_________________________________________________________
Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 8 juin 2020, à 18 h 30
Visioconférence
Séance tenue en huis clos
_________________________________________________________
Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 mai 2020
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 19, 25, 26 et 28 mai 2020
5. Gestion du capital humain 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
8. Greffe
8.1 Calendrier modifié des séances ordinaires du comité exécutif pour l’année 2020 Document d’aide à la décision GRE-2020-023
8.2 Calendrier modifié des séances ordinaires du conseil de la Ville pour l’année 2020
Document d’aide à la décision GRE-2020-024 9. Direction générale
10. Environnement 11. Génie
12. Infrastructures
12.1 Affectation de la réserve financière pour assumer les franchises et rétentions prévues aux contrats d’assurance
Document d’aide à la décision INF-2020-007
13. Service de police
13.1 Entente pour le mode de transfert des appels de santé du 9-1-1 Lévis à intervenir avec le Centre de communication santé de la Mauricie et du Centre-du-Québec Document d’aide à la décision POL-911-2020-004
14. Service de la sécurité incendie
15. Vie communautaire
15.1 Révision de l’offre du service de camp de jour pour l’été 2020 dans le contexte de pandémie de la COVID-19 et financement afférent Document d’aide à la décision DVC-DSC-2020-015
16. Communications
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 8 JUIN 2020 Page 2
17. Services administratifs
17.1 Demande d’exemption de taxes foncières présentée par Le groupe de ressources techniques nouvel habitat auprès de la Commission municipale du Québec Document d’aide à la décision DSA-EVA-2020-002
18. Urbanisme
19. Développement économique et promotion
19.1 Aide financière aux organismes de revitalisation Document d’aide à la décision DEV-2020-049
19.2 Vente d’une partie du lot 6 268 614 du cadastre du Québec (terrain situé sur la rue des Riveurs, secteur Lévis), confirmation relative à l’utilisation de cette partie de lot, affectation du fruit de la vente, abrogation de la résolution CV-2019-08-77 « Vente d'une partie du lot 6 268 614 du cadastre du Québec (terrain situé sur la rue des Riveurs, secteur Lévis), confirmation relative à l’utilisation de cette partie de lot et affectation du fruit de la vente » et abrogation de la résolution CV-2020-00-57 « Avenant à l’offre d’achat de T.Y.
moteurs inc. pour l’acquisition d’une partie supplémentaire du lot 6 268 614 du cadastre du Québec, affectation du fruit de la vente et confirmation relative
l’utilisation de cette partie de lot »
Document d’aide à la décision DEV-2020-058 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Régularisation du titre de propriété d’une partie de l’assiette de la rue Verdun (secteur Lévis, lot 2 435 973 du cadastre du Québec)
Document d’aide à la décision APP-GI-2020-023
21.2 Dépôt des listes de certains contrats au 29 février 2020 Document d’aide à la décision APP-2020-047
21.3 Dépôt des listes de certains contrats au 31 mars 2020 Document d’aide à la décision APP-2020-064
21.4 Attribution du contrat pour le récurage des ouvrages d’assainissement, de
conduites sanitaires et pluviales
Document d’aide à la décision APP-2020-074
21.5 Acquisition des lots 2 383 045 et autres du cadastre du Québec de Cascades Canada ULC (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) et confirmation relative
à l’utilisation de ces lots
Document d’aide à la décision APP-GI-2020-030 22. Technologies de l’information
23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GEN-2020-058
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 8 JUIN 2020 Page 3
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GEN-2020-058
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (diminution de la densité résidentielle nette minimum et de la marge de recul latérale minimum, ainsi qu’un ajustement de la zone tampon, zone H1042, secteur Saint-Romuald) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-058
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (diminution de la densité résidentielle nette minimum et de la marge de recul latérale minimum, ainsi qu’un ajustement de la zone tampon, zone H1042, secteur Saint-Romuald) et maintien du processus
décisionnel et de la procédure référendaire
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-058 27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2020-20-38 modifiant le Règlement RV-2019-19-81 sur le coût des permis, des licences et de la tarification pour les biens et les services offerts par la Ville
Document d’aide à la décision DSA-2020-015 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
