Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet (1997-2002)
Répertoire (20040470/1-20040470/38)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
2004
Archives Nationales
•
INTRODUCTION
Référence
20040470/1-20040470/38
Niveau de description fonds
Intitulé
Tourisme ; Cabinet et services rattachés ; Cabinet
Date(s) extrême(s) 1997-2002
Nom du producteur
Cabinet du ministre ou du secrétaire d'État chargé du Tourisme
Localisation physique Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Sommaire Cabinet de Michelle Demessine et de Jacques Brunhes, Secrétaires d’Etat au tourisme de 1997 à
2002 : dossiers de Jean Jacques Boujot, conseiller technique. Art 1 : cabinet : Séminaire, programme de travail, 1998- 1999 ; projet de convention constitutive de l’agence française de l’ingénierie touristique, 1998. Art 2-4. Activités du conseil du tourisme et des fédérations du tourisme, 1997-1999. Art 5 : Code du tourisme : Dossier de préparation du code, 1999-2001. Art 6-10 : Tourisme culturel : Valorisation, implantation de projets, rencontres caribéennes de la culture, 1998-2002. Art 11-12 : Tourisme des jeunes : Conseil National de la Jeunesse, colloques, 1997-2001. Art 13-15 : Tourisme éthique : Code mondial de l’éthique, textes de réflexion, 1998-2002. Art 16 : Tourisme Social : Etats généraux, 1997-1998. Art 17 : Chemins de fer touristiques : Charte Nationale, 1999-2002. Art 18-28 : Tourisme et handicap : Campagne de sensibilisation, 1997-2000. Art 29 : Hôtels cafés restaurants : Reforme des cotisations sociales, 1997-1999. Art 30 : Insertion des jeunes : Dispositifs d’aide et de soutien, 1997-1998. Art 31 : Emploi et formation : Mesures d’intervention, 1997-1998. Art 32 : Améliorations des conditions des saisonniers 1998-1999. Art 33 : Stations classées : Reforme du régime, 1998-2002. Art 34 : Taxe de séjour : Reforme du régime, 1997-2002. Art 35 : Petites et moyennes entreprises : Programme national, plan de simplifications administratives, 1997-1998. Art 36 : L’incroyable pique nique du 14 juillet 2000. Art 37 : Mise en place d’un schéma de cohérence territoriale à l’île d’Oléron, 2000-2001 ; usage du camping et du caravanage à l’île de Ré, 1997-2002. Art 38 : Exposition universelle de Paris en 2004
TERMES D'INDEXATION
tourisme; taxe; travail saisonnier; petite et moyenne entreprise; loisirs; insertion professionnelle; personne handicapée; formation professionnelle; emploi; culture; chèque vacances; camping; campagne d'information;
association; Ré (île); Oléron (île); Charente-Maritime (Poitou-Charentes , département); France. Conseil national du tourisme; rapport d'inspection; rapport; procès-verbal de séance; secrétaire d'Etat; membre de cabinet ministériel;
action gouvernementale; Demessine, Michelle (1947-....); Brunhes, Jacques (1934-....); Boujot, Jean-Jacques Archives nationales (France)
Cabinet : séminaire du 8 au 10 janvier 1999, programme de travail, note, communication, documentation sur l'administration du tourisme.
AFIT (Agence française de l'ingénierie touristique) : projet de convention constitutive du GIP (Groupement d'intérêt public) relatif à son renouvellement
1998-1999 1998
20040470/2-20040470/4
Activités du conseil du tourisme et des fédérations du tourisme
1997-1999
20040470/2
CNT (Conseil national du tourisme) : assemblée générale ; réunions de la section des affaires sociales, questions européennes et internationales, questions économiques.
1997-1999
20040470/3
CNVA (Conseil national de la vie associative) : avis et rapport sur le thème « Développer la formation professionnelle des salariés des associations : l'ambition d'un secteur socio-économique », 1998 ; session plénière ; assises nationales de la vie associative, 1999.
1997-1999
20040470/4
Activités des fédérations de tourisme, notamment, FNCDT (Fédération nationale des comités départementaux du tourisme) et FNCRT (Fédération nationale des services de réservation loisirs accueil), 1998-1999 ; FNOTSI (Fédération nationale des offices du tourisme et syndicats d'initiative), 1997-1998 ; FNPAT (Fédération nationale des pays d'accueil touristiques), 1996-1997 ; FNSEM (Fédération nationale des sociétés d'économie mixte), 1997-1998.
