARP MEDITERRANEE ... 9 Préfecture de l'Aude

pref11- SECRETARIAT GENERAL

Arrêté N °2014086-0011 - ARRETE PREFECTORAL N ° 038/2014 PORTANT AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Serene" ... 13 Arrêté N °2014086-0012 - ARRETE PREFECTORAL N ° 037 / 2014 PORTANT

AGREMENT D'UNE

ZONE POUR L'UTILISATION D'UNE HELISURFACE EN MER "M/ Y Nomad"... 20

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Références

Documents relatifs

PUBLIQUE - des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux - de l'instauration des périmètres de protection, AUTORISATION D'UTILISER DE L'EAU en vue de la consommation

Arrêté N °2014094-0006 - Arrêté préfectoral relatif à une dérogation individuelle de longue durée pendant les périodes d'interdiction de circulation des véhicules.. de transport

Arrêté N °2014093-0001 - modification des statuts du syndicat mixte départemental. dénommé « syndicat audois d'énergies »

PLANCHES NAUTIQUES TRACTEES SUR LES ETANGS DE L'AYROLLE, DE CAMPIGNOL, DU GRAZEL ET DE

CONTENTIEUX ET DE GRACIEUX FISCAL PRS DE L'AUDE - AVRIL

- Arrêté N° 2014100-0007 modifiant l'arrêté 2014090-0007 du 1er avril 2014 autorisant les tirs de défense réalisés avec fusil de chasse à canon lisse en. vue de la protection

Décision N° 2014112-0003 - Décision d'approbation d'un projet de distribution électrique présenté par ERDF - Site Ingénierie à Castres (81). Le projet porte sur le raccordement

Arrêté N °2014114-0001 - Ouverture de l'enquête publique préalable, relative au projet de suppression du caractère de route express, par le conseil général de l'Aude, de la section