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_________________________________________________________ Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 12 septembre 2016, à 18 h 30 à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis _________________________________________________________

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_________________________________________________________

Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 12 septembre 2016, à 18 h 30

à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis

_________________________________________________________

Projet d’ordre du jour

1. Adoption de l’ordre du jour

Signature du livre d’or pour le projet de Grande plée Bleue 2. Période de questions

3. Conseil

3.1 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 6 septembre 2016

4. Comité exécutif

4.1 Dépôt du procès-verbal de la séance du comité exécutif des 29 et 30 août 2016

5. Ressources humaines et amélioration continue

5.1 Lettre d’entente à intervenir avec un membre de la Direction du service de police

Document d’aide à la décision RHAC-2016-042 6. Vérificateur général

7. Affaires juridiques 8. Greffe

9. Direction générale

9.1 Dépôt du rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions, pour la

période du 1er au 31 août 2016

Document d’aide à la décision DG-2016-199 10. Environnement

11. Infrastructures 12. Service de police

13. Service de la sécurité incendie

14. Vie communautaire

14.1 Signification de l’intérêt de la Ville à renouveler l’entente de développement culturel à intervenir avec le ministère de la Culture et des Communications et contribution financière de la Ville

Document d’aide à la décision DVC-ART-2016-035 15. Communications et service à la clientèle

16. Finances 17. Urbanisme

(2)

ORDRE DU JOUR

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 12 SEPTEMBRE 2016 Page 2

18. Développement économique et promotion 19. Bureau de projets

20. Approvisionnement

21. Technologies de l’information

22. Avis de motion

22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement

Document d’aide à la décision INF-GEN-2016-129 23. Adoption de projet(s) de règlement

24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement 25. Adoption de règlement(s)

26. Affaires nouvelles

27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions

29. Levée de la séance

Références

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22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modification des marges de recul latérales et arrière pour un usage

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22.5 Avis de motion du Règlement exigeant une compensation mensuelle pour l’exercice financier de 2017 pour l’usage d’un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur

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23.7 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modifier la hauteur minimale en étages dans la zone H1232, rue

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20.3 Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison de produits de béton Document d’aide à la décision APP-2016-096. 20.4 Attribution du contrat pour la fourniture

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17.5 Avis à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion des lots 4 960 136 et autres du cadastre du Québec (chemin Harlaka, secteur Lévis).

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22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis Document d’aide à la