1996-1999
20040470/5
Code du tourisme : réunion de la commission supérieure de codification, le 2 octobre 2001 ; élaboration et plan du code ; groupe de travail du 3 mai 2001 ; dossiers de réunion, notamment circulaire du 30 mai 1996 ; recueil des lois et décrets 2000 et 2001.
1996, 1999-2001
20040470/6-20040470/10 Tourisme culturel
1998-2002
20040470/6
Rapport d'inspection relatif au tourisme culturel et aux relations entre les administrations de la Culture et du Tourisme ; rapport sur l'action culturelle, 2001 ; valorisation du patrimoine culturel ; mise en oeuvre de la convention Culture- Tourisme, 2000.
1998-2001
20040470/7
Implantation du projet « Cœur de la Seine-Saint-Denis - Parc, cité et Tour de la Terre à Bobigny », 2001 ; étude de définition du projet de Centre « Guerre et Paix » de Souchez, dédié au tourisme de la mémoire, 1998-1999.
1998-2001
20040470/8
Fédération des écomusées et des musées de société, 2001 ; les métiers d'art, 2002 ; musée de l'air et de l'espace du Bourget, 2000-2002 ; projet de convention du GIP du Pôle International de la Préhistoire, 2000-2002.
2000-2002
20040470/9
Rencontres caribéennes de la culture : rencontres nationales de la culture et du Tourisme du 1 er au 15 juin 2000 en Guadeloupe, préparation, projet, programme de développement touristique co-financé par l'UE, expertise
1999-2000
20040470/10
Tourisme de découverte économique et scientifique : animation dans le secteur du tourisme de
découverte économique et scientifique 2000 ; enquête sur la visite d'entreprises, de sites du patrimoine industriel et de laboratoires de recherche, 1999
1999-2000
20040470/11-20040470/12 Tourisme des jeunes
1997-2001
20040470/11
Rapport du conseil économique et social sur l'accès aux vacances des jeunes adultes de 18 à 25 ans, 2001 ; rencontres nationales du conseil national de la jeunesse, 2000 et 2001 ; lutte contre les discriminations ; classes de découverte, accueil des jeunes dans les communes touristiques
1999-2001
20040470/12
Présentation d'associations UCRIF (Union des centre de rencontres internationales de France) et JPA (Jeunesse au plein air) ; colloque international à Agadir et Taliouine du 23 au 26 mars 2001 ; rapports
1997, 2000-2001
20040470/13-20040470/15 Tourisme éthique
1998-2002
20040470/13
Textes de réflexion et documentation
Archives nationales (France)
Code mondial d'éthique du tourisme ; campagne de l'ECPAT (End child prostitution and trafficking - groupe de développement pour la fin de la prostitution et du trafic d'enfants) sur la lutte contre le tourisme sexuel, 2001 ; campagne d'information sur le thème « l'esclavage existe encore, agissons ensemble », le 28 juin 2001
1998, 2000-2001
20040470/15
Rencontres internationales de Paris sur le thème « Tourisme, éthique et mondialisation », le 14 mars 2002.
1999-2002
20040470/16
Tourisme social : dossiers de la fédération LVT (Loisirs vacances tourisme), 1994-1998, états généraux du tourisme social, 1997-1998
1994-1998
20040470/17
Chemins de fer touristiques : correspondance de la FACS (Fédération des amis des chemins de fer secondaires) et de l'UNECTO (Union des exploitants de chemins de fer touristiques), 2002 ; signature de la première charte nationale pour le développement des chemins de fer touristiques et historiques, le 15 février 2001 ; projet de charte, 2000 ; inaugurations du pavillon de l'office du tourisme de Capdenac et du musée de la mine d'AUBIN, le 28 juillet 2000
1999-2002
20040470/18-20040470/28 Tourisme et handicap
1997-2000
20040470/18
Mise en œuvres de politiques gouvernementales en matière d'emploi et d'aide aux personnes
handicapées, notamment chèques vacances pour les handicapés des CAT (Centres d'aide par le travail) 1997-1999
20040470/19
Préparation de la campagne de sensibilisation en faveur des personnes handicapées, actions
communautaires en faveur des personnes handicapées, participation de l'association « Soleil pour tous », commission personnes handicapées du 3 mars 1998
1998
20040470/20
Elaboration du discours de lancement de la campagne des handicapées de septembre 1998 ; suivi et commercialisation ; communication et synthèse de produits
1998
20040470/21
Lancement officiel de la campagne nationale pour l'accès des personnes handicapées aux vacances et aux loisirs du 12 au 20 septembre 1998 ; compte rendu de la réunion du 3 mars 1998
1988
20040470/22
Deuxième campagne nationale de sensibilisation du Tourisme et du handicap, préparation, programme et déroulement.
