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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 13 septembre 2021, à 17 h 30
Par visioconférence
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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 30 août 2021
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 23, 24, 30 et 31 août 2021
5. Gestion du capital humain 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif 8. Greffe
9. Direction générale 10. Environnement 11. Génie
12. Entretien des infrastructures
12.1 Demande de crédits additionnels pour les postes recouvrables Document d’aide à la décision DEI-2021-010
13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Reddition de comptes sur l’an 3 (2020) du Schéma de couverture de risques de deuxième génération 2018-2022 en sécurité incendie de la Ville Document d’aide à la décision INC-2021-019
15. Vie communautaire
15.1 Choix des nommées ou nommés et de la lauréate ou du lauréat du Prix Ville de Lévis 2021 dans le cadre du gala des Prix d’excellence des arts et de la culture du Conseil de la culture des régions de Québec et de Chaudière-Appalaches Document d’aide à la décision DVC-ART-2021-011
15.2 Nomination des membres de la commission de développement social et communautaire
Document d’aide à la décision DVC-DSC-2021-015-R-1
15.3 Convention de donation à intervenir avec madame Lucie Labonté concernant le
don de la collection Albert Rousseau
Document d’aide à la décision DVC-ART-2021-012
15.4 Intention de renouvellement de l’entente de développement culturel 2022-2023 Document d’aide à la décision DVC-ART-2021-013
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 13 SEPTEMBRE 2021 Page 2
15.5 Reconnaissance des organismes
Document d’aide à la décision DVC-2021-011-R-1 16. Communications
17. Finances et trésorerie
18. Urbanisme
18.1 Modifications des résolutions CV-2015-06-43 « Participation de la Ville dans les projets de l'Office municipal d'habitation Boisé des Filions et Miscéo dans le cadre du programme AccèsLogis Québec (rue Saint-Jacques et rue J.B.
Michaud, secteur Lévis) », CV-2019-08-55 « Participation de la Ville au projet de logements sociaux et communautaires situés à l’intersection du boulevard Guillaume Couture et de la rue de Mercure (secteur Saint-Romuald) dans le cadre du programme AccèsLogis Québec » et CV-2015-03-06 « Participation de la Ville dans le cadre du projet de logements sociaux et communautaires Demeure au cœur de Marie, Phase II dans le cadre du programme AccèsLogis Québec (9248, boulevard du Centre Hospitalier, secteur Charny) »
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-035
18.2 Renouvellement du mandat d’un membre du comité consultatif d’urbanisme en patrimoine
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-036
18.3 Renouvellement du mandat d’un membre du comité consultatif d’urbanisme Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-037
18.4 Acte de servitude de non-construction sur un lot à être créé dans le cadre d’une demande de permis de lotissement visant le lot 5 799 760 du cadastre du Québec à intervenir avec 4411935 Canada inc.
Document d’aide à la décision URBA-SPI-2021-004
19. Développement économique et promotion
19.1 Avenant 1 à l’offre d’achat d’un terrain à des fins industrielles à intervenir par Placements Tommy Roberge inc., Gestion Aidel inc. et Gestion Natand inc.
concernant l’offre d’achat acceptée par la Ville pour l’acquisition d’une partie du lot 6 268 614 du cadastre du Québec (terrain situé sur la rue des Riveurs, Parc industriel Lauzon, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision DEV-2021-122
19.2 Financement d’une indemnité provisionnelle pour une partie de l’édifice occupée par l’organisme Regart, centre d’artistes en art actuel affecté par l’expropriation des lots 2 434 515 et 2 434 516 du cadastre du Québec (secteur
de la Traverse)
Document d’aide à la décision DEV-2021-126
19.3 Financement de la dépense additionnelle relative à l’acquisition des lots 2 434 515 et 2 434 516 du cadastre du Québec et au versement de l’indemnité finale d’expropriation et cession des lots 4 457 030 et 5 368 218 de ce cadastre
(secteur de la Traverse)
Document d’aide à la décision DEV-2021-128 20. Bureau de projets
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 13 SEPTEMBRE 2021 Page 3
21. Approvisionnement
21.1 Régularisation du titre de propriété de la rue de l’Escale (secteur Saint-Rédempteur, lot 2 288 768 du cadastre du Québec) Document d’aide à la décision APP-GI-2021-048
22. Technologies de l’information 23. Transports et mobilité durable
24. Bureau de la performance et de l’expérience client
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt pour financer les dépenses relatives au programme complémentaire de la Ville au programme AccèsLogis Québec et choix et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-014
26. Adoption de projet(s) de règlement
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement 28. Adoption de règlement(s)
29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
