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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 24 avril 2017, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 avril 2017
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 4, 10 et 11 avril 2017
5. Ressources humaines et amélioration continue
5.1 Besoins de main-d’œuvre au Bureau de projets de la Direction générale Document d’aide à la décision RHAC-2017-029
5.2 Besoins de main-d’œuvre à la Direction des finances Document d’aide à la décision RHAC-2017-031 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du 1er au 31 mars 2017
Document d’aide à la décision GRE-2017-078
8.2 Modification du calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville pour
l’année 2017 Document d’aide à la décision GRE-2017-092
9. Direction générale
9.1 Entente de collaboration à intervenir avec le Ministre des transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports, le Réseau de transport de la Capitale, la Société de transport de Lévis, la Communauté métropolitaine de Québec et la Ville de Québec concernant l’enquête Origine-Destination 2017 Document d’aide à la décision DG-2017-082-R-1
9.2 Lettres d’entente à intervenir avec des membres du personnel cadre supérieur en conformité avec la nouvelle classification des cadres supérieurs
Document d’aide à la décision DG-2017-083
10. Environnement
10.1 Affectation de la réserve financière pour des dépenses relatives aux cours d’eau
Document d’aide à la décision ENV-2017-016
ORDRE DU JOUR
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11. Infrastructures
11.1 Remboursement des frais encourus par la Société de transport de Lévis relatifs à la réalisation des travaux du projet de piste cyclable et voie réservée (boulevard Guillaume-Couture)
Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-022
11.2 Désignation de personnes à titre d’inspecteur pour l’application des règlements numéros 134 et 135 de la Société de transport de Lévis Document d’aide à la décision INF-2017-010
11.3 Détermination d’une zone d’arrêt et installation de panneaux d’arrêts et demande au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-038 12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
13.1 Appui à la Semaine de la sécurité ferroviaire 2017 Document d’aide à la décision INC-2017-005
14. Vie communautaire
14.1 Fermeture temporaire d’une partie de la rue Saint-Laurent et du Parcours des anses (secteur Lévis)
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2017-007
14.2 Renouvellement de l’entente de développement culturel à intervenir avec le ministère de la Culture et des Communications pour les années 2018-2020 Document d’aide à la décision DVC-BIB-2017-008
15. Communications et service à la clientèle
16. Finances
16.1 Désignation d’un représentant de l’employeur au comité de retraite des employés de la Ville de Lévis (21 190)
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2017-009 17. Urbanisme
18. Développement économique et promotion
18.1 Contrat de service à intervenir avec Le patro de Lévis inc. concernant l’exploitation des stationnements publics du secteur de la Traverse et aide financière à cet organisme
Document d’aide à la décision DEV-2017-004 19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
20.1 Attribution du contrat pour la location de scies débroussailleuses avec bras télescopique et opérateur
Document d’aide à la décision APP-2017-077 20.2 Dépôt de listes de contrats au 28 février 2017
Document d’aide à la décision APP-2017-082
ORDRE DU JOUR
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20.3 Attribution du contrat pour les travaux sur le réseau d’éclairage public et feux de circulation
Document d’aide à la décision APP-2017-084
20.4 Attribution du contrat pour la réfection et le prolongement de la rue J.-B.-Renaud (parc Industriel Bernières, phases 1 et 2) et décret de travaux Document d’aide à la décision APP-2017-085
20.5 Attribution du contrat pour la réfection des rues Saint-Laurent et Louis-Fréchette (phase 2) et décret de travaux Document d’aide à la décision APP-2017-091
20.6 Attribution de contrat pour la fourniture de défenses de type flottante en mousse pour bateaux de croisière au quai Paquet Document d’aide à la décision APP-2017-094
20.7 Attribution du contrat pour la mise en valeur des vestiges des moulins Breakey Document d’aide à la décision APP-2017-099
20.8 Attribution du contrat pour l’acquisition d’un camion autopompe Document d’aide à la décision APP-2017-040
21. Technologies de l’information
22. Avis de motion
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2004-02-45 déterminant les interdictions où le virage à droite à un feu rouge est interdit Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-038
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-038
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro V-850 concernant la localisation des signaux de circulation dans l’ex-Ville de Charny Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-038
22.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de certains usages commerciaux et de services dans la zone publique P2158, secteur de la Traverse)
Document d’aide à la décision URBA-2017-096
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de certains usages commerciaux et de services dans la zone publique P2158, secteur de la Traverse)
Document d’aide à la décision URBA-2017-096
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
24.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2017-16-86 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de trois zones résidentielles pour permettre le développement résidentiel Le Bourg du Petit Saint-Jean et modification de la marge de recul avant minimale dans la zone H0933, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2017-112-R-1
ORDRE DU JOUR
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25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2017-16-95 concernant les bibliothèques publiques
Document d’aide à la décision DVC-BIB-2017-006
25.2 Adoption du Règlement RV-2017-16-69 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2017-049
25.3 Adoption du Règlement RV-2017-16-62 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage habitation unifamiliale isolée, zone H0238, rue du Sextant, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2017-115
25.4 Adoption du Règlement RV-2017-16-55 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (prolonger la période d’installation d’une enseigne d’inauguration et apporter de nouvelles restrictions aux enseignes sur les véhicules)
Document d’aide à la décision URBA-2017-118 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
