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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 juin 2016
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 21, 27 et 28 juin 2016
4.2 Appui à la Fondation au cœur de notre héritage
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Embauche d’une adjointe administrative à la Direction des affaires juridiques Document d’aide à la décision RHAC-2016-047
6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques 8. Greffe
9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Travaux de réhabilitation sur les lots 2 434 485 et 5 368 219 du cadastre du Québec (situés à côté du terrain des Industries Samson, secteur Lévis) Document d’aide à la décision ENV-2016-020
11. Infrastructures
11.1 Enlèvement de panneaux d’arrêt (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-109
11.2 Financement de la dépense relative au prolongement d’une clôture sur une longueur de 100 mètres face au 6300, boulevard Guillaume-Couture (secteur Lévis) afin de sécuriser la zone concernée de traversée des piétons Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-113
12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
14. Vie communautaire
14.1 Autorisation au Club cycliste de Lévis pour la tenue du Critérium du parc de la Paix et fermeture temporaire de rues
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2016-009
14.2 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-SPO-2016-016
14.3 Appui à la réalisation du projet d’agrandissement du Complexe de soccer Honco de Lévis (phase III) et mandat à la Direction du développement économique et de la promotion
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2016-021
14.4 Crédits additionnels relativement à une aide financière de Tourisme Chaudière-Appalaches concernant une publicité coopérative pour l’exposition du Lieu historique national du chantier A.C. Davie.
Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-031
14.5 Modification de la résolution CV-2014-02-89 « Attribution du contrat pour les baux, la location, la gestion et l’exploitation des restaurants situés dans les arénas de la Ville et bail à intervenir », résiliation du contrat intervenu avec 9299-5901 Québec inc. relatif à la location, la gestion et l’exploitation des restaurants situés dans les arénas de la Ville et conclusion d’un contrat à intervenir relatif à la location, la gestion et l’exploitation des restaurants situés dans les arénas municipaux
Document d’aide à la décision DVC-EQR-2016-008
14.6 Aide financière à des organismes scouts de la communauté Document d’aide à la décision DVC-SOC-2016-025
14.7 Reconnaissance du Centre de plein air de Lévis à titre d’organisme partenaire Document d’aide à la décision DVC-2016-007
14.8 Installation d’un monument commémoratif dédié aux familles Carrier dans le parc de la Pointe-De la Martinière et crédits additionnels
Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-030 15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
17. Urbanisme
17.1 Demande visant la délivrance d’une autorisation pour la construction d’un réseau d’égout pour la gestion des eaux pluviales sur le lot 3 891 627 du cadastre du Québec (1365, route Marie-Victorin, secteur Saint-Nicolas) (futur lots 5 901 430, 5 901 431 et 5 901 432 de ce cadastre)
Document d’aide à la décision URBA-2016-156
18. Développement économique et promotion
18.1 Entente de collaboration à intervenir avec l'Administration portuaire de Québec
Document d'aide à la décision DEV-2016-112
18.2 Acquisition du lot 5 799 761 du cadastre du Québec (rue Saint-Laurent, secteur Lévis) et confirmation relative à l’utilisation de ce lot
Document d’aide à la décision DEV-2016-100
18.3 Confirmation relative à l’utilisation d’une partie des lots 2 431 503 et 3 106 628 du cadastre du Québec (boulevard Étienne-Dallaire, secteur Lévis) Document d’aide à la décision DEV-2016-080
18.4 Confirmation relative à l’utilisation d’une partie du lot 2 433 313 du cadastre du Québec (rue Dorimène-Desjardins, secteur Lévis) et financement afférent Document d’aide à la décision DEV-2016-101
18.5 Promesse d’échange de terrains situés dans le secteur Saint-Nicolas et affectation à l’utilité publique (projet de Sault-au-mouton, secteur Saint-Rédempteur et Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision DEV-2016-110
18.6 Modification à la circulation et prolongation des heures de tenue de l’activité Festivent
Document d’aide à la décision DEV-2016-111
18.7 Entente relative à un projet de compensation environnementale à intervenir avec Développements Fortier inc. et engagement de la Ville
Document d’aide à la décision DEV-2016-120
18.8 Engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques à conserver à l’état naturel une partie du lot 3 085 645 du cadastre du Québec (Parc industriel Pintendre)
Document d’aide à la décision DEV-2016-121
