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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 25 février 2019, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 février 2019 et de la séance extraordinaire du 18 février 2019
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 5, 11 et 12 février 2019
5. Gestion du capital humain 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du 1er au 31 janvier 2019
Document d’aide à la décision GRE-2019-034 9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Affectation de la réserve financière des cours d’eau Document d’aide à la décision ENV-2019-002
10.2 Convention de recherche à intervenir avec l’Université Laval concernant la
Chaire de recherche en eau potable
Document d’aide à la décision ENV-TE-2019-001 11. Génie
12. Infrastructures
12.1 Financement de la dépense relative au projet de remplacement de systèmes mécanique de bâtiment et au projet de remplacement des équipements de
gestion informatisée
Document d’aide à la décision INF-BI-2019-002
12.2 Affectation de la réserve financière pour assumer les franchises et rétentions
prévues aux contrats d’assurance
Document d’aide à la décision INF-2019-003 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 25 FÉVRIER 2019 Page 2
15. Vie communautaire
15.1 Bilan du plan d’action 2017-2018 sur l’accessibilité visant l’intégration des personnes handicapées et des personnes ayant des incapacités
Document d’aide à la décision DVC-DSC-2019-002 16. Communications
17. Finances
18. Urbanisme
18.1 Approbation du budget 2019 de l’Office municipal d’habitation de Lévis Document d’aide à la décision URBA-2019-020
18.2 Renouvellement de l’entente 2259 sur le programme de supplément au loyer à intervenir avec la Société d’habitation du Québec et l’Office municipal
d’habitation de Lévis
Document d’aide à la décision URBA-2019-050
19. Développement économique et promotion
19.1 Acheminement vers la route de la Beauce sur le territoire de la ville et autorisation au ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports
Document d’aide à la décision DEV-2019-014
19.2 Appel de propositions relatif au programme de commandites pour le Complexe
aquatique multifonctionnel
Document d’aide à la décision DEV-2019-016 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Adhésion au regroupement d’achats du Centre de services partagés du Québec pour le renouvellement des licences de la Suite bureautique Microsoft office 365
Document d’aide à la décision APP-2019-017 22. Technologies de l’information
23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement établissant un programme d’aide pour l’acquisition d’un baril récupérateur d’eau de pluie et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision ENV-2019-003
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout des classes d’usages C202 et C300 dans la zone C2778, chemin Harlaka, secteur Pintendre) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-2019-019
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 25 FÉVRIER 2019 Page 3
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone I1325 à même une partie de la zone C1308, située en bordure du boulevard Guillaume-Couture près de la rue Dumais, secteur Saint-Romuald) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-2019-027
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout des classes d’usages C202 et C300 dans la zone
C2778, chemin Harlaka, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-2019-019
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone I1325 à même une partie de la zone C1308, située en bordure du boulevard Guillaume-Couture près de
la rue Dumais, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision URBA-2019-027
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Adoption du Second projet de règlement RV-2018-18-68 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H2927 à même une partie de la zone H2925, rue de Berry, secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-2019-042
27.2 Adoption du Second projet de règlement RV-2018-18-66 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de l’usage club de motoneiges inclus dans la classe d’usages L301 dans les zones A2991 et A2994, secteur Saint-Joseph-de-la Pointe-De-Lévy) Document d’aide à la décision URBA-2019-051
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2018-18-54 modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement (ajustement quant au périmètre d’urbanisation, aux lacs et cours d’eau, au plan de gestion des milieux naturels, au calcul de la densité dans le cas d’un usage non résidentiel, aux exigences pour une école primaire, secondaire ou un aréna et à la délimitation de certaines aires d’affectations du territoire)
Document d’aide à la décision URBA-2019-008
28.2 Adoption du Règlement RV-2018-18-67 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (concordance au Programme particulier d’urbanisme Vieux-Lévis, secteur Lévis) Document d’aide à la décision URBA-2019-049
29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
