l'Education ; Cabinet (1990-1997)
Répertoire (19980150/1-19980150/16)
Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine
1998
Cet instrument de recherche a été encodé en 2011 par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de
dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales
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Préface Liste des sigles
Liens :
Liens annexes : Liste des sigles
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INTRODUCTION
Référence
19980150/1-19980150/16
Niveau de description fonds
Intitulé
éducation nationale ; Services directement rattachés au ministre de l'Education ; Cabinet
Date(s) extrême(s) 1990-1997
Nom du producteur
Cabinet du ministre de l'Éducation nationale
Localisation physique Pierrefitte
DESCRIPTION
Présentation du contenu
Sommaire Dossiers du cabinet de François Bayrou, ministre de l'Education nationale, de l’Enseignement
supérieur et de la Recherche de 1993 à 1997. Art 1-2 : réforme de l’Etat ; problèmes relatifs à la Corse ; réunions des recteurs, 1995-1997. Art 3 : Commission de réflexion sur l’école présidée par Roger Fauroux : Notes de synthèse.
Comité National d’Evaluation (CNE) : Rapports d’évaluation des six universités nouvelles créées en 1991, 1994-1996.
Art 4 : Dossiers de l’Inspection Générale de l’éducation nationale, 1995-1997. Art 5-6 : Politique de l’enseignement : Livre blanc des collèges, un nouveau collège pour tous, nouveau contrat pour l’école, table ronde orientation des lycéens. Art 6-15 : Enseignement supérieur : Etats généraux pour la réforme de l’université, formation des enseignants dans les Instituts universitaires de formation des maîtres (IUFM), délocalisation d’établissements (dont Jussieu). Art 16 : Plan d’action et de prévention de la violence en milieu scolaire, 1994-1997.
TERMES D'INDEXATION
violence; université; réforme administrative; lycée; institut universitaire de formation des maîtres; école primaire;
collège; action gouvernementale; fauroux, roger (1926-....)
Répertoire (19980150/1-19980150/16)
19980150/1 F17BIS 97035/1
A. ADMINISTRATION GENERALE
1
Réforme de l'Etat
- Notes, propositions, comptes rendus, projet de circulaire, projet de décret, calendrier de réorganisation.
1995-1997. « Réflexion préparatoire à la réforme de l'Etat » (rapport). F. Delon, 1996, 81 p. « Réforme de l'Etat, réorganisation de l'administration centrale : projet oumis à l'arbitrage du ministre » (rapport), 1997, n.p.
2
Projet de loi de finances : budget de l'Education nationale et de l'Enseignement supérieur. 1997.
- « Dossier d'arbitrage » Tableaux, argumentations.
3
Problèmes relatifs à la Corse : enseignement et recherche, contrat de plan.
- Notes, notes manuscrites, conventions, comptes rendus de réunions nterministérielles, comptes rendus de réunions de concertation entre l'Etat et a collectivité territoriale de Corse, schéma régional de
développement de 'Enseignement supérieur et de la Recherche de la région Corse... 1995-1997.
19980150/1-19980150/4
F17BIS 97035/1-F17BIS 97035/4
B. ORGANES DE DECISION, DE CONSEIL ET D'INFORMATION GENERALE
19980150/1 F17BIS 97035/1 1
Réunions interministérielles. 1995-1997.
- Autoroutes et services de l'information.
- Sommet emploi des jeunes (à noter : plan manuscrit de l'ouvrage de François ayrou sur Henri IV). La politique spatiale. La réforme de l'Etat. Conférence de la famille. Superphénix.
19980150/2 F17BIS 97035/2 2
Réunions des recteurs. 1996-1997.
Comptes rendus, ordres du jour, documents pour la préparation des éunions, correspondance, notes, notes manuscrites. A noter : « L'élaboration des plans régionaux de développement de la formation rofessionnelle des jeunes ». Rapport du groupe de travail du comité de coordination, 1995, inclus dans le dossier de la réunion du 6 février 1996. « Enquête sur les centres de formation et d'information sur la scolarisation des enfants de migrants (CEFISEM) ». Synthèse des réponses au questionnaire de la commission IGEN, 1995, inclus dans le dossier de réunion du 5 mars 1996. « L'initiation à une langue vivante au cours élémentaire première année ». apport d'étape, groupe national d'experts. 1996.
