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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 23 avril 2018, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 avril 2018
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 3, 9 et 10 avril 2018 5. Gestion du capital humain
6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2018-18-01 décrétant un emprunt de 3 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations
8.2 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2018-18-02 décrétant un emprunt de 5 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations
9. Direction générale 10. Environnement
11. Infrastructures
11.1 Abrogation de la résolution CV-2017-09-74 « Autorisation pour faire une demande au gouvernement du Québec pour procéder à l’expropriation du lot 2 433 277 du cadastre du Québec (rue Saint-Laurent, secteur Lévis) »
Document d’aide à la décision INF-BI-2018-020
11.2 Avenant au bail à intervenir avec le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports concernant le Parcours des anses Document d’aide à la décision INF-BI-2018-022
12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
14. Vie communautaire
14.1 Avenant à l’entente de développement culturel 2018-2020 à intervenir avec la ministre de la Culture et des Communications et crédits additionnels Document d’aide à la décision DVC-ART-2018-009
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 23 AVRIL 2018 Page 2
14.2 Ouverture du terrain du parc Olympique et du chalet des loisirs de Pintendre pour la tenue de l’activité Chevaliers animent Pintendre Document d’aide à la décision DVC-SOC-2018-013
15. Communications et service à la clientèle
15.1 Renouvellement de la nomination de membres au comité de sélection pour le programme Citoyen ou Citoyenne d’honneur de la Ville de Lévis Document d’aide à la décision COM-2018-001
16. Finances
17. Urbanisme
17.1 Ajout d’unités du programme de supplément au loyer et financement afférent Document d’aide à la décision URBA-2018-050
17.2 Modification de la résolution CV-2015-04-45 « Participation de la Ville dans le cadre du projet de Coopérative de solidarité en habitation Carpe Diem dans le cadre du programme AccèsLogis Québec (565, rue Saint-Joseph, secteur Lévis) » et autorisation à l’Office municipale d’habitation de Lévis
Document d’aide à la décision URBA-2018-075
17.3 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation d’une partie du lot 3 420 591 du cadastre du Québec (route Marie-Victorin, secteur Saint-Nicolas) Document d’aide à la décision URBA-2018-030
17.4 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation d’une partie du lot 5 820 842 du cadastre du Québec (chemin des Couture, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-2018-033
17.5 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation du lot 2 848 795 du cadastre du Québec
(chemin Sainte-Anne, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) Document d’aide à la décision URBA-2018-039
17.6 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour le renouvellement de la décision 404142 sur les parties des lots 2 059 282 et 2 059 283 du cadastre du Québec (chemin Bélair Ouest,
secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à la décision URBA-2018-040
17.7 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour une utilisation à des fins autres qu’agricoles sur le lot 2 849 032 du cadastre du Québec (chemin de la Savane, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2018-041
17.8 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’utilisation à des fins autres que l’agriculture des parties des lots 2 359 861 et 2 359 863 du cadastre du Québec (chemin
Saint-Roch, secteur Saint-Joseph-de-la-Pointe-De Lévy) Document d’aide à la décision URBA-2018-049
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 23 AVRIL 2018 Page 3
17.9 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’utilisation à des fins autres que l’agriculture des parties des lots 1 962 413 et 1 965 040 du cadastre du Québec (chemin Demers,
secteur Saint-Nicolas) Document d’aide à la décision URBA-2018-051
17.10 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation des lots 2 295 988 et autres du cadastre du Québec (chemin des Couture, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-2018-053
17.11 Demande présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion d’une partie du lot 2 602 332 du cadastre du Québec
(secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) Document d’aide à la décision URBA-2018-056
18. Développement économique et promotion
18.1 Aide financière aux organismes de revitalisation Document d’aide à la décision DEV-2018-036
18.2 Financement de la dépense relative à l’entente de visibilité à intervenir avec la Fondation de l’Hôtel-Dieu de Montmagny
Document d’aide à la décision DEV-2018-047
18.3 Aide financière à Service d’entraide de Breakeyville Document d’aide à la décision DEV-2018-052 19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
20.1 Attribution du contrat pour la location de machinerie lourde avec opératrice ou opérateur pour la saison 2018-2020 (pelles hydrauliques de 0,6 et 1 mètre cube) Document d’aide à la décision APP-2018-042-R-1
20.2 Attribution du contrat pour la réfection 2018 des réfractaires du four de l’incinérateur de la Ville et décret de travaux Document d’aide à la décision APP-2018-049
21. Technologies de l’information
22. Avis de motion et présentation de projet(s) de règlement
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages C315, zone C2872, route du Président-Kennedy, secteur Pintendre) et présentation du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-2018-029
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages C315, zone C2872, route
du Président-Kennedy, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-2018-029
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
ORDRE DU JOUR
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25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2018-18-08 abrogeant le Règlement RV-2002-00-30 constituant le comité de circulation de la Ville
Document d’aide à la décision INC-2018-010
25.2 Adoption du Règlement RV-2018-18-09 modifiant le Règlement RV-2017-16-56 sur la démolition d’immeubles
Document d’aide à la décision URBA-2017-186-R-2
25.3 Adoption du Règlement RV-2018-18-10 modifiant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats
Document d’aide à la décision URBA-2017-186-R-2
25.4 Adoption du Règlement RV-2018-18-11 décrétant des travaux relatifs à la réfection et au prolongement des rues du Grand-Tronc et de Saint-Denis, à la construction d’un carrefour giratoire, d’une rue future et de la rue de Bernières ainsi qu’un emprunt
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-025
25.5 Adoption du Règlement RV-2018-18-12 sur la tarification pour les services rendus par la Direction du service de police
Document d’aide à la décision POL-2018-004 26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