1997-1999
20040470/23
Lancement de la deuxième campagne nationale de sensibilisation du Tourisme et du handicap, le 30 juin 1999 ; rapport intermédiaire du groupe de travail sur l'accueil des touristes handicapés.
1999
20040470/24
Bilan de la deuxième campagne nationale pour les handicapées, réponses des DRRT et revue de presse de la campagne ; rapport de M. GAGNEUX, membre de l'inspection générale des affaires sociales du CNT (Conseil national du tourisme), sur l'accueil des touristes handicapés.
1999
20040470/25
Action du Secrétariat d'Etat au Tourisme pour l'accueil des personnes handicapées sur les lieux de vacances ; réunion interministérielle du 16 décembre 1999 ; dossiers du groupe de travail « Tourisme et Handicap ».
1999
20040470/26
Comité de pilotage «le Tourisme des handicapés », le 20 mars 2000 ; relations avec les différentes associations de personnes handicapées, 1998, 1999.
1998-2000
20040470/27
Forum « Tourisme et handicap » en Ile de France, le 7 juillet 2000 ; COLIAC (Comité de liaison pour l'accessibilité du cadre de vie) du 3 juillet 2000.
2000
20040470/28
CNPH (Conseil national consultatif des personnes handicapées) : séance du 25 janvier 2000, présentation du conseil, discours de Lionel JOSPIN, Premier ministre, compte rendu de réunion interministérielle, préparation du conseil du 19 décembre 1999.
1999-2000
20040470/29
HCR (Hôtels- Cafés- Restaurants) : politiques de réformes des cotisations sociales patronales, notamment dans les HCR ; rapport MALINVAUD sur les charges patronales de sécurité sociale, 1998 ; l'emploi dans les HCR.
1997-1999 Archives nationales (France)
allemande OFAJ (Office franco-allemand pour la jeunesse)et autres dispositifs d'aide, de soutien et d'insertion des jeunes.
1997-1998
20040470/31
Emploi et Formation : liste des consultants en mesure d'intervenir sur les problèmes d'emploi et de formation dans le tourisme, 1998 ; réunion avec le Président de l'IFPAC (Institut de Formation, de promotion et
d'assistance conseil), le 31 juillet 1997.
Emploi : tableau de bord trimestriel sur l'activité et l'emploi, 1998 ; comité interministériel pour l'emploi, le 5 mai 1998 ; préparation du comité ministériel pour l'emploi, le 16 septembre 1997.
1997-1998 1997-1998
20040470/32
Saisonniers : pistes d'amélioration des conditions des travailleurs saisonniers, notamment les saisonniers des remontées mécaniques des Hautes-Alpes, 1998-1999 ; BEFT (Bourse emploi- formation du tourisme) ; TESA ( Titre emploi saisonnier agricole)
1995-1999
20040470/33
Stations classées : réunion de travail du 2 mai 2001 relative à la réforme du régime des stations classées ; avant- projet de réforme.
1996-2002
20040470/34
Taxe de séjour : amendements relatifs à la taxe de séjour, 2001 ; rapport de la commission des finances de l'Assemblée nationale ; régime de la taxe de séjour, 1988.
1995, 1997-2002
20040470/35
PME (Petites et moyennes entreprises) : programme national « Initiatives pour l'entreprise artisanale », présenté par Mme Marylise LEBRANCHU, secrétaire d'Etat aux PME, le 8 décembre 1998 ; nouveau plan de simplifications administratives pour les PME ; projet de loi DDOEF (Diverses dispositions d'ordre économique et financier) ; petit-déjeuner de Mme DEMESSINE, SET et Mme LEBRANCHU, le 29 juillet 1998.
1997-1998
20040470/36
Incroyable Pique-nique : revue de presse (presses audiovisuelle, régionale, nationale et internationale) de l'Incroyable Pique-Nique du 14 juillet 2000.
2000
20040470/37
Oléron (Ile d'Oléron) : préoccupations de l'association des propriétaires de terrains de loisirs en Oléron quant à la mise en place d'un schéma de cohérence territorial, 2001 ; livre blanc de l'APTL (Association des
caravanage dans l'Ile de Ré, 2000, interventions parlementaires et réunions, 1999.
1997-2002
20040470/38
Exposition internationale, Paris 2004 : statuts de la société d'économie mixte créée pour la réalisation et la gestion de l'exposition, organigramme officieux, préparation de l'exposition, traité et convention pour l'organisation de l'exposition, réunions interministérielles, rapports, documents de travail de Mme Michèle DEMESSINE, Secrétaire d'Etat au Tourisme.
2000-2001 Archives nationales (France)