19980150/3 F17BIS 97035/3
3
Commission de réflexion sur l'école, dite « Commission Fauroux ». 1994 1996.
Notes de synthèse, correspondance, liste des membres, comptes rendus d'audience, échéancier, communication de F. Bayrou.
4
Conseil national des programmes (CNP). 1993-1994.
- Rapport sur les trois ans d'activité du CNP. 1993.
- Avis provisoire sur les programmes de l'école primaire. 1994. Idées directrices pour les programmes de l'école primaire. 1994.
5
Comité national d'évaluation (CNE). 1996.
Rapports d'évaluation (annotés) concernant les six universités nouvelles réées en 1991 : Université d'Artois 1 Université de Cergy-Pontoise (Val-d'Oise) Université d'Evry-Val d'Essonne (Essonne) Université du Littoral 2 Université de Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne) Université de Versailles, Saint Quentin en Yvelines (Yvelines).
1. Implantée à Arras, Béthune, Douai, Lens et Liévin.
2. Regroupement en une entité autonome implantée à Boulogne, Calais, Dunkerque et Saint- Omer de formations préalablement rattachées aux trois universités lilloises.
6
Observatoire national de la lecture. 1995-1996.
- Comptes rendus de réunions. 1995. Rapport au ministre. 1996. Rapport « Regards sur la lecture et ses apprentissages ». 1996.
19980150/4 F17BIS 97035/4
7
Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN). 1995-1997.
- Notes, correspondance concernant le rapport de 1995. Correspondance, notes : réflexions sur le fonctionnement de l'Inspection générale. 1995.
- Rapport sur l'Institut national de recherche pédagogique (INRP). P. Barret et D. Antoine, 1995, 14 p. (confidentiel).
- Demandes d'inspection et d'audit : notes, correspondance, rapports, comptes rendus. 1995-1996.
- Programme de travail, notes. 1996-1997.
- « Les ateliers de pratique artistique conduits par les professeurs d'arts plastiques », 1997, n.p. « Le collège », 1997, 108 p.
- « Le dispositif de validation des acquis professionnels pour la délivrance des diplômes », A.
Geismar, s.d., n.p.
- « L'évaluation du développement des enseignements hôteliers dans les lycées publics et privés », G. Koukidis et C. Petitcolas, 1997, 11 p. + annexes.
- « La formation des enseignants d'éducation musicale », 1997, 30 p.
- « L'insertion professionnelle », J. Sénécat, 1997, n.p.
- « La mise en oeuvre de l'article 54 de la loi quinquennale », F. Berho, 1997, 64 p.
« Les nouveaux programmes d'histoire, de géographie et d'instruction civique », 1997, 7 p.
« La polyvalence des maîtres à l'école élémentaire », A. Bouchez, 1997, 10 p.
- « Les réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté », B. Gossot, 1997, 70 p.
- « Télévision et éducation », H. Waybord, s.d. 29 p.
- « Utilisation de multimédia dans les enseignements », G. Pouzard, s.d., 13 p.
8
Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale (IGAEN). 996-1997.
- Notes du chef de service de l'IGAEN. 1996-1997.
Rapport sur le lycée professionnel de Doméné (académie de Grenoble), 1996, 16 p.
- « Bilan du dispositif des promotions des enseignants-chercheurs fonctionnant du niveau local.
Première partie : l'observation des établissements », 1997, 5 p.
- « Etude relative au statut des EPLE (établissements publics locaux d'enseignement) », 1997, 16 p.
- « L'inspection académique de la Corrèze. Implantation, organisation, fonctionnement », 1997, 20 p.
- « Mission d'étude relative au CNAM : Professionnels et corps enseignants de rang B du CNAM », 1997, 22 p.
