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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 13 décembre 2021, à 17 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 6 décembre 2021
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 29 et 30 novembre 2021
4.2 Condoléances aux membres de la famille de madame Micheline St-Hilaire Berberi
5. Gestion du capital humain 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
8. Greffe
8.1 Dépôt du registre de déclaration de don, marque d’hospitalité ou autre avantage des membres du conseil de la Ville de Lévis, d’une valeur excédant 200 $ Document d’aide à la décision GRE-2021-045
8.2 Tableau de désignation des membres du conseil à des comités, commissions et organismes
Document d’aide à la décision GRE-2021-050
8.3 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du 1er au 30 novembre 2021
Document d’aide à la décision GRE-2021-052 9. Direction générale
10. Environnement
11. Génie
11.1 Protocoles d’entente relatifs au programme d’infrastructures municipales d’eau à intervenir avec la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation
Document d’aide à la décision GEN-GAPP-2021-041 12. Entretien des infrastructures
13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie 15. Vie communautaire
16. Communications
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 13 DÉCEMBRE 2021 Page 2
17. Finances et trésorerie 18. Urbanisme
19. Développement économique et promotion
19.1 Financement de la dépense relative au règlement hors cour intervenu entre monsieur Jean-Claude Brulotte et la Ville dans le dossier SAI-Q-244365-1910 Document d’aide à la décision DEV-2021-146
19.2 Aide financière à Le patro de Lévis inc. pour son projet d’implantation d’un
« Fab Lab »
Document d’aide à la décision DEV-2021-149
19.3 Vente d'une partie du lot 3 017 855 du cadastre du Québec à Gestion Maja inc.
(terrain situé sur la future rue des Cordiers, secteur Lévis), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à l’utilisation de cette partie de lot
Document d’aide à la décision DEV-2021-151
19.4 Convention de coopération à intervenir avec la Ville de Caen Document d’aide à la décision DEV-2021-152-R-1
20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Attribution du contrat pour la location d’une dameuse sur chenille Document d’aide à la décision APP-2021-210
21.2 Affectation de la réserve financière pour fins de développement du territoire en matière économique, environnementale, patrimoniale et historique au financement des frais relatifs à l’acquisition, la vente, la cession ou l’annulation d’immeubles et de servitudes
Document d’aide à la décision APP-GI-2021-054
21.3 Attribution du contrat pour la réfection des surfaces en réfractaires de l’incinérateur et décret de travaux
Document d’aide à la décision APP-2021-214
21.4 Attribution de contrats pour le service de déneigement des poteaux d’incendie pour les années 2021 à 2026
Document d’aide à la décision APP-2021-209
21.5 Dépôt du Rapport annuel sur l’application du Règlement RV-2018-17-91 sur la gestion contractuelle 2020
Document d’aide à la décision APP-2021-215 22. Technologies de l’information
23. Transports et mobilité durable
23.1 Adoption des prévisions budgétaires 2022 et approbation du Programme des immobilisations 2022-2031 de la Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision TMD-2021-004 24. Bureau de la performance et de l’expérience client
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 13 DÉCEMBRE 2021 Page 3
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement sur le coût des permis, des licences et de la tarification pour les biens et les services offerts par la Ville et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision FIN-2021-059
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 104 concernant la circulation et le stationnement sur les chemins publics afin de protéger les citoyens et de permettre aux automobilistes de circuler avec plus de facilité et de sécurité de l’ex-Ville de Saint-Nicolas et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision TMD-2021-007
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision TMD-2021-007
25.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 553 relatif à la circulation et au stationnement de l’ancienne Municipalité de Saint-Étienne-de- Lauzon et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision TMD-2021-007
25.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision TMD-2021-007
25.6 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 97-946 concernant les limites au stationnement et à la vitesse, la localisation de signaux relatifs à ces sujets et remplaçant le règlement V93-747 et ses amendements de l’ex-Ville de Saint-Jean-Chrysostome et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision TMD-2021-007
25.7 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision TMD-2021-007
25.8 Avis de motion du Règlement sur l’imposition des taxes et des compensations pour l’exercice financier de 2022 et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision FIN-2021-058
25.9 Avis de motion du Règlement exigeant une compensation mensuelle pour l’exercice financier de 2022 pour l’usage d’un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur lequel est placée une maison mobile et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision FIN-2021-062 26. Adoption de projet(s) de règlement
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2021-21-61 établissant un programme d’aide pour l’acquisition de couches réutilisables
Document d’aide à la décision ENV-MR-2021-008
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 13 DÉCEMBRE 2021 Page 4
28.2 Adoption du Règlement RV-2021-21-62 modifiant le Règlement RV-2011-10-56 sur les branchements aux réseaux d’eau potable et d’égouts et sur les rejets au réseau d’égouts
Document d’aide à la décision GEN-SCE-2021-003 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
