Envoi du 5 septembre 2019 _________________________________________________________
Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 9 septembre 2019, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 août 2019
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 20, 26 et 27 août 2019
5. Gestion du capital humain
5.1 Lettre d’entente à intervenir avec le Syndicat des employés municipaux de Lévis, section locale 2334
Document d’aide à la décision GCH-2019-069 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2019-19-45 décrétant des travaux de réfection de la surface de gazon synthétique d'un terrain de soccer ainsi qu'un emprunt
9. Direction générale 10. Environnement 11. Génie
12. Infrastructures
12.1 Affectation de la réserve financière pour les opérations de déneigement et demande de crédits additionnels
Document d’aide à la décision INF-2019-010
12.2 Contrat de prêt à usage à intervenir avec la Maison natale de Louis Fréchette Document d’aide à la décision INF-BI-2019-050
12.3 Régularisation du titre de propriété du lot 3 019 977 du cadastre du Québec (voie de circulation identifiée comme étant la ruelle Fournier, secteur Lévis) Document d’aide à la décision INF-BI-2019-055
12.4 Bail à intervenir avec la Coopérative de solidarité en habitation Espace Marie- Victorin (immeuble situé au 1361, route Marie-Victorin, secteur Saint-
Nicolas)
Document d’aide à la décision INF-BI-2019-059
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 9 SEPTEMBRE 2019 Page 2
Envoi du 5 septembre 2019 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
15. Vie communautaire
15.1 Choix des nommées ou nommés et de la lauréate ou du lauréat du Prix Ville de Lévis 2019 dans le cadre du gala des Prix d’excellence des arts et de la culture du Conseil de la culture des régions de Québec et de Chaudière- Appalaches
Document d’aide à la décision DVC-ART-2019-015 16. Communications
17. Finances
17.1 Affectation de la réserve en assignation temporaire du 1er janvier au 30 juin 2019
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-012
17.2 Report de la date du dépôt du rôle d'évaluation triennal 2020-2021-2022 Document d’aide à la décision FIN-EVA-2019-001
18. Urbanisme
18.1 Attribution de nouveaux toponymes
Document d’aide à la décision URBA-2019-140-R-1
19. Développement économique et promotion
19.1 Adoption du plan d'action sur la main-d'œuvre sur le territoire de la ville Document d’aide à la décision DEV-2019-098-R-1
19.2 Candidature de la Ville aux Prix Azimut 2019 du ministère du Tourisme Document d’aide à la décision DEV-2019-114
20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Dépôt des listes de contrats au 31 mai 2019 Document d’aide à la décision APP-2019-114
21.2 Cession du contrat pour la location de contenants à chargement avant pour la collecte des matières recyclables
Document d’aide à la décision APP-2019-116
21.3 Dépôt des listes de contrats au 30 juin 2019 Document d’aide à la décision APP-2019-120 22. Technologies de l’information
23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 9 SEPTEMBRE 2019 Page 3
Envoi du 5 septembre 2019 25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d'urbanisme (Programme particulier d'urbanisme du Vieux-Charny) et dépôt du projet de règlement (documents déposés sur Solution Citée dans la section Documents volumineux)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-137
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d'urbanisme (Programme particulier d'urbanisme du Vieux-Charny) (documents déposés sur Solution Citée dans la section Documents volumineux)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-137 27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s) 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance