Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 8 février 2021
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 2, 8 et 9 février 2021
5. Gestion du capital humain
5.1 Embauche d’une assistante greffière à la Direction des affaires juridiques et du secrétariat corporatif
Document d’aide à la décision GCH-2021-011 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
8. Greffe
8.1 Dépôt du rapport 2020 des dépenses remboursées à même le budget de recherche et soutien
Document d’aide à la décision GRE-2021-002-R-1
9. Direction générale
9.1 Dépôt du rapport des activités du trésorier pour l’exercice financier 2020 en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités Document d’aide à la décision DG-2021-002
10. Environnement
10.1 Affectation de la réserve financière pour le financement de dépenses relatives à la gestion de la contamination à la suite de déversements ou de découvertes fortuites de contaminants
Document d’aide à la décision ENV-2021-001 11. Génie et biens immobiliers
12. Infrastructures
12.1 Approbation du Règlement numéro 163 autorisant un emprunt à long terme de 15 200 000 $ pour le financement de huit autobus articulés hybrides de la
Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision INF-2021-003 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
15. Vie communautaire
15.1 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-DSC-2021-002
15.2 Dépôt d’une demande de subvention dans le cadre du Programme d’aide au développement des infrastructures culturelles et confirmation de la participation financière de la Ville concernant la réalisation du projet d’agrandissement de la salle de spectacle du Vieux bureau de poste Document d’aide à la décision DVC-ART-2021-006
16. Communications 17. Services administratifs
18. Urbanisme
18.1 Appui au projet de démarcheuse régionale ou de démarcheur régional concernant l’établissement d’un projet de transformation des bois sans preneuse ou preneur de l’Association des propriétaires de boisés de la Beauce et contribution financière
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-016
18.2 Adoption du document requis en vertu de l’article 53.11.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme pour indiquer les modifications requises au plan d’urbanisme et à la règlementation d’urbanisme à la suite de l’entrée en vigueur du Règlement RV-2020-20-47 modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-026
18.3 Adoption du document requis en vertu de l’article 53.11.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme pour indiquer les modifications requises au plan d’urbanisme et à la règlementation d’urbanisme à la suite de l’entrée en vigueur du Règlement RV-2020-19-99 modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-027
19. Développement économique et promotion
19.1 Avenant à l’offre d’achat à intervenir avec 8719705 Canada inc. pour l’acquisition d’un terrain industriel dans le parc industriel Bernières (rue Albert-Dion, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision DEV-2021-024
19.2 Avenant 2020-4 et avenant 2020-5 au contrat de prêt à intervenir avec le ministère de l’Économie et de l’Innovation concernant la gestion du programme d’Aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises
Document d’aide à la décision DEV-2021-029
19.3 Vente du lot 2 159 038 du cadastre du Québec à Gestion Jérôme Blackburn inc.
(terrain situé sur la rue Perreault, secteur Saint-Romuald), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à l’utilisation de ce lot Document d’aide à la décision DEV-2021-007
19.4 Avenant à l'offre d'achat signée par 9247-8387 Québec inc. pour l'acquisition d'un terrain industriel dans le parc industriel Bernières (chemin Industriel,
secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision DEV-2021-023
19.5 Abrogation de la résolution CV-2020-02-65 « Renonciation à une obligation d’aménager une clôture et à des clauses résolutoires et pénales en faveur de Les entreprises Dumas et fils inc. » et consentement à la radiation d’une clause résolutoire
Document d’aide à la décision DEV-2021-026
19.6 Convention d’aide financière à intervenir avec le ministère de l’Économie et de l’Innovation dans le cadre du réseau Accès entreprise Québec et crédit additionnel
Document d’aide à la décision DEV-2021-036
19.7 Mesures économiques exceptionnelles pour les entreprises ayant un prêt
autorisé par la Ville
Document d’aide à la décision DEV-2021-038
19.8 Adoption du Rapport annuel d’activités du Fonds régions et ruralité découlant de l’entente relative au Fonds de développement des territoires et confirmation
des priorités d’intervention
Document d’aide à la décision DEV-2021-040 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels en arpentage
foncier sur le boulevard Guillaume-Couture
Document d’aide à la décision APP-2021-015
21.2 Attribution de contrat pour la fourniture de services professionnels pour la caractérisation des émissions atmosphériques et le suivi du bon fonctionnement du système de mesure en continu des émissions à l’incinérateur Document d’aide à la décision APP-2021-019
22. Technologies de l’information 23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance et de l’expérience client
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandir la zone M1607 à même une partie de la zone H1614, secteur Saint-Jean-Chrysostome) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-008
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages complémentaires dans les salons funéraires, crématoriums ou columbariums) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-012
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-25 sur les usages conditionnels (ajout de l’usage d’habitation comme usage conditionnel pouvant être autorisé dans une partie ou la totalité du rez-de-chaussée de bâtiments situés dans certaines zones) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-020
zonage et le lotissement (agrandir la zone M1607 à même une partie de la zone H1614, secteur Saint-Jean-Chrysostome) et consultation écrite
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-008
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages complémentaires dans les salons funéraires, crématoriums ou columbariums) et consultation écrite Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-012
26.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-25 sur les usages conditionnels (ajout de l’usage d’habitation comme usage conditionnel pouvant être autorisé dans une partie ou la totalité du rez-de-chaussée de bâtiments situés dans certaines zones) et consultation écrite Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-020
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2021-20-94 modifiant le Règlement numéro 104 concernant la circulation et le stationnement sur les chemins publics afin de protéger les citoyens et de permettre aux automobilistes de circuler avec plus de facilité et de sécurité de l’ex-Ville de Saint-Nicolas
Document d’aide à la décision INC-2021-003
28.2 Adoption du Règlement RV-2021-20-95 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INC-2021-003
28.3 Adoption du Règlement RV-2021-20-96 modifiant le Règlement RV-2017-16-56 sur la démolition d’immeubles
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-002
28.4 Adoption du Règlement RV-2021-20-97 établissant un programme d’aide pour l’acquisition d’un baril récupérateur d’eau de pluie
Document d’aide à la décision ENV-2021-002
28.5 Adoption du Règlement RV-2020-20-70 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H0242 à même une partie de la zone H0241, rue de l’Estran, secteur Saint-Nicolas) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-001
28.6 Adoption du Règlement RV-2020-20-69 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout du groupe d’usages I3 industrie avec contrainte dans la zone I2710, rue Archimède, secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-005
28.7 Adoption du Règlement RV-2020-20-68 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages P403 à un seul endroit dans la zone I2690, Parc industriel Lauzon) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-006
28.8 Adoption du Règlement RV-2020-20-57 modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement (autoriser la classe d’usages H10 habitation multifamiliale isolée (10-13 unités de logements) à un seul endroit dans la zone
H2211, rue Fraser, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-007
28.9 Adoption du Règlement RV-2020-20-65 modifiant le Règlement RV-2011-11- 25 sur les usages conditionnels (ajout de l’usage logement additionnel dans une habitation bifamiliale isolée et précisions diverses) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-035
29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