18.9 Modifications à la circulation et soutien logistique pour le Défi des dames de cœur
Document d’aide à la décision DEV-2016-123
18.10 Modifications à la circulation dans le cadre de l’Esperanto Fest Document d’aide à la décision DEV-2016-134
19. Bureau de projets
19.1 Acquisition des lots 5 889 531 et 5 889 532 du cadastre du Québec et du lot 5 889 533 de ce cadastre à des fins de parcs, terrains de jeux et espaces naturels (secteur de la rue de la Cordelle, secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) et engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre le
changement climatique Document d’aide à la décision BP-2016-014
20. Approvisionnement
20.1 Cession du contrat relatif à la fourniture du service de récurage des conduites sanitaires et pluviales au mètre linéaire
Document d’aide à la décision APP-2016-069
20.2 Attribution du contrat pour les travaux d’installation ou de remplacement de débitmètres réseaux, décret de travaux
Document d’aide à la décision APP-2016-094
20.3 Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison de produits de béton Document d’aide à la décision APP-2016-096
Anne et de la chapelle François-Xavier de Lauzon et de décret de travaux Document d’aide à la décision APP-2016-105
20.5 Rejet de soumissions pour la collecte et le transport des matières résiduelles dans les contenants semi-enfouis à chargement par grue Document d’aide à la décision APP-2016-080
20.6 Attribution du contrat pour la réhabilitation de l’émissaire pluvial sous l’autoroute Robert-Cliche (A-73) (secteur Charny), ajustement des honoraires
afférents et décret de travaux Document d’aide à la décision APP-2016-100
20.7 Attribution du contrat pour les travaux de réfection de la toiture en pente du Centre Paul-Bouillé et de décréter ces travaux Document d’aide à la décision APP-2016-111
21. Technologies de l’information
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (nouvelle affectation multifonctionnelle sur la rue Charles-Rodrigue, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-102
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage H10, habitation multifamiliale isolée de 6 à 24 logements, dans la zone C2480, située sur la rue Charles-Rodrigue, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-102
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages P110 dans la zone I1203 et retrait de certains usages autorisés dans diverses zones, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2016-073
22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-109
22.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro V-850 concernant la localisation des signaux de circulation de l’ex-Ville de Charny Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-109
22.6 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-109
22.7 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien-être général, la
sécurité et les animaux Document d’aide à la décision POL-2016-001
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (nouvelle affectation multifonctionnelle sur la rue Charles-Rodrigue, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-102
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage H10, habitation multifamiliale isolée de 6 à 24 logements, dans la zone C2480, située sur la rue Charles-Rodrigue, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-102
23.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages P110 dans la zone I1203 et retrait de certains usages autorisés dans diverses zones, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2016-073 24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99 Document d’aide à la décision DG-2016-073-R-3
25.2 Adoption du Règlement RV-2016-16-00 sur le contrôle et le suivi budgétaire Document d’aide à la décision DG-2016-073-R-3
25.3 Adoption du Règlement RV-2016-16-03 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-100
25.4 Adoption du Règlement RV-2016-16-04 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-100
25.5 Adoption du Règlement RV-2016-16-05 modifiant le Règlement numéro 553 relatif à la circulation et au stationnement dans l’ex-Municipalité de Saint-Étienne-de-Lauzon
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-100
25.6 Adoption du Règlement RV-2016-15-82 modifiant le Règlement RV-2011-11-29 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (zones C1601 et I1638 situées dans le secteur de l’intersection de l’avenue Taniata et de la rue de Saint-Jean-Chrysostome, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2016-157
25.7 Adoption du Règlement RV-2016-15-74 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (secteurs à fortes pentes
associés aux talus rocheux) Document d’aide à la décision URBA-2016-152
26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil
28. Période de questions 29. Levée de la séance
