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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 5 juillet 2021, à 17 h 30
Visioconférence
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 juin 2021
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 21 et 22 juin 2021 5. Gestion du capital humain
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif 8. Greffe
9. Direction générale 10. Environnement 11. Génie
12. Entretien des infrastructures 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
15. Vie communautaire
15.1 Plan d’action 2021-2022 sur l’accessibilité universelle Document d’aide à la décision DVC-DSC-2021-026 15.2 Aide financière à un organisme de la communauté
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2021-008 16. Communications
17. Finances et trésorerie 18. Urbanisme
19. Développement économique et promotion
19.1 Entente de partenariat et financière à intervenir avec l’École des entrepreneurs du Québec
Document d’aide à la décision DEV-2021-083 20. Bureau de projets
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 5 JUILLET 2021 Page 2
21. Approvisionnement
21.1 Dépôt de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ conclus par le comité exécutif pour la période du 1er janvier au 31 mai 2021 Document d’aide à la décision APP-2021-101
21.2 Option de renouvellement des contrats pour travaux à tarif horaire pour la réfection de ponceaux, de réseaux d'aqueduc et d’égouts
Document d’aide à la décision APP-2021-105
21.3 Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels en ingénierie pour l’implantation de mesures prioritaires pour le transport en commun sur le boulevard Guillaume-Couture (tronçon 9)
Document d’aide à la décision APP-2021-110
21.4 Attribution du contrat pour la réparation des arrières en gazon et divers travaux de terrassement et décret de travaux
Document d’aide à la décision APP-2021-111
21.5 Financement de la dépense relative à l’acquisition des lots 5 991 756 et 5 991 575 du cadastre du Québec (chemin du Quai, secteur Saint Nicolas)
Document d’aide à la décision APP-GI-2021-037
21.6 Attribution du contrat pour le réaménagement du magasin au garage municipal du secteur Saint-Romuald et décret de travaux
Document d’aide à la décision APP-2021-109 22. Technologies de l’information
23. Transports et mobilité durable
24. Bureau de la performance et de l’expérience client
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2021-20-99 sur les animaux et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision ENV-2021-021
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2020-20-83 sur le coût des permis, des licences et de la tarification pour les biens et services offerts par la Ville et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision DSA-2021-035
25.3 Avis de motion du Règlement établissant un programme de revitalisation de la rue Saint-Joseph dans le cadre d’un programme Rénovation Québec - Ville de Lévis et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-027-R-1 26. Adoption de projet(s) de règlement
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 5 JUILLET 2021 Page 3
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Rapport sur la consultation écrite, adoption du Second projet de règlement RV- 2021-21-20 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout du groupe d’usages C8 service d’entreposage intérieur et des classes d’usages C113 sports, loisirs et jeux, C310 grossistes, centres de distribution, ventes aux enchères et encans et C311 transport de marchandises dans la zone I1220, 3e Rue, secteur Saint-Romuald) et maintien de la procédure référendaire
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-097
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2021-21-38 modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99 (subdélégation de pouvoirs à des fonctionnaires à des fins d’efficience en matière de gestion immobilière) Document d’aide à la décision GRE-2021-019
28.2 Adoption du Règlement RV-2021-21-39 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INC-2021-014
28.3 Adoption du Règlement RV-2021-21-40modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision INC-2021-014
28.4 Adoption du Règlement RV-2021-21-41 modifiant le Règlement RV-2011-10-56 sur les branchements aux réseaux d’eau potable et d’égouts et sur les rejets au réseau d'égouts
Document d’aide à la décision ENV-2021-020
28.5 Adoption du Règlement RV-2021-21-08 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (autoriser et encadrer les poulaillers domestiques)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-100 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