- « Mission d'étude relative au CNAM : Situation des centres régionaux associés au regard de la sécurité sociale », 1997, 21 p.
-« La mobilisation d'heures supplémentaires pour le meilleur emploi des titulaires académiques et des maîtres auxiliaires », 1997, 29 p.
- « La situation du principal-adjoint au collège Aumenier-Michot de la Charité-sur-Loire (Nièvre)
», 1997, 15 p.
-« La situation des maîtres auxiliaires dans les académies au 17 janvier 1997 », 1997, 20 p.
19980150/5-19980150/14
F17BIS 97035/5-F17BIS 97035/14 C. PEDAGOGIE
19980150/5 F17BIS 97035/5 1
Enseignements primaire et secondaire
a) RAPPORTS DE LA DEP ET AUTRES
« Les connaissances en français et en calcul des élèves des années vingt et d'aujourd'hui.
Comparaison à partir d'épreuves du certificat d'études primaires (1923, 1924, 1925) ». V.
Dejonghe et al., Division de l'évaluation et de la prospective, s.d., 124 p.
- « L'évolution des compétences scolaires des meilleurs élèves depuis 40 ans. évaluation des épreuves ou des copies des lauréats pour un ensemble de concours représentatifs de l'élite scolaire
». C. Peretti, J.C. Petrone, C. Thelot, direction de l'évaluation et de la prospective, s.d., 511 p.
« L'étoile sociale : sida, conscience et école ; d'une éthique cosmique à une éducation laïque ». J.
Gentil, s.d., 132 p.
« Y a-t-il une politique religieuse en France ? » A. Damien, s.d., 23 p. + notes sur la laïcité 1995.
b) « UN NOUVEAU COLLEGE POUR TOUS ». 1994.
- Consultation sur le collège (« Livre blanc des collèges ») ; dossier d'analyse des réponses reçues : statistiques, premiers constats de la consultation, synthèse des réponses individuelles ou
collectives, extraits de lettres.
« Livre blanc des collèges ». Alain Bouchez, inspecteur général, président de la commission dite « Un nouveau collège pour tous », 42 p. + annexes + résumé.
- Projet de mise en place de la 6e de consolidation dans 600 collèges expérimentaux + cahier des charges.
c) « NOUVEAU CONTRAT POUR L'ECOLE »
- Notes. 1994. Projets de programmes pour la classe de 6e dans le cadre du « Nouveau contrat pour l'école », rentrée 1996, 1995.
- Rapport d'étape « Le nouveau contrat pour l'école », 1996, 56 p.
- Fiches de la direction des lycées et collèges (DLC) : propositions pour le « Nouveau contrat pour l'école », 1994-1997.
d) RENOVATION PEDAGOGIOUE DES LYCEES -Notes, correspondance. 1993.
- Enseignement de la philosophie en classe de terminale : création de 250 emplois de professeurs agrégés de philosophie (documents budgétaires). 1993.
- « Le jugement des enseignants sur les réformes en cours dans l'Education nationale ». Sondage CSA/ONISEP/Le Monde, réalisé du 1er au 10 mars 1993 auprès de 608 enseignants.
- Organisation de séquences d'enseignement de 45 mn, chiffrage des moyens dégagés, notes. 1994.
e) TABLE RONDE « ORIENTATION DES LYCEENS »
- Le ministre ouvre un nouveau chantier parallèle à sa réforme des universités mais se situant en amont : l'orientation progressive des lycéens et la construction d'une continuité entre
enseignement secondaire et enseignement supérieur. En mars 1997, F. Bayrou préside une première table ronde réunissant, au ministère de l'Education nationale, des représentants de l'ensemble des partenaires concernés : présidents l'universités et proviseurs de lycées, enseignants du secondaire et du supérieur, étudiants et lycéens, parents d'élèves, conseillers d'orientation et représentants du monde du travail.
Les 3 principaux objectifs sont :
. organisation du bac : contenus et programmes
. meilleure articulation entre études secondaires et universitaires orientation des lycéens (premiers voeux d'études supérieures dès la classe de première).
