Norme belge EN 15494:2019 NBN EN 15494:2019. Bougies - Étiquettes de sécurité. Valable à partir de Remplace NBN EN 15494:2008

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ICS: 71.100.99

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Norme belge EN 15494:2019

NBN EN 15494:2019

Bougies - Étiquettes de sécurité

Valable à partir de 28-11-2019 Remplace NBN EN 15494:2008

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NORME EUROPÉENNE EUROPÄISCHE NORM EUROPEAN STANDARD

EN 15494

Novembre 2019

ICS 71.100.99 Remplace l' EN 15494:2007

Version Française

Bougies - Étiquettes de sécurité

Kerzen - Produktsicherheitskennzeichnung Candles - Product safety labels

La présente Norme européenne a été adoptée par le CEN le 9 septembre 2019.

Les membres du CEN sont tenus de se soumettre au Règlement Intérieur du CEN/CENELEC, qui définit les conditions dans lesquelles doit être attribué, sans modification, le statut de norme nationale à la Norme européenne. Les listes mises à jour et les références bibliographiques relatives à ces normes nationales peuvent être obtenues auprès du Centre de Gestion du CEN- CENELEC ou auprès des membres du CEN.

La présente Norme européenne existe en trois versions officielles (allemand, anglais, français). Une version dans une autre langue faite par traduction sous la responsabilité d'un membre du CEN dans sa langue nationale et notifiée au Centre de Gestion du CEN-CENELEC, a le même statut que les versions officielles.

Les membres du CEN sont les organismes nationaux de normalisation des pays suivants: Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Macédoine du Nord, République de Serbie, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Turquie.

C O M I T É E UR O P É E N DE N O R M A L I SA T I O N E UR O P Ä I SC H E S KO M I T E E F ÜR N O R M UN G EUROPEAN COMMITTEE FOR STANDARDIZATION

CEN-CENELEC Management Centre: Rue de la Science 23, B-1040 Bruxelles

Réf. n° EN 15494:2019 F

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EN 15494:2019 (F)

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Sommaire

Page

Avant-propos européen ... 3

Introduction ... 4

1 Domaine d'application ... 5

2 Références normatives ... 5

3 Termes et définitions ... 5

4 Étiquetages de sécurité des produits ... 6

4.1 Généralités ... 6

4.2 Présentation d'un étiquetage de sécurité du produit ... 7

4.3 Présentation des informations complémentaires de sécurité ... 8

4.4 Affichage d'un étiquetage de sécurité du produit ... 8

(informative) Informations complémentaires de sécurité facultatives ... 10

(informative) Exemples de présentation d'étiquetages de sécurité des produits concernant la sécurité incendie des bougies ... 13

Bibliographie ... 15

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EN 15494:2019 (F)

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Avant-propos européen

Le présent document (EN 15494:2019) a été élaboré par le Comité Technique CEN/TC 369 « Sécurité contre les incendies causés par des bougies », dont le secrétariat est tenu par DIN.

Cette Norme européenne devra recevoir le statut de norme nationale, soit par publication d'un texte identique, soit par entérinement, au plus tard en avril 2020, et toutes les normes nationales en contradiction devront être retirées au plus tard en avril 2020.

L'attention est attirée sur le fait que certains des éléments du présent document peuvent faire l'objet de droits de propriété intellectuelle ou de droits analogues. Le CEN ne saurait être tenu pour responsable de ne pas avoir identifié de tels droits de propriété et averti de leur existence.

Le présent document remplace l'EN 15494:2007.

L'EN 15494:2019 inclut les modifications techniques majeures suivantes par rapport à l'EN 15494:2007 :

a) des termes et définitions ont été ajoutés ;

b) le but et la présentation des étiquetages de sécurité des produits sont expliqués de manière plus détaillée ;

c) une partie des informations complémentaires de sécurité ont été modifiées pour offrir plus de clarté au consommateur et d'autres informations complémentaires de sécurité ont été ajoutées ;

d) le fait que des informations complémentaires de sécurité soient obligatoires ou appropriées pour un type de bougie donné, selon une évaluation des risques, est désormais clairement indiqué ;

e) une hauteur minimale a été fixée pour les symboles donnant des informations complémentaires de sécurité ;

f) des options ont été ajoutées pour les bougies disposant d'un espace limité pour l'étiquetage ;

g) l'option permettant de fournir les informations de sécurité dans une notice d'instructions a été supprimée ;

h) les exemples de présentation d'étiquetages de sécurité des produits concernant la sécurité incendie des bougies ont été améliorés et complétés.

Selon le Règlement Intérieur du CEN-CENELEC les instituts de normalisation nationaux des pays suivants sont tenus de mettre cette Norme européenne en application : Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, France, Grèce, Hongrie, Irlande, Islande, Italie, Lettonie, Lituanie, Luxembourg, Malte, Norvège, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République de Macédoine du Nord, République tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Suède, Suisse et Turquie.

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Introduction

Les bougies accompagnent l'humanité depuis plus de 2 000 ans, servant principalement de source de lumière. Les efforts faits pour améliorer la qualité et la sécurité d'utilisation de la bougie sont étroitement liés à l'histoire de son évolution. Les controverses passées et présentes concernant les éventuelles émissions nocives et les incendies provoqués par des bougies dangereuses et/ou par un usage inapproprié au cours de leur combustion ont amené les consommateurs à se préoccuper de ces questions.

La plupart des incendies provoqués par des bougies peuvent être imputés à une négligence du consommateur. Les risques d'incendie dus à une bougie et résultant d'un mauvais usage peuvent être réduits en fournissant des informations de sécurité appropriées au consommateur. Il convient que ces avertissements soient faciles à comprendre sans instructions verbales.

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1 Domaine d'application

Le présent document spécifie les informations de sécurité relatives à la combustion de bougies destinées à un usage intérieur et inclut les exigences relatives à l'affichage des informations de sécurité.

2 Références normatives

Le présent document ne contient aucune référence normative.

3 Termes et définitions

Pour les besoins du présent document, les termes et définitions suivants s'appliquent.

L'ISO et l'IEC tiennent à jour des bases de données terminologiques destinées à être utilisées en normalisation, consultables aux adresses suivantes :

— IEC Electropedia : disponible à l'adresse http://www.electropedia.org/

— ISO Online browsing platform : disponible à l'adresse http://www.iso.org/obp 3.1

bougie

une ou plusieurs mèches combustibles contenues dans un matériau qui constitue un combustible solide ou semi-solide à température ambiante (20 °C à 27 °C) et dont la fonction principale est de maintenir une flamme productrice de lumière, y compris tout revêtement et article ou substance contenus dans le combustible

[SOURCE : EN 15426:2018, 3.2]

3.2

bougie en contenant

bougie qui est produite et utilisée dans le même récipient Note 1 à l'article : Cette définition inclut les bougies chauffe-plats.

[SOURCE : EN 15426:2018, 3.3]

3.3

bougie flottante

bougie destinée à et conçue pour une utilisation dans une coupe ou un récipient adéquat rempli d'eau [SOURCE : EN 15493:2019, 3.8]

3.4

bougie d'intérieur

bougie destinée à – et conçue pour – une utilisation à l'intérieur d'une maison ou d'un bâtiment avec des conditions intérieures typiques en matière de ventilation, de courant d'air et de température

Note 1 à l'article : Une bougie d'extérieur est une bougie destinée à – et conçue pour – une utilisation à l'extérieur des bâtiments, à l'air libre.

[SOURCE : EN 15426:2018, 3.5]