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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 janvier 2019 et de la séance extraordinaire du 21 janvier 2019
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 17 et 18 décembre 2018 et des 14 et 15 janvier 2019
5. Gestion du capital humain 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du
1er au 31 décembre 2018
Document d’aide à la décision GRE-2019-004 9. Direction générale
10. Environnement
11. Génie
11.1 Réclamation de la subvention du ministère des Transports pour les travaux exécutés sur les chemins municipaux
Document d’aide à la décision GEN-2018-086
11.2 Programme d’échantillonnage résidentiel pour l’usage de l’eau potable et entente de participation à intervenir avec les résidentes et résidents concernés Document d’aide à la décision GEN-2018-097
11.3 Financement de la dépense relative à l’ajout d’un feu de circulation sur l’avenue
Taniata (secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision GEN-2018-094
12. Infrastructures
12.1 Acceptation du rapport financier concernant l’entretien de la Route verte pour
l’exercice financier de 2018
Document d’aide à la décision INF-2019-001
12.2 Abrogation de la résolution CV-2014-02-30 « Réduction de l’assiette d’une servitude de passage pour un fil aérien sur le lot 2 847 383 du cadastre du Québec (96, rue Roger, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon) » Document d’aide à la décision INF-BI-2019-004
12.3 Financement de la dépense relative à l’acquisition de véhicules légers Document d’aide à la décision INF-EM-2019-001
12.4 Financement de la dépense relative à l’acquisition d’une motocyclette Document d’aide à la décision INF-EM-2019-002
12.5 Disposition d’équipements pour l’encan et affectation du fruit de la vente Document d’aide à la décision INF-EM-2019-003
12.6 Financement de la dépense relative à l’acquisition d’équipements électroniques
et à la modification de véhicules
Document d’aide à la décision INF-EM-2019-004 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Adoption du Schéma de couverture de risques en sécurité incendie Document d’aide à la décision INC-2018-031
15. Vie communautaire
15.1 Support logistique pour l’activité Relais pour la vie 2019 et ouverture de terrains pour la tenue de cette activité
Document d’aide à la décision DVC-SOC-2019-003
15.2 Dépôt du rapport sommaire des consultations publiques relatives aux travaux d’élaboration de la Politique de développement social et communautaire Document d’aide à la décision DVC-SOC-2019-004
15.3 Adoption de la Politique de développement social et communautaire Document d’aide à la décision DVC-SOC-2019-001
15.4 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-SOC-2019-007
15.5 Aide financière au Groupe de ressources techniques nouvel habitat Document d’aide à la décision DVC-SOC-2019-005
15.6 Convention de donation à intervenir concernant le don d’œuvres Document d’aide à la décision DVC-ART-2018-016-R-1
15.7 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-ART-2019-001
15.8 Candidature de l’événement Surface au concours des Grands prix du tourisme
de la Chaudière-Appalaches 2019
Document d’aide à la décision DVC-ART-2019-003
15.9 Candidature de l’événement Surface aux Prix les arts et la ville 2019 Document d’aide à la décision DVC-ART-2019-004
15.10 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-SPO-2019-001
16. Communications 17. Finances
18. Urbanisme
19. Développement économique et promotion 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Renouvellement du bail intervenu avec 9296-0194 Québec inc. concernant la location de patinoires
Document d’aide à la décision APP-2018-161
21.2 Dépôt des listes de certains contrats au 31 octobre 2018 Document d’aide à la décision APP-2018-169
21.3 Attribution d’un contrat de gré à gré pour l’acquisition de charbon actif en poudre pour l’incinérateur de matières résiduelles
Document d’aide à la décision APP-2019-007
22. Technologies de l’information
22.1 Renouvellement de l’entente à intervenir avec la Ville de Québec pour l’utilisation du système de gestion des ressources humaines et de la paie VIP Document d’aide à la décision DTI-2019-001
22.2 Financement de la dépense relative à l’actualisation des technologies et au renouvellement du parc informatique véhiculaire Document d’aide à la décision DTI-2019-002
23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages C300 dans la zone C2776, route du Président-Kennedy, secteur Pintendre) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-2019-010
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (augmentation du nombre maximum de logements dans la zone H1717, rue Pierre-Beaumont, secteur Saint-Jean-Chrysostome) et dépôt
du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-2019-011
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’une dérogation pour la construction d’un ponceau dans la zone inondable du ruisseau Cantin, secteur Saint-Romuald) et
dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-2019-012
25.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (augmentation de la superficie maximale d’occupation au sol pour la zone H1651 et ajustement de certaines normes pour les zones H1647 et H1651, rues Sarriette et Romarin, secteur Saint-Jean-Chrysostome) et
dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-2019-018
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages C300 dans la zone C2776, route du Président-Kennedy, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-2019-010
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (augmentation du nombre maximum de logements dans la zone H1717, rue Pierre-Beaumont, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à la décision URBA-2019-011
26.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’une dérogation pour la construction d’un ponceau dans la zone inondable du ruisseau Cantin, secteur Saint-Romuald) Document d’aide à la décision URBA-2019-012
26.4 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (augmentation de la superficie maximale d’occupation au sol pour la zone H1651 et ajustement de certaines normes pour les zones H1647 et H1651, rues Sarriette et Romarin, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à la décision URBA-2019-018
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2018-18-55 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H2309 à même une partie de la zone P2308, rue Saint-Narcisse, secteur Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2019-001
27.2 Adoption du Second projet de règlement RV-2018-18-59 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages compris dans les classes d’usages C300 et C312 dans la zone C0908, route
Lagueux, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-2019-016
27.3 Adoption du Second projet de règlement RV-2018-18-60 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages I102 Produits pharmaceutiques et médicaments, zone I0438, parc
industriel Bernières, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-2019-017
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2018-18-50 modifiant le règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien- être général, la sécurité et les animaux
Document d’aide à la décision INC-2018-007-R-1
28.2 Adoption du Règlement RV-2018-18-51 modifiant le Règlement RV-2014-13-34 concernant la prévention des incendies
Document d’aide à la décision INC-2018-007-R-1
28.3 Adoption du Règlement RV-2019-18-75 sur le coût des permis, des licences et de la tarification pour les biens et les services offerts par la Ville
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2018-017-R-1
28.4 Adoption du Règlement RV-2018-18-58 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’une dérogation en zone inondable pour la rivière Aulneuse à la suite de l’entrée en vigueur du Règlement RV-2018-17-84 modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le
schéma d’aménagement et de développement)
Document d’aide à la décision URBA-2019-006 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