- Notes, synthèse des programmes académiques, résultats d'enquêtes. 1996-1997.
19980150/6 F17BIS 97035/6
1
Enseignements primaire et secondaire f) INSERTION DES JEUNES
- Agence nationale pour les stages à l'étranger (ANSE) : colloque européen sur la mobilité professionnelle des jeunes en Europe : notes, correspondance, rapports, programme, actes du colloque, rapport d'activité. 1990-1994.
- Convention cadre : notes, rapports IGEN, allocution de F. Bayrou, programme 1996.
2
Enseignement supérieur
a) DISCOURS DU PREMIER MINISTRE 1995-1996.
b) RAPPORT : « L'évolution du premier cycle universitaire ». D. Lavroff, résident de la commission sur l'évolution du premier cycle universitaire, 995, 71 p. + annexes.
c) ETATS GENERAUX POUR LA REFORME DE L'UNIVERSITE
Le 19 octobre 1995, le ministre de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, lance les Etats généraux de l'université. Les Etats généraux ont pour objectif de développer une concertation qui s'articule en trois étapes :
. La concertation. Octobre 1995 à avril 1996.
Pendant cette première étape, des organisations et des associations sont invitées à proposer des contributions afin d'établir un premier aperçu des questions à débattre. Le 10 avril, le livre « Les Etats généraux » présente les 10 questions autour desquelles les débats doivent s'organiser dans les établissements.
. La consultation de la communauté universitaire Avril à juin 1996.
Cette deuxième phase est la phase de la consultation nationale dont l'organisation est confiée aux universités. Elle a pour objet d'enrichir le questionnaire élaboré dans le livre en proposant un débat. Le 18 juin 1996, à la Sorbonne, le ministre présente les conclusions des Etats généraux de l'université sous forme d'une réponse aux 10 questions posées lors de la phase de consultation. Il fixe ainsi les principes, la méthode d'application et le calendrier de la mise en oeuvre de la réforme de l'université.
. La mise en oeuvre. Rentrée 1997.
Le ministre installe cinq groupes de mise en oeuvre répartis en 5 thèmes : les « Etudiants », la « Pédagogie », les « Universités », la « Recherche » et les « Personnels ». Chacun des 5 groupes est présidé par le ministre. Il comprend des représentants : du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER), de la conférence des présidents d'université, des syndicats, d'associations, de mutuelles, d'organismes de recherche et des grandes institutions universitaires. En outre, des conférences disciplinaires sont
constituées afin de définir le contenu et l'organisation des enseignements à l'université.
Elles sont composées des :
- Présidents des sections correspondantes du CNU.
- Représentants de la conférence des présidents d'université.
- Représentants de la conférence des doyens et directeurs d'UFR lorsqu'elles existent.
- Personnalités qualifiées désignées par le ministre : académies, Collège de France, grands établissements, personnalités intuitu personae.
- Organisations syndicales et patronales représentées à la section permanente du CNESER.
- Représentants des directions du ministère et de l'inspection générale.
Phase 1 : concertation.
* Organisation :
Notes, correspondance, comptes rendus, listes d'organisations, d'écoles, tableaux récapitulatifs, propositions, réflexions, voeux, communications. 1995-1996.
* Contributions des divers partenaires. 1995-1996.
Associations et groupements.
- CNOUS-CROUS et mutuelles étudiants.
19980150/7 F17BIS 97035/7
. Directions de l'Education nationale
. Instances consultatives : conseils de l'Education nationale, conférence des présidents d'universités et autres.
. Observatoires.
. Organisations syndicales et professionnelles + quelques contributions individuelles.
Phase 2 : consultation de la communauté universitaire.
- Organisation :
Notes, correspondance, décrets, comptes rendus, récapitulatifs de l'ensemble des contributions. 1996.
19980150/8 F17BIS 97035/8
* Contributions :
. Associations et groupements.
. Collectivités locales et territoriales.
. CNOUS, CROUS et mutuelles étudiantes.
. Directions de l'Education nationale + inspections.
