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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mars 2019
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 5, 11 et 12 mars 2019
5. Gestion du capital humain
5.1 Désignation d’un membre désigné par l’employeur pour siéger au comité d’assurance collective de la Ville
Document d’aide à la décision GCH-2019-022 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du 1er au 28 février 2019
Document d’aide à la décision GRE-2019-081
9. Direction générale
9.1 Convention tripartite à intervenir avec le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation et la Commission de la capitale nationale du Québec
10. Environnement
11. Génie
11.1 Demande au Programme d’infrastructures municipales d’eau Document d’aide à la décision GEN-2019-032
11.2 Addenda de collaboration à intervenir avec le ministre des Transports du Québec, le Réseau de transport de la Capitale, la Société de transport de Lévis, la Communauté métropolitaine de Québec et la Ville de Québec concernant la finalisation de l’enquête Origine-destination 2017 de la région Québec-Lévis Document d’aide à la décision GEN-2019-040
12. Infrastructures 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Entente à intervenir avec le ministère de la Sécurité publique relative au versement d’une subvention pour la mise en œuvre d’activités de gestion des risques associés aux matières dangereuses et abrogation de la résolution CV-2018-05-72 « Entente à intervenir avec le ministère de la Sécurité publique relative au versement d’une subvention pour la mise en œuvre d’activités de gestion des risques associés aux matières dangereuses » Document d’aide à la décision INC-2019-004-R-1
15. Vie communautaire
15.1 Aide financière au Service d’entraide de Charny et financement afférent Document d’aide à la décision DVC-DSC-2019-010
15.2 Modification de la résolution CV-2016-10-36 « Nomination des membres de la Commission de développement social et communautaire »
Document d’aide à la décision DVC-DSC-2019-011
15.3 Crédits additionnels relativement à des revenus reportés de l’entente de développement culturel
Document d’aide à la décision DVC-ART-2019-008 15.4 Aide financière à un organisme de la communauté
Document d’aide à la décision DVC-ART-2019-009
15.5 Contrat relatif à la location, la gestion et l’exploitation des restaurants situés dans les arénas municipaux à intervenir avec 9265-3260 Québec inc.
Document d’aide à la décision DVC-EQR-2019-005 16. Communications
17. Finances
17.1 Dépôt du rapport des activités du trésorier pour l’exercice financier 2018 Document d’aide à la décision FIN-2019-005
18. Urbanisme
18.1 Dépôt du rapport du président de la séance du comité consultatif agricole de la Ville du 17 janvier 2019
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-082
19. Développement économique et promotion
19.1 Prolongation du délai de construction sur le lot 5 271 696 du cadastre du Québec (rue Thomas-Power, secteur Saint-Nicolas) et paiement d’une compensation financière par 9232-4060 Québec inc.
Document d’aide à la décision DEV-2019-037
19.2 Crédit additionnel relativement à la présence de la Grande roue au Quai Paquet en septembre 2019
Document d’aide à la décision DEV-2019-040
19.3 Demande d’aide financière dans le cadre du programme Mobilisation – Diversité du ministère de l’Immigration, de la Diversité et de l’Inclusion Document d’aide à la décision DEV-2019-052
20. Bureau de projets
22. Technologies de l’information 23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GEN-2019-013
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement 100-86 concernant la circulation, le stationnement des véhicules et la sécurité publique dans les limites de l’ex-Ville de Saint-Romuald et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GEN-2019-013
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GEN-2019-013
25.4 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 15 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-002
25.5 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 15 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents de traitement des eaux et de travaux permanents d’aqueduc et d’égouts visant à optimiser les réseaux et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-003
25.6 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 40 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-003
25.7 Avis de motion du Règlement décrétant des emprunts pour financer les dépenses relatives à la fourniture de services professionnels et techniques et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-004
25.8 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement (cours d’eau et autres modifications) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-013
25.9 Avis de motion du Règlement établissant un programme d’aide pour l’acquisition de trousses de produits homologués WaterSense® et dépôt du
projet de règlement
Document d’aide à la décision ENV-2019-005
