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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 22 juin 2020, à 18 h
Visioconférence
Séance tenue en huis clos
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 juin 2020
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 2, 8, 9 et 10 juin 2020
4.2 Condoléances au membre du conseil de la Ville Steve Dorval et aux membres de la famille de monsieur Léopold Dorval et de madame Victoire Maheu
4.3 Demande aux chefs de partis politique fédéraux et aux députés fédéraux de mieux encadrer les permis d’exploitation des petits aérodromes privés
5. Gestion du capital humain
5.1 Besoin de main-d’œuvre à la Direction générale adjointe - services administratifs
Document d’aide à la décision GCH-2020-059 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif 8. Greffe
9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Adhésion au Programme d’excellence en gestion des eaux pluviales et entente à intervenir avec Réseau environnement
Document d’aide à la décision ENV-2020-015-R-1 11. Génie et biens immobiliers
12. Infrastructures
12.1 Financement de la dépense relative à la gestion des opérations par système de positionnement mondial par satellite (GPS) et à la réfection et ajout de
glissières de sécurité
Document d’aide à la décision INF-TP-2020-002 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 22 JUIN 2020 Page 2
15. Vie communautaire
15.1 Adoption du plan d’action de la politique de développement social et communautaire
Document d’aide à la décision DVC-DSC-2020-009 15.2 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-SPO-2020-013
15.3 Tarification et modalités de paiement du camp jour pour l’année 2020 Document d’aide à la décision DVC-2020-004
15.4 Ouverture des bibliothèques dans le contexte de pandémie et suspension de frais de réservation
Document d’aide à la décision DVC-BIB-2020-004
15.5 Crédits additionnels pour une aide financière au Comptoir le grenier Document d’aide à la décision DVC-DSC-2020-006
15.6 Aide financière à la Maison de la famille Rive-Sud Document d’aide à la décision DVC-DSC-2020-012
15.7 Aide financière au Service d’entraide de Saint-Jean-Chrysostome Document d’aide à la décision DVC-DSC-2020-013
16. Communications
17. Services administratifs
17.1 Désignation d’une représentante de l’employeur au comité de retraite du régime de retraite des employés et employées de l’ex-Ville de Lévis (21 190)
Document d’aide à la décision DSA-2020-023 18. Urbanisme
19. Développement économique et promotion
19.1 Dépôt d’une demande au Programme d’aide financière 2020 aux circuits agrotouristiques de la Communauté métropolitaine de Québec Document d’aide à la décision DEV-2020-076
20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Financement de la dépense relative à l’installation d’un télésiège quadruple fixe et des équipements périphériques au Centre de plein air de Lévis
Document d’aide à la décision APP-2020-087
21.2 Attribution du contrat pour le pompage, la déshydratation, le transport et la disposition des boues contenues dans les étangs aérés
Document d’aide à la décision APP-2020-077 22. Technologies de l’information
23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 22 JUIN 2020 Page 3
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99 (moyen additionnel pour soumettre des questions au conseil de la Ville, pouvoir d’autoriser le financement de dépenses à même certains fonds, d’accorder une compensation financière et d’autoriser le financement en conséquence pour la réalisation de projets d’immobilisation, d’accroître le pouvoir d’accorder une aide financière, d’établir et de tenir à jour le calendrier de conservation et le plan de classification des documents, de même que d’assumer la gestion des documents inactifs) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GRE-2020-025 26. Adoption de projet(s) de règlement
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2020-20-20 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout dans la zone I1543 de l’usage gestion des matériaux excavés inclus dans la classe d’usages P405, avenue de la Rotonde, Parc industriel Charny), rapport sur la consultation écrite et maintien du processus décisionnel et de la procédure référendaire Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-033
27.2 Adoption du Second projet de règlement RV-2020-20-27 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H0311 à même une partie de la zone M0315, chemin de l’Anse-Gingras, secteur Saint-Nicolas), rapport sur la consultation écrite et maintien du processus décisionnel et de la procédure référendaire Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-075
27.3 Adoption du Second projet de règlement RV-2020-20-21 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usage C310 dans la zone I1637, Parc industriel Saint-Jean-Chrysostome), rapport sur la consultation écrite et maintien du processus décisionnel et de la
procédure référendaire
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-077
27.4 Adoption du Second projet de règlement RV-2020-20-24 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (écran tampon dans la zone H1976 en bordure de l’autoroute Robert-Cliche, secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville), rapport sur la consultation écrite et maintien du processus décisionnel et de la procédure référendaire Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-078
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2020-20-39 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision GEN-2020-058
28.2 Adoption du Règlement RV-2020-20-40 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2020-058 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 22 JUIN 2020 Page 4
31. Levée de la séance
