_________________________________________________________
Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 25 mai 2021
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 18, 25 et 27 mai et du 1er juin 2021
4.2 Condoléances à madame Suzanne Breton et aux membres de la famille de madame Céline Dumont
5. Gestion du capital humain
5.1 Nomination d’un membre désigné par l’employeur pour siéger au comité
d’assurance collective de la Ville
Document d’aide à la décision GCH-2021-035 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
7.1 Financement de la dépense relative au mandat confié à Dufresne Hébert Comeau, avocats, dans le cadre d’un dossier litigieux et ratification du mandat Document d’aide à la décision DAJSC-2021-006
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du 1er au 30 avril 2021
Document d’aide à la décision GRE-2021-022
8.2 Dépôt du Certificat d’enregistrement relatif au Règlement RV-2021-21-18 fixant pour l’année 2021 le montant maximal des dépenses prévues pour l’acquisition d’immeubles à des fins industrielles, para-industrielles ou de recherche
8.3 Utilisation du vote par correspondance pour les électrices et les électeurs de 70 ans ou plus pour l’élection générale du 7 novembre 2021 et pour toute procédure
recommencée à la suite de cette élection
Document d’aide à la décision BPE-2021-002
8.4 Financement de la dépense additionnelle relative à l’organisation et la tenue de l’élection générale municipale de 2021 en raison notamment des mesures découlant du Règlement modifiant certaines dispositions en matière municipale afin de faciliter le déroulement de l’élection générale municipale du 7 novembre 2021 dans le contexte de la pandémie de la COVID-19 adopté par le Directeur
général des élections du Québec
Document d’aide à la décision BPE-2021-003 9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Désignation d’un représentant à l’Agence de mise en valeur des forêts privées des Appalaches
Document d’aide à la décision ENV-2021-016
11. Génie
11.1 Entente de partenariat à intervenir avec Énergir concernant la prévention des croisements d’égout
Document d’aide à la décision GEN-2021-015
12. Entretien des infrastructures
12.1 Dépôt du Rapport des amendements budgétaires et virements de fonds de la Société de transport de Lévis pour la période du 1er janvier au 31 mars 2021 Document d’aide à la décision DEI-2021-005
12.2 Approbation du Règlement no 145.2 modifiant le règlement 145 afin d'augmenter la dépense et l'emprunt requis pour la mise en place d'un système de préemption des feux de circulation pour le transport en commun de la Société
de transport de Lévis
Document d’aide à la décision DEI-2021-006
13. Service de police
13.1 Financement de la dépense relative au paiement des frais inhérents à la migration du logiciel de renseignements criminels Ultima vers Ultima 2 Document d’aide à la décision POL-2021-002
13.2 Mesures mises en œuvre par la Ville en regard d’un plan d’action d’exception en circulation relié à la fermeture temporaire d’une partie du pont Pierre‐
Laporte
Document d’aide à la décision POL-2021-003 14. Service de la sécurité incendie
15. Vie communautaire
15.1 Cadre de gestion du Fonds de soutien financier en appui à la réalisation du Plan d’action de la Politique de développement social et communautaire Document d’aide à la décision DVC-DSC-2021-020
15.2 Aide financière à un organisme œuvrant en sécurité alimentaire Document d’aide à la décision DVC-DSC-2021-021
16. Communications
17. Finances et trésorerie
17.1 Entente à intervenir avec la Caisse Desjardins de Lévis et Desjardins entreprises concernant les services financiers offerts à la Ville
Document d’aide à la décision DSA-2021-026
17.2 Contrat de licence pour l’utilisation de contenu de formation et pour l’utilisation de produits dérivés à intervenir avec la Ville de Sherbrooke Document d’aide à la décision DSA-2021-025
17.3 Taux d'intérêt applicable sur les retards de paiement des taxes, excluant les
droits de mutation, jusqu’au 31 août 2021
Document d’aide à la décision DSA-2021-030
17.4 Radiation des taxes municipales impayées à la suite de la vente sous contrôle de justice de l’immeuble situé au 1584-1584A, chemin de Saint-Romain (lot 2 060 046 du cadastre du Québec, secteur Saint-Jean-Chrysostome) Document d’aide à la décision DSA-2021-031
18. Urbanisme
18.1 Mandat à la Direction de l’approvisionnement relatif à l’acquisition d’immeubles (rue Saint-Joseph, secteur Lévis), financement de la dépense relative à ces acquisitions et mandat à cette direction relatif à la conclusion d’un contrat de services à intervenir avec l’Office municipal d’habitation de Lévis Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-015
18.2 Modification de la résolution CV-2021-02-22 « Entente concernant la subvention à la Ville pour le financement de projets d’habitation à intervenir avec le ministre des Affaires municipales et de l’Habitation et la Société d’habitation du Québec »
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-016
18.3 Nomination d’un membre du comité consultatif d’urbanisme en patrimoine Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-019
18.4 Remerciements à madame Esther Poiré pour son implication au sein du comité
consultatif d’urbanisme de la Ville
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-021
18.5 Remerciements à madame Christine Marion pour son implication au sein du
comité consultatif d’urbanisme de la Ville
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-022
18.6 Remerciements à monsieur Jean Desautels pour son implication au sein du
comité consultatif d’urbanisme de la Ville
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-023
18.7 Abrogation de la résolution CV-2021-03-07 « Avis de motion du Règlement RV-2021-21-16 remplaçant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats et dépôt du projet de règlement » et de la résolution CV-2021-03-11
« Adoption du Projet de règlement RV-2021-21-16 remplaçant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats et consultation écrite » Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-081
