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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 28 mai 2018, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 mai 2018
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 7, 8, 14 et 15 mai 2018
5. Gestion du capital humain
5.1 Lettre d’entente à intervenir avec la Fraternité des policiers des Lévis inc.
Document d’aide à la décision GCH-2018-033
5.2 Nomination d’un directeur général adjoint – Services de proximité à la Direction générale
6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques 8. Greffe
9. Direction générale 10. Environnement
11. Infrastructures
11.1 Disposition de véhicules et d’équipements pour l’encan de avril 2018 et affectation du fruit de la vente
Document d’aide à la décision INF-EM-2018-004
11.2 Disposition d’équipement pour l’encan et récupération des sommes Document d’aide à la décision INF-EM-2018-005
11.3 Signature d’un permis d’occupation
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-037 12. Service de police
13. Service de la sécurité incendie
13.1 Entente intermunicipale relative à la fourniture de services de pompiers et la location de véhicules incendie à intervenir avec la Ville de La Malbaie
14. Vie communautaire
14.1 Support à la promotion des événements organisés par La maison du Bingo de Lévis et aide financière à cet organisme
Document d’aide à la décision DVC-2018-004
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 28 MAI 2018 Page 2
14.2 Aide financière à l’Orchestre symphonique de Lévis Document d’aide à la décision DVC-ART-2018-011
14.3 Adhésion à la Déclaration commune en faveur de l’immigration Document d’aide à la décision DVC-SOC-2018-015
14.4 Autoriser l’exécution du programme d'interventions dans les parcs 2018 ainsi que le financement afférent aux travaux.
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2018-007
14.5 Reconnaissance d’organismes
Document d’aide à la décision DVC-2018-005
14.6 Plan d’action 2018-2020 de la politique culturelle Document d’aide à la décision DVC-BIB-2018-005
14.7 Aide financière au Club de gymnastique Lévis inc.
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2018-010
15. Communications et service à la clientèle
15.1 Modification du programme Citoyenne ou du citoyen d’honneur de la Ville Document d’aide à la décision COM-2018-006
16. Finances
16.1 Dépôt du rapport du maire aux citoyens sur les faits saillants du rapport
financier 2017
Document d’aide à la décision FIN-2018-019
16.2 Dépôt du rapport financier consolidé de la Ville pour l’année 2017 et des rapports (audits) du vérificateur général et du vérificateur externe (auditeur indépendant)
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2018-009
17. Urbanisme
17.1 Abrogation de la résolution CV-2017-08-70 « Demande présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion d’une partie du lot 5 664 495 du cadastre du Québec (rue Jérôme-Demers, secteur Saint-Nicolas) » et demande présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’exclusion d’une partie des lots 5 664 495, 5 664 496 et 5 664 497 du cadastre du Québec (rue Jérome-Demers, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2018-071
18. Développement économique et promotion
18.1 Financement de la dépense relative à l’élaboration du Plan directeur des parcs industriels et espaces technologies de la Ville
Document d’aide à la décision DEV-2018-059
18.2 Aide financière au Centre socio-culturel et sportif St-Étienne inc.
Document d’aide à la décision DEV-2018-070 18.3 Félicitations à Festivent Ville de Lévis
Document d’aide à la décision DEV-2018-075
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 28 MAI 2018 Page 3
18.4 Financement de la dépense relative à l’élaboration de la stratégie de marketing territorial
Document d’aide à la décision DEV-2018-069
18.5 Demande d’aide financière au Programme d’aide financière 2018 aux circuits agrotouristiques, aux marchés publics, aux marchés de Noël et aux activités d’autocueillette et de vente de produits agricoles à la ferme Document d’aide à la décision DEV-2018-079
19. Bureau de projets
20. Approvisionnement
20.1 Renouvellement des contrats d’assurance de dommages de la Ville pour la
période 2018-2019
Document d’aide à la décision APP-2018-075 21. Technologies de l’information
22. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
22.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usage H13 Habitation collective dans la zone H0251, rue Frédéric-Back, secteur Saint-Nicolas) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-2018-066
22.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99 (abrogation du paragraphe 25° de l’article 18) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision DAJ-2018-004
22.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement révisé (ajout d’une dérogation pour la construction d’un ponceau dans la zone inondable du ruisseau Cantin, secteur Saint-Romuald) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-2018-086
23. Adoption de projet(s) de règlement
23.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usage H13 Habitation collective dans la zone H0251, rue Frédéric-Back, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2018-066
23.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement révisé (ajout d’une dérogation pour la construction d’un ponceau dans la zone inondable du ruisseau Cantin, secteur Saint-Romuald) et document prévu au premier alinéa de l’article 53.11.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme Document d’aide à la décision URBA-2018-086
24. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
25. Adoption de règlement(s)
25.1 Adoption du Règlement RV-2018-18-17 de tarification pour les biens et les services offerts par la Direction de l’environnement et la Direction des infrastructures
Document d’aide à la décision INF-2018-008
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 28 MAI 2018 Page 4
25.2 Adoption du Règlement RV-2018-18-18 décrétant des emprunts pour financer les dépenses relatives à la fourniture de services professionnels et techniques Document d’aide à la décision FIN-TRE-2018-006
25.3 Adoption du Règlement RV-2018-18-19 abrogeant le Règlement RV-2004-02-22 constituant le Comité consultatif de toponymie de la Ville Document d’aide à la décision GRE-2018-030
25.4 Adoption du Règlement RV-2018-18-21 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-027
25.5 Adoption du Règlement RV-2018-18-22 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-027
25.6 Adoption du Règlement RV-2018-18-23 modifiant le règlement V-832 concernant la circulation et le stationnement des véhicules dans les limites de la Ville de Charny
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-027
25.7 Adoption du Règlement RV-2018-18-24 modifiant le règlement 523-96 sur la circulation et le stationnement des véhicules de l’ex-Ville de Saint-Romuald Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-027
25.8 Adoption du Règlement RV-2018-18-25 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-029
25.9 Adoption du Règlement RV-2018-18-26 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-038
25.10 Adoption du Règlement RV-2018-18-27 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision INF-GEN-2018-038
25.11 Adoption du Règlement RV-2018-17-86 modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement (modifications devant être apportées afin d’assurer la cohérence entre le règlement de zonage et le nouveau règlement sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale) Document d’aide à la décision URBA-2018-094
26. Affaires nouvelles
27. Période d’intervention des membres du conseil 28. Période de questions
29. Levée de la séance
