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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 10 mai 2021, à 17 h 30
Visioconférence
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 26 avril 2021 et de la séance extraordinaire du 3 mai 2021
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 20, 26 et 27 avril 2021
5. Gestion du capital humain
5.1 Besoins de main d’œuvre à la Direction générale et à la Direction des services administratifs
Document d’aide à la décision GCH-2021-026
5.2 Lettres d’entente et contrats de travail à intervenir avec l’Association des cadres de la Ville de Lévis inc. et des membres du personnel Document d’aide à la décision GCH-2021-021
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
8. Greffe
8.1 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2021-21-06 décrétant des emprunts pour financer les dépenses relatives à la fourniture de services professionnels et techniques
9. Direction générale 10. Environnement
11. Génie
11.1 Entente de fourniture en eau potable à intervenir avec Les productions
horticoles Demers inc.
Document d’aide à la décision GEN-2021-032
12. Entretien des infrastructures
12.1 Financement d’une partie de la dépense relative à la construction de la phase 1
du dépôt à neige du secteur Charny
Document d’aide à la décision INF-TP-2021-007
13. Service de police
13.1 Financement de la dépense relative aux changements technologiques à la centrale d’appels 9-1-1
Document d’aide à la décision POL-911-2021-001 14. Service de la sécurité incendie
15. Vie communautaire
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 10 MAI 2021 Page 2
16. Communications
16.1 Financement de la dépense relative au projet Cet hiver, j’illumine Lévis Document d’aide à la décision COM-2021-003-R-1
17. Services administratifs
18. Urbanisme
18.1 Adoption du document requis en vertu de l’article 53.11.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme pour indiquer les modifications requises au plan d’urbanisme et à la règlementation d’urbanisme à la suite de l’entrée en vigueur du Règlement RV-2020-20-76 modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le
schéma d’aménagement et de développement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-074
18.2 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture sur une partie des lots 1 963 880 et autres du cadastre du Québec (rue Albert-Dion,
secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-062
19. Développement économique et promotion
19.1 Vente du lot 2 692 965 du cadastre du Québec à Entrepôts mini-maxi inc.
(terrain situé sur la rue du Parc-Industriel, secteur St-Jean-Chrysostome), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à l’utilisation de ce lot Document d’aide à la décision DEV-2021-068
20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Dépôt de la liste de tous les contrats comportant une dépense de plus de 25 000 $ conclus par le comité exécutif pour la période du 1er janvier au 31 mars 2021 Document d’aide à la décision APP-2021-055
21.2 Rejet d’une soumission et attribution du contrat pour la collecte et le transport des déchets en contenants à chargement avant
Document d’aide à la décision APP-2021-058
21.3 Abrogation de la résolution CV-2021-00-62 « Contrat de services à intervenir avec la Société protectrice des animaux Beauce-Etchemin concernant la gestion animalière » et attribution d’un contrat de gré à gré pour les services de gestion animalière pour l’année 2021 à la Société protectrice des animaux Beauce- Etchemin
Document d’aide à la décision APP-2021-065-R-1 22. Technologies de l’information
23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance et de l’expérience client
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision INC-2021-011
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 10 MAI 2021 Page 3
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages et de groupes d’usages dans la zone I1220, 3e rue, secteur Saint-Romuald) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-047
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone I0441, rue Albert-Dion, secteur Saint-Nicolas) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-066
25.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2019-18-94 sur la lutte à la propagation de l’agrile du frêne (période relative à l’abattage de frênes, gestion des résidus, foyer d’infestation) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-064-R-1
25.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2019-18-92 établissant un programme d’aide pour l’abattage des frênes infestés par l’agrile du frêne et pour la fourniture de plants d’arbres en remplacement (détermination du coût réel admissible) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-064-R-1
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages et de groupes d’usages dans la zone I1220, 3e rue, secteur Saint-Romuald) et consultation écrite Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-047
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone I0441, rue Albert-Dion, secteur
Saint-Nicolas) et consultation écrite
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-066
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Rapport sur la consultation écrite, adoption du Second projet de règlement RV-2021-21-01 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout d’usages complémentaires dans les salons funéraires, crématoriums ou columbariums) et maintien de la procédure référendaire Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-048
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2021-21-17 remplaçant le Règlement RV-2020-20-00 modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement (ajustement des intentions d’aménagement relatives au parc industriel Lévis-Est situé à la limite Est du territoire de la ville)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-057-R-1
28.2 Adoption du Règlement RV-2021-21-18 fixant pour l’année 2021 le montant maximal des dépenses prévues pour l’acquisition d’immeubles à des fins industrielles, para-industrielles ou de recherche et maintien de la procédure référendaire
Document d’aide à la décision DEV-2021-028
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 10 MAI 2021 Page 4
28.3 Adoption du Règlement RV-2020-20-86 modifiant le Règlement RV-2011-11- 23 sur le zonage et le lotissement (agrandissement de la zone H1532 et création de deux nouvelles zones H1498 et H1499 et pour les nouvelles zones, usages et
spécifications applicables)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-073 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
