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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 26 septembre 2016, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
Signature du livre d’or par madame Ariane Fortin et madame Gabrielle Carle 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 12 septembre 2016
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 6, 12 et 13 septembre 2016
5. Ressources humaines et amélioration continue 5.1 Mouvements de main-d’œuvre
Document d’aide à la décision RHAC-2016-053
5.2 Besoin de main-d’œuvre à la Direction des technologies de l’information Document d’aide à la décision RHAC-2016-062
6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Financement de la dépense relative aux services professionnels et aux travaux de protection des documents essentiels et historiques archivés au Centre d’archives municipales
Document d’aide à la décision GRE-2016-008 9. Direction générale
10. Environnement
11. Infrastructures
11.1 Dépôt du rapport des amendements budgétaires et virements de fonds de la Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision INF-2016-008
11.2 Financement de la dépense relative à l’acquisition de véhicules légers (véhicules de police)
Document d’aide à la décision INF-EM-2016-016
11.3 Engagement à faire un plan de gestion de débordement des eaux usées pour les secteurs tributaires au poste de pompage SP-2 (arrondissement de Desjardins) Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-135
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 26 septembre 2016 Page 2
12. Service de police
12.1 Fermeture temporaire d’une partie de la rue des Groseilliers, (secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision POL-2016-016
13. Service de la sécurité incendie
13.1 Entente de collaboration à intervenir avec Club urgence Rive-Sud inc.
concernant l’opération de l’unité de réhabilitation de la Direction du service de sécurité incendie
Document d’aide à la décision INC-2016-009
14. Vie communautaire
14.1 Choix du lauréat du Prix Ville de Lévis 2016 dans le cadre du gala des Prix d’excellence des arts et de la culture du Conseil de la culture des régions de Québec et de Chaudière-Appalaches
Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-036
14.2 Aide financière à l’Orchestre symphonique de Lévis et financement afférent Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-032
14.3 Modification à la liste de personnes recommandées pour agir comme membre du conseil d’administration de la corporation Complexe de soccer Honco de Lévis
Document d’aide à la décision DVC-2016-009 15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
17. Urbanisme
17.1 Adoption du Rapport annuel 2015-2016 élaboré dans le cadre de la première année du Programme d’aménagement durable des forêts (PADF)
Document d’aide à la décision URBA-2016-198
18. Développement économique et promotion
18.1 Abrogation de la résolution CV-2012-07-45 « Renonciation à une préférence d’achat concernant les lots 2 433 226 et autres du cadastre du Québec (rue Saint-Laurent, secteur Lévis) »
Document d’aide à la décision DEV-2016-160
19. Bureau de projets
19.1 Engagement de la Ville auprès du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre le changement climatique (prolongement de la rue de Courchevel, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision BP-2016-022
20. Approvisionnement
20.1 Attribution du contrat pour la réhabilitation structurale de conduites d’aqueduc sans tranchée de trois tronçons des rues Gravel (secteur Saint-Romuald), de la Fabrique et Claudel (secteur Lévis) et décret de travaux
Document d’aide à la décision APP-2016-140
20.2 Exercice de l’option de renouvellement du contrat relatif à la collecte des déchets encombrants
Document d’aide à la décision APP-2016-158
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 26 septembre 2016 Page 3
20.3 Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison de produits de béton Document d’aide à la décision APP-2016-096
20.4 Attribution du contrat pour la fourniture de chenillettes à trottoirs Document d’aide à la décision APP-2016-160
20.5 Exercice de l’option d’achat de deux unités supplémentaires relativement à la fourniture de souffleuse à neige amovibles
Document d’aide à la décision APP-2016-168 21. Technologies de l’information
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (projet de développement situé sur le chemin Harlaka et la rue du Terroir dans les zones C2772 et A2771, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2016-137
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (projet de développement situé sur le chemin Harlaka et la rue du Terroir dans les zones C2772 et A2771, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2016-137
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (projet de développement situé sur le chemin Harlaka et la rue du Terroir dans les zones C2772 et A2771, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2016-137
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (projet de développement situé sur le chemin Harlaka et la rue du Terroir dans les zones C2772 et A2771, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2016-137
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (projet de développement situé sur le chemin
Harlaka et la rue du Terroir dans les zones C2772 et A2771, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-2016-137
23.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (projet de développement situé sur le chemin
Harlaka et la rue du Terroir dans les zones C2772 et A2771, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-2016-137
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 26 septembre 2016 Page 4
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2016-16-17 modifiant le Règlement RV-2014-13-14 modifiant le Règlement RV-2011-11-34 édictant le code d’éthique et de déontologie des membres du conseil de la Ville
Document d’aide à la décision GRE-2016-006
25.2 Adoption du Règlement RV-2016-16-18 modifiant le Règlement RV-2012-12-03 édictant le code d’éthique et de déontologie du personnel de la Ville de Lévis
Document d’aide à la décision GRE-2016-007
25.3 Adoption du Règlement RV-2016-16-23 sur les compteurs d’eau Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-128
26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