25.10 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H1647 à même une partie des zones M1650 et H1641, création des zones H1657, H1658 et H1659 à même une partie des zones H1641 et M1650 et ajout de dispositions spécifiques, rues de la Sarriette et futures rues de la Vanille et des Fines-Herbes, secteur Saint-Jean-Chrysostome) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-033
25.11 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout, dans la zone C1526, de l’usage matelas inclus dans la classe d’usages I208, avenues des Générations et du Maréchal-Joffre, secteur Charny) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-076
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement (cours d’eau et autres modifications), adoption du document prévu au premier alinéa de l’article 53.11.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et demande au ministre des Affaires municipales et de l’Habitation du territoire
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-013
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H1647 à même une partie des zones M1650 et H1641, création des zones H1657, H1658 et H1659 à même une partie des zones H1641 et M1650 et ajout de dispositions spécifiques, rues de la Sarriette et futures rues de la Vanille et des Fines-Herbes, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-033
26.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout, dans la zone C1526, de l’usage matelas inclus dans la classe d’usages I208, avenues des Générations et du Maréchal-Joffre,
secteur Charny)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-076
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2019-18-76 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages C300 dans la zone C2776, route du Président-Kennedy, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-078
27.2 Adoption du Second projet de règlement RV-2019-18-82 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création des zones C2402 et C2406 à même les zones C2401 et C2403, boulevard Guillaume-Couture et chemin des Îles, secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-080
27.3 Adoption du Second projet de règlement RV-2019-18-81 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création des zones H2510, H2514 et H2529, abrogation de dispositions spécifiques visant à interdire certaines constructions à moins qu’elles n’aient été autorisées par le conseil de l’arrondissement dans les zones H2505 et H2507 et ajout d’une telle disposition spécifique dans la zone H2510 ainsi qu’ajout d’usages dans les
zones H2495 et H2502)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-087
27.4 Adoption du Second projet de règlement RV-2019-18-80 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usage C400 Débit d’essence, zone C2595, secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-088
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2019-18-86 modifiant le Règlement V-850 concernant des signaux de circulation dans l’ex-Ville de Charny
Document d’aide à la décision GEN-2019-014-R-1
28.2 Adoption du Règlement RV-2019-18-87 modifiant le Règlement RV-2004-02-45 déterminant les intersections où le virage à droite à un feu rouge est interdit
Document d’aide à la décision GEN-2019-014-R-1
28.3 Adoption du Règlement RV-2019-18-88 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2019-014-R-1
28.4 Adoption du Règlement RV-2019-18-89 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision GEN-2019-014-R-1
28.5 Adoption du Règlement RV-2019-18-90 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2019-015
28.6 Adoption du Règlement RV-2019-18-91 modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale
Document d’aide à la décision GEN-2019-015
28.7 Adoption du Règlement RV-2019-18-92 établissant un programme d’aide pour l’abattage des frênes infestés par l’agrile du frêne et pour la fourniture de plants d’arbres en remplacement
Document d’aide à la décision INF-TP-2019-003-R-1
28.8 Adoption du Règlement RV-2019-18-93 décrétant un emprunt pour financer les dépenses relatives au programme complémentaire de la Ville au programme AccèsLogis Québec
Document d’aide à la décision URBA-2019-061
28.9 Adoption du Règlement RV-2019-18-94 sur la lutte à la propagation de l’agrile du frêne
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-043
28.10 Adoption du Règlement RV-2019-18-97 modifiant les Règlements RV-2016-16-15, RV-2017-16-64 et RV-2018-17-84 modifiant le Règlement RV-2008-07-60 sur le schéma d’aménagement et de développement révisé (corrections d’erreurs cléricales dans le titre et le texte des règlements)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-071
28.11 Adoption du Règlement RV-2019-18-98 modifiant le Règlement RV-2017-16-56 sur la démolition d’immeubles
Document d’aide à la décision URBA-2019-055
28.12 Adoption du Règlement RV-2019-18-99 modifiant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats
Document d’aide à la décision URBA-2019-055
28.13 Adoption du Règlement RV-2018-18-55 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H2309 à même une partie de la zone P2308, rue Saint-Narcisse, secteur Lauzon) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-075
29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
