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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 12 décembre 2016, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 28 novembre 2016 et de la séance extraordinaire du 30 novembre 2016
3.2 Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires du maire
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 22, 28 et 29 novembre 2016
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Lettre d’entente à intervenir avec l’Association des cadres de la Ville de Lévis Document d’aide à la décision RHAC-2016-072
5.2 Mouvement de main-d’œuvre à la Direction du service de police Document d’aide à la décision RHAC-2016-079
6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Dépôt du registre de déclaration de don, marque d’hospitalité ou autre avantage
des membres du conseil de la Ville Document d’aide à la décision GRE-2016-014
9. Direction générale
9.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions, pour la période du
1er au 30 novembre 2016
Document d’aide à la décision DG-2016-299
9.2 Modification des résolutions CV-2016-09-11 « Engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques relatif à l’ouvrage de gestion des eaux (ouverture de la rue Pierre-Perrault, secteur Saint-Nicolas) et financement afférent », CV- 2016-10-35 « Financement de la dépense relative à l’acquisition de structures de jeux d’eau » et CV-2016-01-70 « Financement de la dépense relative au plan directeur des pistes cyclables (interconnexion) et sécurisation des pistes
existantes et décret de travaux »
Document d’aide à la décision DG-2016-314
10. Environnement
10.1 Aide financière à Écolivres
Document d’aide à la décision ENV-MR-2016-017
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 12 DÉCEMBRE 2016 Page 2
10.2 Entente intermunicipale à intervenir avec la Régie régionale de gestion des matières résiduelles de Portneuf concernant la fourniture de services pour la réception et le traitement des boues d’installations septiques Document d’aide à la décision ENV-MR-2016-019
11. Infrastructures
11.1 Adoption du budget 2017 de la Société de transport de Lévis Document d’aide à la décision INF-2016-009
11.2 Approbation du programme triennal d’immobilisations 2017, 2018 et 2019 de la Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision INF-2016-010
11.3 Approbation du Règlement numéro 139 de la Société de transport de Lévis Document d’aide à la décision INF-2016-012
11.4 Approbation du Règlement numéro 138 de la Société de transport de Lévis Document d’aide à la décision INF-2016-013
11.5 Approbation du Règlement numéro 140 de la Société de transport de Lévis Document d’aide à la décision INF-2016-014
11.6 Réclamation de la subvention du ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports pour les travaux exécutés sur les
chemins municipaux Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-154
11.7 Demandes d’autorisation au ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques pour les travaux de voies réservées et piste cyclable sur la route des Rivières (secteur
Saint-Rédempteur) et engagement de la Ville Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-157
12. Service de police
12.1 Désignation de Pneus et mécanique St-Nicolas inc. à titre de fourrière municipale
Document d’aide à la décision POL-2016-017 13. Service de la sécurité incendie
14. Vie communautaire
14.1 Modification de la Politique de soutien aux organismes Document d’aide à la décision DVC-2016-011
14.2 Reconnaissance des organismes
Document d’aide à la décision DVC-2016-014-R-1
14.3 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-SOC-2016-005
14.4 Autorisation pour l’organisation de l’activité de reconnaissance des bénévoles en 2017 et proclamation de la Semaine de l’action bénévole Document d’aide à la décision DVC-SOC-2016-031
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 12 DÉCEMBRE 2016 Page 3
15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
16.1 Affectation de la réserve financière pour le financement de l’affectation du montant à pourvoir dans le futur pour les Régimes de retraite de la Ville de Lévis constituée en vertu de la mesure d’allègement associée à la crise financière de 2008
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-033-R-1
16.2 Suspension de l’indexation automatique des rentes des retraités et retraitées à compter du 1er janvier 2017 (Loi favorisant la santé financière et la pérennité des régimes de retraite à prestations déterminées du secteur municipal) Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-036
17. Urbanisme
17.1 Intention de la Ville relativement à la révision du montage financier pour les projets du parc des Chutes-de-la-Chaudière et du parc de la Rivière Etchemin (Trame verte et bleu métropolitaine)
Document d’aide à la décision URBA-2016-263
17.2 Abandon du processus d’adoption du Règlement RV-2012-12-09 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement et abrogation de la résolution CV-2012-11-31 « Avis de motion d’un règlement RV-2012-12-09 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (zone H1620, rue Commerciale, secteur Saint-Jean-Chrysostome) » Document d’aide à la décision URBA-2016-264
18. Développement économique et promotion
18.1 Fermeture temporaire de rues et interdiction de stationner pour la tenue du
Marché de Noël (secteur Lévis) Document d’aide à la décision DEV-2016-211
18.2 Aide financière au Centre aide et prévention jeunesse Document d’aide à la décision DEV-2016-088
18.3 Désignation d’un administrateur du conseil d’administration de Développement
PME Chaudière-Appalaches Document d’aide à la décision DEV-2016-095
19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
20.1 Attribution du contrat pour l’ajout d’un dégrilleur au site de traitement des eaux usées (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) et financement afférent Document d’aide à la décision APP-2016-206
20.2 Attribution de contrats pour la fourniture de services professionnels en architecture et en ingénierie pour la construction d’un complexe aquatique multifonctionnel
Document d’aide à la décision APP-2016-214
20.3 Attribution du contrat pour la fourniture de services professionnels en ingénierie pour la réfection de l’avenue Bégin et des rues Saint-Étienne, Hélène-Smith, Saint-Thomas, Marie-Rollet et Carrier (secteur Lévis) Document d’aide à la décision APP-2016-220
ORDRE DU JOUR
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21. Technologies de l’information
21.1 Avenant à l’entente intermunicipale à intervenir avec la Ville de Québec relative au partage des coûts de mise en œuvre et d’utilisation du Réseau inter villes du
Québec (RIVQ) Document d’aide à la décision TI-2016-016
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement de tarification pour les services, locaux et activités offerts par la Direction de la vie communautaire
Document d’aide à la décision DVC-2016-012-R-1
22.2 Avis de motion du Règlement établissant un programme de subvention pour
l’acquisition de couches réutilisables Document d’aide à la décision ENV-MR-2016-018
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien-être général, la sécurité
et les animaux Document d’aide à la décision POL-2016-026
22.4 Avis de motion du Règlement sur l’imposition des taxes et des compensations
pour l’exercice financier de 2017 Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-034
22.5 Avis de motion du Règlement exigeant une compensation mensuelle pour l’exercice financier de 2017 pour l’usage d’un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur lequel est placée une maison mobile Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-037
23. Adoption de projet(s) de règlement
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement 25. Adoption de règlement(s)
26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
