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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 4 octobre 2021, à 17 h 30
Par visioconférence
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 septembre 2021
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal de la séance du comité exécutif du 21 septembre 2021
5. Gestion du capital humain
5.1 Ajustements structurels à la Direction des technologies de l’information et contrat de travail à intervenir avec un membre du personnel cadre Document d’aide à la décision GCH-2021-044-R-1
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
7.1 Entente à intervenir avec Desjardins assurances générales inc. et La personnelle
assurances générales inc.
Document d’aide à la décision DAJSC-2021-011
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du
1er au 30 septembre 2021
Document d’aide à la décision GRE-2021-039 9. Direction générale
10. Environnement 11. Génie
12. Entretien des infrastructures
12.1 Affectation de la réserve financière pour assumer les franchises et rétentions prévues aux contrats d’assurance
Document d’aide à la décision DEI-2021-011 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Financement de la dépense relative à la COVID-19 pour 2021 Document d’aide à la décision INC-2021-021
15. Vie communautaire
15.1 Modification de la résolution CV-2020-02-06 « Entente à intervenir avec le ministère de la Culture et des Communications »
Document d’aide à la décision DVC-BIB-2021-006
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 4 OCTOBRE 2021 Page 2
15.2 Bourses aux athlètes ambassadrices et ambassadeurs de Lévis Document d’aide à la décision DVC-SPO-2021-016
15.3 Acquisition d’une remise de type kiosque avec marquise pour le jardin communautaire et collectif du parc Lavoisier administré par Le filon Document d’aide à la décision DVC-DSC-2021-030
15.4 Renouvellement de l’entente sectorielle de développement en matière d’égalité entre les femmes et les hommes dans la région de la Chaudière-Appalaches intervenue avec le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation et
d’autres partenaires régionaux
Document d’aide à la décision DVC-DSC-2021-031 16. Communications
17. Finances et trésorerie
17.1 Demande d’exemption de taxes foncières présentée par La jonction pour elle inc. auprès de la Commission municipale du Québec Document d’aide à la décision DFIN-EVAL-2021-050
18. Urbanisme
18.1 Remerciements à monsieur Jacques Robitaille pour son implication au sein du comité consultatif d’urbanisme en patrimoine
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-039
18.2 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation du lot 1 964 462 du cadastre du Québec (chemin Aubin, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-095
18.3 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture du lot 2 849 034 du cadastre du Québec (chemin de la Savane, secteur Saint-Étienne- de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-119
18.4 Dépôt du rapport du président de la séance du comité consultatif agricole de la Ville du 29 avril 2021
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-133
19. Développement économique et promotion
19.1 Aide financière au Parc nautique Lévy (1984) inc. pour l’élaboration d’un plan d’affaires en vue de la réfection du Quai Impérial
Document d’aide à la décision DEV-2021-132
19.2 Attribution du Prix Ville de Lévis 2021
Document d’aide à la décision DEV-2021-137 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Attribution du contrat pour l’acquisition de chlorure de sodium (sel de déglaçage) pour la saison 2021-2022
Document d’aide à la décision APP-2021-185
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 4 OCTOBRE 2021 Page 3
21.2 Attribution du contrat pour le nettoyage et la vérification de base des véhicules de la Direction du service de police
Document d’aide à la décision APP-2021-179
21.3 Attribution du contrat pour le nettoyage au jet de sable et la peinture de bennes basculantes et machineries
Document d’aide à la décision APP-2021-180
21.4 Option de prolongation du contrat pour la disposition de sols contaminés pour divers projets municipaux 2018-2020 (regroupement des lots 1, 2, 3, 5, 6 et 8) Document d’aide à la décision APP-2021-186
21.5 Attribution du contrat pour la fourniture du service d’entretien du dépôt à neige (secteur Saint-Romuald) (Appel d’offres 2021-50-108) Document d’aide à la décision APP-2021-177
21.6 Attribution du contrat pour le service de signaleurs Document d’aide à la décision APP-2021-184
21.7 Dépôt de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 25 000
$ conclus par le comité exécutif pour la période du 1er janvier au 31 août 2021 Document d’aide à la décision APP-2021-188
21.8 Dépôt des listes des autorisations de dépenses effectuées par un fonctionnaire ou employé du 13 octobre 2020 au 31 juillet 2021 Document d’aide à la décision APP-2021-190 (document déposé à la section Documents volumineux de la Solution CITÉE)
22. Technologies de l’information
23. Transports et mobilité durable
23.1 Entente à intervenir avec la Société de transport de Lévis pour l’implantation d’un système de priorité pour le transport en commun aux feux de circulation sur le boulevard Guillaume-Couture
Document d’aide à la décision TMD-2021-001 24. Bureau de la performance et de l’expérience client 25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement 26. Adoption de projet(s) de règlement
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2021-21-53 modifiant le règlement RV-2015-15- 24 décrétant des travaux relatifs à la construction de la rue Vanoise et l’acquisition d’un terrain requis pour l’exécution de ces travaux ainsi qu’un emprunt
Document d’aide à la décision FIN-2021-050
28.2 Adoption du Règlement RV-2021-21-54 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision INC-2021-020
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 4 OCTOBRE 2021 Page 4
28.3 Adoption du Règlement RV-2021-21-55 modifiant le Règlement RV-2010-09-78 sur les pistes cyclables et récréatives
Document d’aide à la décision INC-2021-020
28.4 Adoption du Règlement RV-2021-21-56 modifiant le Règlement numéro 277 concernant la vitesse des véhicules automobiles et le stationnement dans certaines rues, la localisation des signaux de circulation, de stationnement et autres signalisations de l’ex-Municipalité de Sainte-Hélène-de-Breakeyville Document d’aide à la décision INC-2021-020
28.5 Adoption du Règlement RV-2021-21-57 modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien- être général et la sécurité
Document d’aide à la décision INC-2021-020
28.6 Adoption du Règlement RV-2021-21-58 modifiant le Règlement numéro 104 concernant la circulation et le stationnement sur les chemins publics afin de protéger les citoyens et de permettre aux automobilistes de circuler avec plus de facilité et de sécurité de l’ex-Ville de Saint-Nicolas
Document d’aide à la décision INC-2021-020
28.7 Adoption du Règlement RV-2021-21-59 modifiant le Règlement numéro 221 concernant la circulation et le stationnement de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision INC-2021-020
28.8 Rapport sur la consultation écrite et adoption du Règlement RV-2021-21-27 modifiant le Règlement RV-2019-19-74 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (volet patrimonial) (ajustements quant aux critères et aux travaux assujettis et remplacement de la liste des bâtiments patrimoniaux de grande valeur patrimoniale)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-127 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
