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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 29 novembre 2021, à 17 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 4 octobre 2021 3.2 Nomination d’une mairesse suppléante ou d’un maire suppléant
3.3 Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires de membres du conseil de la Ville
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 27 et 28 septembre, des 4 et 5 octobre et des 2 et 4 novembre 2021
4.2 Abrogation de la résolution CV-2020-06-13 « Décret de huis clos pour les séances du conseil de la Ville »
5. Gestion du capital humain
5.1 Nomination d’une évaluatrice signataire
Document d’aide à la décision GCH-2021-090
5.2 Embauche d’un directeur adjoint à la Direction du développement économique et de la promotion
Document d’aide à la décision GCH-2021-093
5.3 Embauche d’un directeur adjoint en technologies de l’information à la Direction des technologies de l’information
Document d’aide à la décision GCH-2021-092 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
8. Greffe
8.1 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2021-21-52 décrétant un emprunt pour financer les dépenses relatives au programme complémentaire de la Ville au programme AccèsLogis Québec
8.2 Calendrier des séances ordinaires du comité exécutif pour l’année 2022 Document d’aide à la décision GRE-2021-043
8.3 Calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville pour l’année 2022 Document d’aide à la décision GRE-2021-044
8.4 Rapport sur l’accessibilité aux personnes handicapées des bureaux de vote Document d’aide à la décision BPE-2021-004
9. Direction générale 10. Environnement
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 29 NOVEMBRE 2021 Page 2
11. Génie
12. Entretien des infrastructures 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie 15. Vie communautaire
16. Communications
17. Finances et trésorerie
17.1 Nomination d’un évaluateur signataire suppléant au Service de l’évaluation de la Direction des finances et de la trésorerie Document d’aide à la décision FIN-EVAL-2021-001
18. Urbanisme
19. Développement économique et promotion 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Demande d’autorisation à la ministre des Affaires municipales et de l’Habitation pour signer de nouveaux contrats avec une entreprise non-inscrite au Registre des entreprises autorisées
Document d’aide à la décision APP-2021-204 22. Technologies de l’information
23. Transports et mobilité durable
24. Bureau de la performance et de l’expérience client
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99 et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision GRE-2021-049
26. Adoption de projet(s) de règlement
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement 28. Adoption de règlement(s)
29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
