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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 septembre 2020
3.2 Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires d’un membre du conseil de la Ville
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 22, 28 et 29 septembre 2020
5. Gestion du capital humain
5.1 Embauche d’une directrice des Communications Document d’aide à la décision GCH-2020-077
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif 8. Greffe
9. Direction générale 10. Environnement
11. Génie et biens immobiliers
12. Infrastructures
12.1 Dépôt du rapport des amendements budgétaires et virements de fonds de la Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision INF-2020-011
13. Service de police
13.1 Entente concernant l’octroi d’une aide financière à intervenir avec L’interface,
organisme de justice alternative
Document d’aide à la décision POL-2020-004
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Nomination d’un conseiller stratégique en sécurité civile, d’un coordonnateur municipal en sécurité civile et de coordonnateurs municipaux adjoints en sécurité civile et abrogation des résolutions CV 2020-02-45 « Nomination de coordonnateurs adjoints en sécurité civile », CV-2014-11-55 « Modification de la résolution CV-2013-03-86 « Nomination d’un coordonnateur municipal conformément à la Politique municipale en sécurité civile » et CV-2013-03-86
« Nomination d’un coordonnateur municipal conformément à la Politique
municipale en sécurité civile »
Document d’aide à la décision INC-2020-012
15.1 Avenant à la convention d’aide financière dans le cadre du programme Aide aux projets Appel de projets en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2019-2020 à intervenir avec le ministère de la Culture et
des Communications
Document d’aide à la décision DVC-BIB-2020-007
15.2 Désignation de membres du comité d’évaluation du Programme de soutien à l’excellence sportive et de bourses aux athlètes ambassadeurs de Lévis Document d’aide à la décision DVC-SPO-2020-018
15.3 Adoption du programme Solidarité communautaire Lévis et financement afférent
Document d’aide à la décision DVC-2020-005-R-1 16. Communications
17. Services administratifs
18. Urbanisme
18.1 Appui à l’Association des groupes de ressources techniques du Québec Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2020-026
19. Développement économique et promotion
19.1 Mandat à la Direction du développement et de la promotion relatif à l’augmentation du crédit variable à l’investissement disponible auprès des Fonds locaux de solidarité FTQ pour le Fonds local de solidarité géré par la
Ville et financement afférent
Document d’aide à la décision DEV-2020-089
19.2 Financement de la dépense relative à la fourniture de services professionnels pour la réalisation du programme fonctionnel et technique du lien mécanique
du Vieux-Lévis
Document d’aide à la décision DEV-2020-099
19.3 Vente du lot 5 918 111 du cadastre du Québec à intervenir avec 9247-8387 Québec inc. (chemin Industriel, parc industriel de Bernières, secteur Saint Nicolas), affectation du fruit de la vente, confirmation relative à l’utilisation de ce lot et abrogation de la résolution CV-2019-09-00 « Vente du lot 5 918 111 du cadastre du Québec à 9406-9853 Québec inc. (terrain situé sur le chemin Industriel, secteur Saint Nicolas), affectation du fruit de la vente et confirmation
relative à l’utilisation de ce lot »
Document d’aide à la décision DEV-2020-105
19.4 Demande d’un crédit additionnel pour la réalisation du plan d’affaires du Pôle
écoprotéines Chaudière-Appalaches
Document d’aide à la décision DEV-2020-110
19.5 Modification de la résolution CV-2020-06-04 « Acquisition des lots 306 496 et 6 022 005 du cadastre du Québec à des fins industrielles (parc industriel
Lauzon) et financement afférent »
Document d’aide à la décision DEV-2020-114 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Modification de la résolution CV-2020-01-19 « Régularisation du titre de propriété d’une partie de l’assiette de la rue Hallé (secteur Saint-David, partie
du lot 2 219 104 du cadastre du Québec) »
Document d’aide à la décision APP-GI-2020-043
21.2 Option de renouvellement des contrats pour les travaux à tarif horaire pour la réfection de ponceaux, de réseaux d’aqueduc et d’égouts Document d’aide à la décision APP-2020-123
21.3 Dépôt des listes de contrats au 30 juin 2020 Document d’aide à la décision APP-2020-124
21.4 Dépôt des listes de contrats au 31 juillet 2020 Document d’aide à la décision APP-2020-125
21.5 Renonciation au bénéfice d’une servitude de passage grevant une partie du lot 2 155 319 du cadastre du Québec (boulevard Guillaume-Couture, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision APP-GI-2020-042
