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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 9 décembre 2019, à 18 h 30
à la salle du conseil 2175, chemin du Fleuve, Lévis
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour
Signature du Livre d’or par les pompières et pompiers qui ont participé aux Jeux mondiaux des policiers et pompiers 2019
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire du 21 novembre 2019 et de la séance ordinaire du 25 novembre 2019
3.2 Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires d’un membre du conseil de la Ville
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 18, 19, 21, 25 et 26 novembre 2019
5. Gestion du capital humain
5.1 Besoins de main-d’œuvre à la Direction des communications Document d’aide à la décision GCH-2019-088
6. Vérificateur général 7. Affaires juridiques
8. Greffe
8.1 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2019-19-68 modifiant le Règlement RV-2004-01-98 concernant la création d'une réserve financière pour les salaires des employés en assignation temporaire et les salaires des employées affectées temporairement à d'autres tâches, dans le cadre du retrait préventif de la travailleuse enceinte
8.2 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2019-19-69 modifiant le Règlement RV-2004-01-96 concernant la création d’une réserve financière pour les dépenses de consommation d’énergie
9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Entente à intervenir avec la Société vie, intégration, apprentissage pour handicapés V.I.A. inc. concernant l’attribution d’une aide financière Document d’aide à la décision ENV-MR-2019-012
11. Génie
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 9 DÉCEMBRE 2019 Page 2
12. Infrastructures
12.1 Adoption des prévisions budgétaires 2020 et du programme des immobilisations 2020-2029 de la Société de transport de Lévis
Document d’aide à la décision INF-2019-016
12.2 Demande de crédits additionnels pour les postes recouvrables Document d’aide à la décision INF-2019-017
13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
15. Vie communautaire
15.1 Affectation de la réserve financière pour assumer les franchises et rétentions
prévues aux contrats d’assurance
Document d’aide à la décision DVC-2019-006-R-1
15.2 Aide financière au Club de gymnastique Lévis inc.
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2019-020 16. Communications
17. Finances 18. Urbanisme
19. Développement économique et promotion
19.1 Vente d'une partie du lot 6 310 465 du cadastre du Québec à Four-way holdings LTD (terrain situé sur la rue Albert-Dion, secteur Saint-Nicolas) et confirmation relative à l’utilisation de cette partie de lot Document d’aide à la décision DEV-2019-116
19.2 Vente du lot 5 918 111 du cadastre du Québec à 9406-9853 Québec inc. (terrain situé sur le chemin Industriel, secteur Saint-Nicolas), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à l’utilisation de ce lot Document d’aide à la décision DEV-2019-130
20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Dépôt de la liste de certains contrats au 30 septembre 2019 Document d’aide à la décision APP-2019-157
22. Technologies de l’information 23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 9 DÉCEMBRE 2019 Page 3
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99 et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision GRE-2019-293
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision GEN-2019-092
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision GEN-2019-092
25.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages P106 entraide humaine (banque alimentaire, ressourcerie ou autre) dans la zone M0132, route Marie-Victorin, secteur Saint-Nicolas) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-182
25.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (contributions pour fins de parcs, lots visés par une entente promoteur) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-209
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages P106 entraide humaine (banque alimentaire, ressourcerie ou autre) dans la zone M0132, route
Marie-Victorin, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-182
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (contributions pour fins de parcs, lots visés par une
entente promoteur)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2019-209 27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2019-19-80 établissant un programme d’aide pour l’acquisition de couches réutilisables
Document d’aide à la décision ENV-MR-2019-001
28.2 Adoption du Règlement RV-2019-19-81 sur le coût des permis, des licences et de la tarification pour les biens et les services offerts par la Ville
Document d’aide à la décision FIN-TRE-2019-018-R-1 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
