_________________________________________________________
Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 janvier 2020
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 20, 21, 27 et 28 janvier 2020
5. Gestion du capital humain
5.1 Lettre d’entente à intervenir avec l’Association des cadres de la Ville de Lévis Document d’aide à la décision GCH-2020-010
5.2 Ajustement à la structure et lettre d’entente à intervenir Document d’aide à la décision GCH-2020-014
5.3 Ajustement à la structure de la Direction de l’approvisionnement Document d’aide à la décision GCH-2020-011
5.4 Ajustement à la structure
Document d’aide à la décision GCH-2020-016 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques
7.1 Affectation de la réserve financière pour la constitution d’un fonds d’autoassurance et ratification d’un mandat à un cabinet d’avocats pour la
fourniture de services professionnels
Document d’aide à la décision DAJSC-2020-001
8. Greffe
8.1 Aide financière à Club de curling etchemin ltée Document d’aide à la décision GRE-2020-001
8.2 Financement afférent de la dépense relative à la création d’une réserve financière pour le financement des dépenses en application de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités
Document d’aide à la décision BPE-2019-001
8.3 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2019-19-89 création d’une réserve financière pour le financement de dépenses relatives à l’équilibration du rôle triennal d’évaluation et le traitement des demandes de révisions administratives à ce sujet
9. Direction générale 10. Environnement
11. Génie
11.1 Financement de la dépense relative à la fourniture de services professionnels en ingénierie pour l’avant-projet préliminaire de la phase 2 du prolongement de la rue Saint-Omer jusqu’au boulevard Wilfrid-Carrier (secteur Lévis)
Document d’aide à la décision GEN-2020-003
11.2 Entente-cadre intervenue entre l’Union des municipalités du Québec et Énergir concernant les conditions d’installation et l’exploitation du réseau de distribution de gaz naturel d’Énergir sur le territoire des municipalités membres de cette union
Document d’aide à la décision GEN-2020-004
11.3 Financement de la dépense relative aux travaux aux chalets de services et de jeux d’eau dans les parcs Lallemand et de Coutances Document d’aide à la décision GEN-2020-005
12. Infrastructures 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Financement de la dépense relative à l’acquisition d’équipements de protection, au remplacement des cylindres d’air et la mise à niveau du parc d’équipement d’intervention
Document d’aide à la décision INC-2020-001
15. Vie communautaire
15.1 Demande de subvention pour la construction d’un nouvel aréna dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives et sportives et
engagement de la Ville
Document d’aide à la décision DVC-2020-002
15.2 Financement de la dépense relative à l’acquisition et à l’aménagement d’un
véhicule biblio mobile
Document d’aide à la décision DVC-BIB-2020-001
15.3 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-SPO-2020-003
16. Communications
17. Finances
17.1 Affectation de la réserve financière pour les salaires des assignations temporaires du 1er juillet au 31 décembre 2019 Document d’aide à la décision FIN-TRE-2020-004
18. Urbanisme
18.1 Détermination de la date de l’audition de l’appel de la décision du comité de démolition refusant la démolition de l’immeuble situé au 3514, avenue Saint- Augustin (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville, lot 3 943 954 du cadastre du Québec)
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2020-004
18.2 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation des lots 2 296 139 et 2 296 140 du cadastre du Québec (chemin des Sables, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-009
18.3 Entente sectorielle sur le développement des activités agricoles et
agroalimentaires de la région de la Capitale-Nationale et de la Ville de Lévis 2020-2022 à intervenir avec le ministre de l’Agriculture, des Pêcheries et de l’Alimentation du Québec et autres partenaires et désignation de membres Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-012
18.4 Dépôt du rapport de la séance du comité consultatif agricole de la Ville du 25 avril 2019
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-015
18.5 Appel de candidature de membres citoyens pour le comité consultatif de toponymie de la Ville
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2020-007
19. Développement économique et promotion
19.1 Acquisition des lots 2 697 753 et 2 697 761 du cadastre du Québec à des fins industrielles (parc industriel Saint-Jean), affectation du fruit de la vente et adoption du Règlement fixant pour l’année 2020 le montant maximal des dépenses prévues pour l’acquisition d’immeubles à des fins industrielles, para-industrielles ou de recherche et décrétant l’acquisition de lots à ces fins Document d’aide à la décision DEV-2020-010
19.2 Abrogation de la résolution CV-2019-08-58 « Vente des lots 4 851 384 et 4 851 383 du cadastre du Québec à 9406-3401 Québec inc. (terrain situé rue de la Pascaline, secteur Lévis), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à l’utilisation de ces lots », conservation du dépôt, vente des lots 4 851 384 et 4 851 383 du cadastre du Québec à 9406-3401 Québec inc. (terrain situé rue de la Pascaline, secteur Lévis), affectation du fruit de la vente et confirmation relative
à l’utilisation de ces lots
Document d’aide à la décision DEV-2020-018 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Dépôt de la liste de certains contrats au 31 octobre 2019 Document d’aide à la décision APP-2020-005
21.2 Dépôt de la liste de certains contrats au 30 novembre 2019 Document d’aide à la décision APP-2020-006
21.3 Régularisation du titre de propriété d’une partie de l’assiette de la rue de la Symphonie (secteur Charny, lot 2 381 650 du cadastre du Québec) Document d’aide à la décision APP-GI-2020-004
21.4 Régularisation du titre de propriété d’une partie de l’assiette de la rue Hallé (secteur Saint-David, partie du lot 2 219 104 du cadastre du Québec) Document d’aide à la décision APP-GI-2020-007
22. Technologies de l’information 23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement sur la création d’une réserve financière pour le financement des dépenses en application de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités (élections, registres et référendums municipaux) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision BPE-2019-001
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2017-16-56 sur la démolition d’immeubles et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2020-005
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (assouplissement de normes pour les bâtiments en rangés situés dans la zone M1154, secteur Saint-Romuald) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-018
25.4 Avis de motion du Règlement constituant le comité consultatif de toponymie de
la Ville et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2020-006
25.5 Avis de motion du Règlement fixant pour l’année 2020 le montant maximal des dépenses prévues pour l’acquisition d’immeubles à des fins industrielles, para- industrielles ou de recherche et décrétant l’acquisition de lots à ces fins et dépôt
du projet de règlement
Document d’aide à la décision DEV-2020-010
25.6 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99 (suivi des ajustements à la structure de l’administration et modification ou renonciation à une servitude) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision GRE-2020-004
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (assouplissement de normes pour les bâtiments en rangés situés dans la zone M1154, secteur Saint-Romuald) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-018
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2020-19-91 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2019-097
28.2 Adoption du Règlement RV-2020-19-92 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision GEN-2019-097
28.3 Adoption du Règlement RV-2020-19-93 modifiant le Règlement numéro 277 concernant la vitesse des véhicules automobiles et le stationnement dans certaines rues, la localisation des signaux lumineux de circulation, de stationnement et autres signalisations de l’ex-Municipalité de Sainte-Hélène-de-Breakeyville
Document d’aide à la décision GEN-2019-097
pour effectuer des dépenses en immobilisations Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-021
28.5 Adoption du Règlement RV-2020-19-95 décrétant un emprunt de 7 500 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-021
28.6 Adoption du Règlement RV-2020-19-96 décrétant un emprunt de 5 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-021
28.7 Adoption du Règlement RV-2020-19-97 décrétant un emprunt de 35 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents de traitement des eaux et de travaux permanents d’aqueduc et d’égouts visant à optimiser les réseaux
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2020-003
28.8 Adoption du Règlement RV-2020-19-98 décrétant un emprunt de 10 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2020-003 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