21.6 Attribution du contrat pour la fourniture du service d’inspection et d’entretien
de surfaceuses à glace
Document d’aide à la décision APP-2020-111
21.7 Acquisition par expropriation du lot 2 697 835 et autres du cadastre du Québec et d’une servitude réelle et temporaire de passage et d’aménagement d’une piste cyclable et récréative sur une partie du lot 2 697 838 de ce cadastre et autres (rue Pierre-Beaumont, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à la décision APP-GI-2020-045
21.8 Attribution du contrat pour la levée et le transport des conteneurs à déchets roll-off
Document d’aide à la décision APP-2020-108 22. Technologies de l’information
23. Bureau de la mobilité durable
23.1 Fourniture de services professionnels pour la réalisation de diverses études pour l’implantation de mesures prioritaires pour le transport en commun sur certains tronçons du boulevard Guillaume-Couture situés entre le chemin du Sault et la
route Monseigneur-Bourget
Document d’aide à la décision BMD-2020-003
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout du groupe d’usages I3 industrie avec contrainte dans la zone I2710, rue Archimède, secteur Lévis) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-107
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H0242 à même une partie de la zone H0241, rue de l’Estran, secteur Saint-Nicolas) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-110
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout du groupe d’usages I3 industrie avec contrainte dans la zone I2710, rue Archimède, secteur Lévis) et consultation écrite Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-107
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H0242 à même une partie de la zone H0241, rue de l’Estran, secteur Saint-Nicolas) et consultation écrite Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-110
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Rapport sur la consultation écrite, Second projet de règlement RV-2020-20-48 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (habitations multifamiliales de 7 à 10 logements dans la zone H0232, rue Douville, secteur Saint-Nicolas) et maintien de la procédure référendaire Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-096
27.2 Rapport sur la consultation publique, Second projet de règlement RV-2020-20- 46 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de certains usages dans les zones M2161 et P2158, rue Saint- Laurent, secteur Lévis) et maintien de la procédure référendaire Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-111
27.3 Rapport sur la consultation écrite, Second projet de règlement RV-2020-20-45 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création des zones H1753, H1759 et M1755 à même une partie des zones A1652, H1640 et H1641, la suppression des zones H1640 et H1641 et l’agrandissement de la zone H1646, rue de la Prairie, secteur Saint-Jean-Chrysostome) et maintien de
la procédure référendaire
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-121
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2020-20-66 modifiant le Règlement RV-2004-02-45 déterminant les intersections où le virage à droite à un feu rouge est interdit
Document d’aide à la décision GEN-2020-085
28.2 Adoption du Règlement RV-2020-20-58 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2020-085
28.3 Adoption du Règlement RV-2020-20-59 modifiant le Règlement numéro 542 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Municipalité de Pintendre Document d’aide à la décision GEN-2020-085
28.4 Adoption du Règlement RV-2020-20-60 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2020-089
28.5 Adoption du Règlement RV-2020-20-61 modifiant le Règlement numéro V 850 concernant la localisation des signaux de circulation dans l’ex-Ville de Charny Document d’aide à la décision GEN-2020-089
28.6 Adoption du Règlement RV-2020-20-62 modifiant le Règlement numéro RV-2004-02-45 déterminant les intersections où le virage à droite à un feu rouge est interdit
Document d’aide à la décision GEN-2020-089
28.7 Adoption du Règlement RV-2020-20-63 modifiant le Règlement numéro 553 relatif à la circulation et au stationnement de l’ancienne Municipalité de Saint- Étienne-de-Lauzon
Document d’aide à la décision GEN-2020-089
28.8 Adoption du Règlement RV-2020-20-64 modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien- être général, la sécurité et les animaux
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2020-017-R-1
28.9 Adoption du Règlement RV-2020-20-67 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2020-099 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
