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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 28 juin 2021, à 17 h 30
Visioconférence
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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 juin 2021 et de la séance extraordinaire du 21 juin 2021
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 8, 14 et 15 juin 2021 5. Gestion du capital humain
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du 1er au 31 mai 2021
Document d’aide à la décision GRE-2021-025 9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Entente de modification à la convention de subvention relative au projet d’évaluation du potentiel d’exploitation de l’aquifère de la rivière Pénin à intervenir avec la Fédération canadienne des municipalités
Document d’aide à la décision ENV-2021-017
10.2 Entente relative à l’application du Programme d’excellence en biodiversité à intervenir avec le Réseau environnement et désignation d’un représentant Document d’aide à la décision ENV-2021-019
11. Génie
11.1 Demande d’aide financière au Programme d’infrastructures municipales d’eau (PRIMEAU) relative à la réfection du poste de pompage du Moulin
Document d’aide à la décision GEN-GAPP-2021-037
11.2 Émission d’une lettre de crédit irrévocable en garantie pour la fourniture de services professionnels en ingénierie pour la surveillance des travaux ainsi que pour la réalisation des travaux de compensation d’habitat du bar rayé Document d’aide à la décision GEN-RPI-2021-041
12. Entretien des infrastructures
12.1 Nomination d’une représentante des usagères et usagers du service de transport en commun au conseil d’administration de la Société de transport de Lévis Document d’aide à la décision DEI-2021-007
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 28 JUIN 2021 Page 2
12.2 Récupération des sommes reçues de la disposition d’équipements pour l’encan 2021
Document d’aide à la décision DEI-ÉM-2021-005 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Entente relative à la gestion de la circulation et de la sécurité routière par le service de police de la Ville de Lévis aux abords du chantier routier du Pont Pierre-Laporte et au déploiement de mesures d’urgence pour le service de sécurité incendie de la Ville pendant la durée du chantier à intervenir avec le ministère des Transports du Québec et demande de crédits additionnels Document d’aide à la décision INC-2021-018
15. Vie communautaire
15.1 Nomination de membres au comité d’acquisition d’œuvres d’art de la Ville Document d’aide à la décision DVC-ART-2021-009
15.2 Suspension de l’application de certains tarifs relatifs aux activités du camp de jour prévus au Règlement RV-2019-18-75 sur le coût des permis, des licences et de la tarification pour les biens et les services offerts par la Ville Document d’aide à la décision DVC-2021-008
15.3 Plan d’action 2022-2023 de la commission consultative de la culture et orientations relatives à la négociation de l’entente de développement 2022-2023 à intervenir avec le ministère de la Culture et des Communications Document d’aide à la décision DVC-ART-2021-010
15.4 Moratoire sur le remboursement d’un emprunt contracté par le Complexe de soccer Honco de Lévis avec le cautionnement de la Ville Document d’aide à la décision DVC-SPO-2021-009
16. Communications
17. Finances et trésorerie
17.1 Désignation de représentantes et de représentants de l’employeur au comité de retraite du Régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Lévis (31 986)
Document d’aide à la décision DSA-2021-032
17.2 Dépôt du rapport financier consolidé de la Ville pour l’année 2020 Document d’aide à la décision DSA-2021-039
17.3 Dépôt du rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2020 Document d’aide à la décision DSA-2021-040
17.4 Renflouement de certaines réserves financières Document d’aide à la décision DSA-2021-033
18. Urbanisme
18.1 Attribution de toponymes
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-026
19. Développement économique et promotion
19.1 Accord de principe au versement d’une contribution financière à un projet du
milieu et financement afférent
Document d’aide à la décision DEV-2021-081
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 28 JUIN 2021 Page 3
19.2 Entente de collaboration relative à la contribution financière au programme de recherche en robotique avancée du Centre de robotique et de vision industrielles
à intervenir avec ce centre
Document d’aide à la décision DEV-2021-092
19.3 Vente d’une partie des lots 2 154 379 et 2 154 506 du cadastre du Québec situés à l’intersection du boulevard Guillaume-Couture et de la rue Anticosti (secteur Saint-Romuald), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à
l’utilisation de ces parties de lots
Document d’aide à la décision DEV-2021-093 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Attribution du contrat pour la fourniture des équipements d’entreposage et l’approvisionnement en oxygène liquide pour les usines de production d’eau potable de Desjardins et du secteur Charny
Document d’aide à la décision APP-2021-091
21.2 Financement de la dépense relative au projet d’acquisition du lot 2 847 031 du cadastre du Québec et acquisition de ce lot (route des Rivières, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision APP-GI-2021-027
22. Technologies de l’information 23. Transports et mobilité durable
24. Bureau de la performance et de l’expérience client
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement intérieur du conseil de la Ville RV-2016-15-99 (subdélégation de pouvoirs à des fonctionnaires à des fins d’efficience en matière de gestion immobilière) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision GRE-2021-019
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision INC-2021-014
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision INC-2021-014
25.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-10-56 sur les branchements aux réseaux d’eau potable et d’égouts et sur les rejets au réseau
d'égouts et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision ENV-2021-020 26. Adoption de projet(s) de règlement
ORDRE DU JOUR
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27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Rapport sur la consultation écrite, adoption du Second projet de règlement RV- 2021-21-15 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de plusieurs usages et retrait de la classe d’usages P100 garde d’enfants (garderie, centre de la petite enfance) dans la zone C0470, rue du Grand-Tronc, secteur Saint-Rédempteur) et maintien de la procédure référendaire
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-072-R-1
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2021-21-30 sur le programme d’aide à la restauration des bâtiments de grande valeur patrimoniale
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-012
28.2 Adoption du Règlement RV-2021-21-31 décrétant un emprunt pour financer les dépenses dans le cadre du programme d’aide financière à la restauration patrimoniale
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-018
28.3 Adoption du Règlement RV-2021-21-32 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INC-2021-012
28.4 Adoption du Règlement RV-2021-21-34 modifiant le Règlement numéro 100-86 concernant la circulation, le stationnement des véhicules et la sécurité publique dans les limites de l’ex-Ville de Saint-Romuald et dépôt du projet de règlement (réduction de la limite de vitesse sur le chemin du Fleuve, secteur Saint-Romuald)
Document d’aide à la décision GEN-SCE-2021-038
28.5 Adoption du Règlement RV-2021-21-37 établissant un programme d’aide aux entreprises
Document d’aide à la décision DEV-2021-102
28.6 Adoption du Règlement RV-2021-21-01 modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages complémentaires dans les salons funéraires, crématoriums ou columbariums) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-093
29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
