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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 5 juin 2017, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 23 mai 2017
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 15, 16 et 23 mai 2017
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Mouvements de main-d’œuvre à la Direction des ressources humaines et de l’amélioration continue
Document d’aide à la décision RHAC-2017-036 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du 1er au 30 avril 2017
Document d’aide à la décision GRE-2017-113 9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Modification de la résolution CV-2016-08-13 « Protocole d’entente concernant une étude relative aux sources d’eau potable au fleuve de la Ville de Québec et de la Ville de Lévis à intervenir avec la Communauté métropolitaine de Québec et la Ville de Québec et financement afférent »
Document d’aide à la décision ENV-2017-009
11. Infrastructures
11.1 Affectation du fruit de la vente des équipements pour des dépenses d’équipements ou d’immobilisations, pour l’année 2017
Document d’aide à la décision INF-EM-2017-002 12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
14. Vie communautaire
14.1 Aide financière à la Maison du bingo de Lévis Document d’aide à la décision DVC-2017-003
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 5 JUIN 2017 Page 2
14.2 Réservation d’un stationnement pour la tenue de la Randonnée à vélo du maire Document d’aide à la décision DVC-SPO-2017-011
15. Communications et service à la clientèle 16. Finances
17. Urbanisme
17.1 Attribution d’un toponyme à un parc
Document d’aide à la décision URBA-2017-104-R-1
17.2 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation et l’utilisation à des fins autres que l’agriculture d’une partie du lot 1 962 290 du cadastre du Québec (chemin Craig, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2017-129
17.3 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation et l’utilisation à des fins autres que l’agriculture d’une partie du lot 5 490 408 du cadastre du Québec (avenue des Ruisseaux, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2017-131
17.4 Demande à la Communauté métropolitaine de Québec pour la modification du Règlement de contrôle intérimaire N°2003, tel qu’amendé, applicable aux zones agricoles provinciales de la Ville de Lévis et de l’Agglomération de Québec pour autoriser l’usage H1, habitation unifamiliale isolée (chemin Bélair Ouest, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-2017-158
18. Développement économique et promotion
18.1 Acquisition d’une partie du lot 2 285 718 du cadastre du Québec (chemin Industriel, secteur Saint-Rédempteur) et confirmation relative à l’utilisation de ce lot
Document d’aide à la décision DEV-2017-058
18.2 Abrogation de la résolution CV-2016-06-31 « Vente du lot 4 596 587 du cadastre du Québec à Contrôle skateboard inc. (terrain situé sur la rue Pascaline, secteur Lévis), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à l’utilisation de ce lot » et conservation du dépôt
Document d’aide à la décision DEV-2017-097
18.3 Modification de la résolution CV-2015-12-90 « Acquisition d'une servitude d’aqueduc et d’égouts sur une partie du lot 2 432 589 du cadastre du Québec et cession d’une servitude sur une partie du lot 2 432 590 de ce cadastre (rue Saint-Laurent, secteur Lévis) et affectation du fruit de la cession »
Document d’aide à la décision DEV-2017-075 19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
21. Technologies de l’information 22. Avis de motion
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 5 JUIN 2017 Page 3
23. Adoption de projet(s) de règlement
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2017-17-01 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de certains usages commerciaux et de services dans la zone publique P2158, secteur de la Traverse)
Document d’aide à la décision URBA-2017-154
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2017-17-05 modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien- être général, la sécurité et les animaux
Document d’aide à la décision ENV-2017-001
25.2 Adoption du Règlement RV-2017-17-06 relatif à l’entretien des systèmes de traitement tertiaire avec désinfection par rayonnement ultraviolet
Document d’aide à la décision URBA-2017-025
25.3 Adoption du Règlement RV-2017-17-07 modifiant le Règlement RV-2014-13-97 sur les tarifs des permis, certificats et demandes en matière d’urbanisme
Document d’aide à la décision URBA-2017-025
25.4 Adoption du Règlement RV-2017-16-86 modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement (création de trois zones résidentielles pour permettre le développement résidentiel Le Bourg du Petit Saint-Jean et modification de la marge de recul avant minimale dans la zone H0933, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2017-159 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