18.8 Abrogation de la résolution 94-554 « Objectifs et critères d’évaluation, Re : Émission de permis relatif au bâtiment sis au 69 rue St-Louis » de l’ex-Ville de Lévis
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-020
19. Développement économique et promotion
19.1 Financement des projets d’animations du milieu dans le cadre de l’appel à projets Cet été, je parcours Lévis
Document d’aide à la décision DEV-2021-073
19.2 Avenant 2020-8 au contrat de prêt conclu dans le cadre du Programme d’aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises à intervenir avec le ministère de l’Économie et de l’Innovation
Document d’aide à la décision DEV-2021-085
19.3 Vente d'une partie du lot 2 697 753 du cadastre du Québec à Gestion immobilière Marmax inc. (terrain situé sur la rue du Parc-Industriel, secteur Saint-Jean-Chrysostome), affectation du fruit de la vente et confirmation relative à l’utilisation de cette partie de lot Document d’aide à la décision DEV-2021-079
19.4 Avenant numéro 9 au contrat de prêt conclu dans le cadre du Programme d’aide d’urgence aux petites et moyennes entreprises à intervenir avec le ministère de
l’Économie et de l’Innovation
Document d’aide à la décision DEV-2021-099
19.5 Mainlevée partielle de l’hypothèque affectant le lot 6 138 692 du cadastre du Québec
Document d’aide à la décision DEV-2021-094 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Attribution de contrats pour la fourniture de ressources spécialisées en
technologie de l’information
Document d’aide à la décision APP-2021-087
21.2 Régularisation du titre de propriété du chemin Vanier (lot 2 698 021 du cadastre
du Québec, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision APP-GI-2021-021
21.3 Régularisation du titre de propriété de la rue de l’Aiguillage (lot 2 382 255 du
cadastre du Québec, secteur Charny)
Document d’aide à la décision APP-GI-2021-022 22. Technologies de l’information
23. Transports et mobilité durable
24. Bureau de la performance et de l’expérience client
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement sur le programme d’aide à la restauration des bâtiments de grande valeur patrimoniale et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-012
25.2 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt pour financer les dépenses dans le cadre du programme d’aide financière à la restauration patrimoniale et
dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2021-018
25.3 Avis de motion du Règlement RV-2021-21-16 remplaçant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-081
25.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision INC-2021-012
25.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro RV-2004-02-45 déterminant les intersections où le virage à droite à un feu rouge est interdit et
dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision INC-2021-012
25.6 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement numéro 100-86 concernant la circulation et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision GEN-SCE-2021-038
25.7 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (conformité au Règlement RV-2020-20-76 modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement, modification à la cartographie relative aux cours d’eau) et
dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-075
25.8 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H1680, route de la Rivière- Etchemin, secteur Saint-Jean-Chrysostome) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-078
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement RV-2021-21-16 remplaçant le Règlement RV-2011-11-28 sur les permis et certificats et consultation écrite Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-081
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (conformité au Règlement RV-2020-20-76 modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement, modification à la cartographie relative aux cours d’eau) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-075
26.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (création de la zone H1680, route de la Rivière-
Etchemin, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-078
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
27.1 Rapport sur la consultation écrite, adoption du Second projet de règlement RV- 2021-21-10 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout de la classe d’usages H2 habitation unifamiliale jumelée et retrait des classes d’usages H11 habitation multifamiliale jumelée et H12 habitation multifamiliale en rangée dans la zone M1432, rue Philomène- Joubier, secteur Charny) et maintien de la procédure référendaire Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-082
27.2 Rapport sur la consultation écrite, adoption du Second projet de règlement RV- 2021-21-11 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (bonification, modification de certaines dispositions et ajout de nouvelles pour répondre aux besoins de la population) et maintien de la
procédure référendaire
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-089
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2021-21-25 modifiant le Règlement RV-2008-08-14 sur les matières résiduelles
Document d’aide à la décision ENV-MR-2021-005
28.2 Adoption du Règlement RV-2021-21-28 modifiant le Règlement RV-2018-17-91 sur la gestion contractuelle
Document d’aide à la décision APP-2021-077
28.3 Adoption du Règlement RV-2021-21-29 modifiant le Règlement RV-2011-10-56 sur les branchements aux réseaux d’eau potable et d’égouts et sur les rejets au réseau d’égouts
Document d’aide à la décision GEN-2021-020
28.4 Adoption du Règlement RV-2021-20-98 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modifier le nombre de cases de stationnement et le nombre d’arbres exigés pour les usages industriels et les
usages commerciaux para-industriels)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-065 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