. Etablissements d'enseignement et de recherche.
- universités d'Aix-Marseille à Brest
19980150/9 F17BIS 97035/9
- universités de Caen à Montpellier III
19980150/10 F17BIS 97035/10
- universités de Mulhouse à La Réunion
19980150/11 F17BIS 97035/11
- universités de Saint-Etienne à Tours
- institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) . Grands établissements.
. Instances consultatives.
. Organisations professionnelles et syndicales.
19980150/12 F17BIS 97035/12 . Recteurs d'académies.
. Autres contributions.
- des élus (il s'agit plus d'accusés de réception que de réelles contributions) - individuelles
- des professeurs agrégés.
Phase 3 : mise en oeuvre.
* Organisation générale :
contributions, réflexions, rapports pour des premières mesures concrètes de mise en oeuvre : calendrier, relevé de conclusions, listes d'organismes. 1996-1997.
A noter :
- Rapport « Caractéristiques et devenir en 1996 des diplomés de maîtrise d'histoire, lettres modernes et musique en 1992 ». P. Héraux et G. Marsalla, 1997, 12 p.
- Rapport « La réforme de l'université ». Ministère de l'Education nationale et de la Recherche, 1996, 39 p.
- Rapport d'étape « La réforme de l'université ». Ministère de l'Education nationale et de la Recherche », 1997, 28 p.
19980150/13 F17BIS 97035/13
* Groupes de mise en oeuvre : Dossier type :
- Calendrier
- Liste des participants - Tableaux budgétaires - Notes
- Correspondance - Contributions - Rapports
- Comptes rendus de réunions Groupe « Etudiants ».
A noter :
- Rapport sur les aides aux étudiants par B. Cieutat, conseiller-maître à la Cours des comptes, 1996, 8 p.
- L'état d'esprit des étudiants avant la rentrée universitaire. Enquête de la SOFRES (confidentiel), 1995, 37 p.
. Groupe « Pédagogie ».
A noter :
- Avant-projets d'arrêtés relatifs au DEUG (diplôme d'études universitaires générales), à la licence et à la maîtrise
- Enquête sur le tutorat (tableaux récapitulatifs) - Avant-projet de charte des examens.
. Groupe « Personnels ».
. Groupe « Recherche ».
A noter :
- Rapport sur les études doctorales. Ministère de l'Education nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche - direction générale de la Recherche et de la Technologie, 1996, 127 p.
- Rapport « Vers un contrat de thèse...». Confédération des étudiants chercheurs, 1996, 35 p.
- Rapport d'étape « L'avenir de la recherche universitaire ». Académie des sciences - commission ad hoc présidée par Jacques Joussot-Dubien, professeur des universités, 1996, 37 p. + annexes.
. Groupe « Universités ».
A noter :
- Rapport sur la formation professionnelle et l'insertion des jeunes, C. Sol, 1997, n.p.
19980150/14 F17BIS 97035/14
* Conférences disciplinaires : Dossier type :
- Liste des participants - Ordres du jour - Contributions Notes - Correspondance
- Comptes rendus de réunions.
- Droit, économie, gestion, administration.
- Lettres, sciences humaines et sociales, arts.
- Sciences.
STAPS.
19980150/14 F17BIS 97035/14 D. RECHERCHE
- Dossier Commissariat à l'énergie atomique (CEA). 1995-1996.
. Relations avec les pays de l'Est ; bilan et perspectives.
. Dossier Etat-major des armées.
. Contrat d'objectif Etat-CEA.
. Plan stratégique du CEA, activités civiles, 1995, rapport de 229 p.
- Rapport d'étape sur la création d'un centre de séquençage des génomes. J.M. Egly, 1996, 20 p. + note.
- Rapport sur l'institut d'hydrologie et de climatologie. P. Queneau, 1997, 23 p. + annexes.
19980150/14-19980150/15
F17BIS 97035/14-F17BIS 97035/15 E. PERSONNEL
19980150/14 F17BIS 97035/14
- Commission IUFM. 1993-1995.
