2175, chemin du Fleuve, Lévis
_________________________________________________________
Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 juillet 2016
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal de la séance du comité exécutif du 21 et 27 juillet 2016
4.2 Résolution visant à transmettre nos condoléances aux membres de la famille de monsieur Maurice Ampleman
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Embauche d'une adjointe au directeur - sécurité civile à la Direction du service de la sécurité incendie
Document d’aide à la décision RHAC-2016-050
5.2 Réembauche d’un conseiller stratégique à la Direction générale Document d’aide à la décision RHAC-2016-059
6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques 8. Greffe
9. Direction générale
9.1 Dépôt du rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions, pour la période du 1er au 31 juillet 2016
Document d’aide à la décision DG-2016-182
10. Environnement
10.1 Financement de la dépense relative aux études pour le suivi des terrains inclus dans l’aire de conservation du Plan de gestion des milieux naturels
Document d’aide à la décision ENV-2016-022
10.2 Inscription d’un avis de décontamination sur le lot 3 891 627 (1365, route Marie-Victorin)
Document d’aide à la décision ENV-2016-027 11. Infrastructures
12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
14.1 Affectation de la réserve financière pour assumer les franchises et rétentions prévues au contrat d'assurance
Document d’aide à la décision DVC-EQR-2016-009
14.2 Proclamation de la Journée internationale des bénévoles Document d’aide à la décision DVC-SOC-2016-011
14.3 Proclamation de la Journée internationale des aînés et des aînées Document d’aide à la décision DVC-SOC-2016-016
14.4 Appui à la candidature de la Municipalité régionale de comté de la Vallée-de- l’Or pour la Finale des Jeux du Québec, hiver 2019
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2016-026 15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
16.1 Affectation de la réserve en assignation temporaire du 1er janvier au 30 juin 2016
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-028
16.2 Modification des règlements d’emprunts fermés et annulation du pouvoir d’emprunt
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2016-029
17. Urbanisme
17.1 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion des parties des lots 2 059 668 et 2 059 669 du cadastre du Québec (rue Roberge, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2016-175
17.2 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion des parties des lots 5 613 481 et autres du cadastre du Québec (chemin Olivier, secteur Saint Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2016-177
17.3 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion d’une partie des lots 1 962 370 et 2 871 590 du cadastre du Québec (rue Napoléon-Hébert, secteur Saint Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2016-183
17.4 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion d’une partie du lot 3 296 292 du cadastre du Québec (rue J.-B.-Renaud, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2016-184
17.5 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion des lots 4 960 136 et autres du cadastre du Québec (chemin Harlaka, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-186
17.6 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion des lots ou d’une partie des lots 2 845 943 et autres du cadastre du Québec (rue des Dahlias, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2016-188
18. Développement économique et promotion
18.1 Bail à intervenir avec la Société de l’assurance automobile du Québec concernant la location d’un local et d’aires de stationnement (5333 et 5337, rue de la Symphonie, secteur Charny)
Document d’aide à la décision DEV-2016-058
18.2 Modifications à la circulation dans le cadre de l’édition 2016 du Festival Jazz Etcetera Lévis
Document d’aide à la décision DEV-2016-138
18.3 Fermeture temporaire du Parcours des Anses et de certaines rues, interdiction de stationner lors du Marathon SSQ Lévis/Québec, tirs à blanc et soutien logistique
Document d’aide à la décision DEV-2016-147
18.4 Affectation de la réserve financière pour fins de développement du territoire en matière économique, environnementale, patrimoniale et historique au financement des frais relatifs au développement, à l’acquisition, la vente, la cession ou l’annulation d’immeubles et de servitudes
Document d’aide à la décision DEV-2016-149
18.5 Modification de la résolution CV-2016-02-18 « Aide financière à la Table agroalimentaire de la Chaudière-Appalaches »
Document d’aide à la décision DEV-2016-156
18.6 Participation à un groupe de travail visant la mise en œuvre et la promotion d’une zone franche dans la région de Québec et désignation d’un représentant Document d’aide à la décision DEV-2016-157
18.7 Aide financière à l’organisme Corporation Charny revit Document d’aide à la décision DEV-2016-158
18.8 Aide financière à l’organisme Travail jeunesse Document d’aide à la décision DEV-2016-162
18.9 Modification de la résolution CV-2016-07-06 « Aide financière à l’Adoberge Chaudière-Appalaches »
Document d’aide à la décision DEV-2016-164
18.10 Entente à intervenir avec Emploi Québec relative à un programme particulier de formation au bénéfice d’entreprises de Lévis
Document d’aide à la décision DEV-2016-166
19. Bureau de projets
19.1 Engagement de la Ville envers le ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la lutte contre les changements climatiques relatif à l’ouvrage de gestion des eaux (ouverture de la rue Pierre Perrault, secteur Saint-Nicolas) et financement afférent
Document d’aide à la décision BP-2016-018-R-1
20. Approvisionnement
20.1 Dépôt de listes de contrats au 31 mai 2016 Document d’aide à la décision APP-2016-108
20.2 Dépôt de liste de contrats au 30 juin 2016 Document d’aide à la décision APP-2016-142 21. Technologies de l’information
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2014-13-14 modifiant le Règlement RV-2011-11-34 édictant le code d’éthique et de déontologie des membres du conseil de la Ville et présentation du projet de règlement
Document d’aide à la décision GRE-2016-006
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV 2012-12-03
édictant le code d’éthique et de déontologie du personnel de la Ville de Lévis et présentation du projet de règlement
Document d’aide à la décision GRE-2016-007
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (superficie minimale de plancher, localisation et norme spécifique concernant les terrasses pour l’usage C500 ainsi que nombre de cases stationnement exigé pour certains usages commerciaux ou de services dans la zone M2171, en bordure de la côte du Passage, à proximité de l’intersection de la rue Bégin, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-123
22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-31 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (volet patrimonial)
Document d’aide à la décision URBA-2016-131
22.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (clôture et mur de soutènement)
Document d’aide à la décision URBA-2016-153
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (superficie minimale de plancher, localisation et norme spécifique concernant les terrasses pour l’usage C500 ainsi que nombre de cases stationnement exigé pour certains usages commerciaux ou de services dans la zone M2171, en bordure de la côte du Passage, à proximité de l’intersection de la rue Bégin, secteur Lévis)
Document d’aide à la décision URBA-2016-123
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-31 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (volet patrimonial) Document d’aide à la décision URBA-2016-131
23.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (clôture et mur de soutènement)
Document d’aide à la décision URBA-2016-153
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2016-15-95 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage C202 Véhicules automobiles à l’intérieur de la zone M0920, en bordure de la route Lagueux, à proximité du chemin Petit Saint-Jean, secteur Saint Étienne- de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2016-176
24.2 Adoption du Second projet de règlement RV-2016-15-84 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (à proximité de l’intersection de l’avenue Taniata et de la rue de Champigny, zones H1617 et M1626, secteur Saint Jean Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2016-178
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2016-16-13 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-117
25.2 Adoption du Règlement RV-2016-16-14 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-117
25.3 Adoption du Règlement RV-2016-15-75 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage H10 Habitation multifamiliale isolée à l’intérieur de la zone H1137, rue Barrette, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2016-164
25.4 Adoption du Règlement RV-2016-15-49 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone C1632 et agrandissement de la zone C1631, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2016-189 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