Dès 1993 le ministre de l'Education nationale et le ministre de l'Enseignement supérieur et de la Recherche ont décidé de renforcer le potentiel et la qualité de la formation des maîtres ; c'est pourquoi une commission IUFM est établie pour prendre des mesures qui s'articuleront autour de 3 axes : - les formateurs
- le contenu des enseignements - la gestion des IUFM.
. Notes, correspondance
. Comptes rendus de la commission
. Rapport « Les IUFM après 4 ans de fonctionnement ». F. Gallouin, 1995, 34 p. Rapport « Les IUFM ».
A. Kaspi, 1993, 20 p.
- Rapport « L'évaluation pédagogique des enseignants ». A. Lancelot, président de la commission sur l'évolution pédagogique des enseignements, 1995, 45 p. + annexes.
- Relations avec les organismes syndicaux : notes, correspondance. 1996-1997.
19980150/15
F17BIS 97035/15
- Dossier « Grèves ». 1995.
- Revendications des diverses associations d'étudiants et d'enseignants.
. Comptes rendus des grèves : statistiques du suivi de la grève, comptes rendus écrits.
19980150/15-19980150/16
F17BIS 97035/15-F17BIS 97035/16 F. MOYENS ET INFRASTRUCTURES
19980150/15 F17BIS 97035/15
- Equipements et constructions
. Projet de déménagement de la bibliothèque de documentation internationale contemporaine (BDIC) de Nanterre. Organigramme, programme, note pour la construction d'une nouvelle DIC, rapport sur la recherche : bilan et programme, 1996, 70 p.
. Contribution du ministère de l'Education nationale à l'aménagement du erritoire. Délocalisation d'établissements d'enseignement : Ecole normale supérieure de Fontenay, de Saint-Cloud, INRP, Centre national de documentation pédagogique Notes, correspondance, protocoles d'accord, comptes rendus de réunions, comptes rendus de missions, avant-projet du « Schéma national d'aménagement et de
développement du territoire. 1995-1997.
Mission Jussieu. ropositions d'opérations de déménagement liées au désamiantage du site universitaire de Jussieu. Correspondance, dossier de présentation du site de Cergy-Pontoise, quatre dossiers
confidentiels présentant des sites disponibles pour le déménagement de Jussieu, comptes rendus de réunions 1996-1997.
19980150/16 F17BIS 97035/16
- Sécurité Plan de lutte gouvernementale contre la violence. Plan d'action et de prévention de la violence en milieu scolaire. Il s'agit de mettre en oeuvre une politique visant à lutter contre l'exclusion et la violence et à intégrer. Les axes principaux de cette politique sont les suivants :
- Renforcer et améliorer l'encadrement des élèves.
- Les élèves et les parents.
- Les établissements et leur environnement.
Elle conduit à la création d'emplois supplémentaires (conseillers principaux d'éducation, appelés du contingent national...) à la mise en place de classes expérimentales, et au développement de l'internat et du tutorat.
Rapport de la commission nationale d'évaluation et de proposition pour la sécurité dans les établissements colaires. J.M. Schleret, A. Gouteyron, 1994, 100 p
Dossier pour la préparation de la réunion du 2 nov. 1995 sur les « Mineurs délinquants » : notes, correspondances, fiches « constat-propositions » (il s'agit principalement de propositions pour des réformes judiciaires).
Notes, correspondance, notes manuscrites, projets de circulaires et de décrets, propositions, tableaux de répartition des postes et des moyens supplémentaires, bilans d'étape. 1996.
- Communication du ministre de l'Education nationale « De la politique du gouvernement en matière de prévention de la violence à l'école », 20 mars 1996.
Rencontre nationale des lycéens contre la violence (1er février 1997) : programme, bilan de la campagne des lycéens, mesures anti-violence.
. Plan « vigipirate » ise en place d'un dispositif en matière de sécurité universitaire en cas de menace d'agression terroriste : notes, correspondance, notes manuscrites, réponses des académies (Amiens à Versailles), arrêtés. 1995.
