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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 25 janvier 2021, à 18 h
Visioconférence
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 11 janvier 2021
3.2 Dépôt d’un avis de changement à la déclaration des intérêts pécuniaires d’un membre du conseil de la Ville
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 14 et 15 décembre 2020 et des 7, 11 et 12 janvier 2021
4.2 Condoléances au membre du conseil de la Ville, monsieur Guy Dumoulin, et à la famille de madame Jeannette Plouffe
4.3 Adhésion à la déclaration d’engagement sur la démocratie et le respect 5. Gestion du capital humain
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
7.1 Demande au ministre de la Justice concernant la désignation d’une juge ou d’un
juge à la Cour municipale de Lévis
Document d’aide à la décision DAJSC-2021-002
8. Greffe
8.1 Tarif de rémunération additionnelle versée à la greffière et présidente d’élection en vertu de la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités Document d’aide à la décision BPE-2021-001
9. Direction générale 10. Environnement
11. Génie et biens immobiliers
11.1 Réclamation de la subvention du ministère des Transports relativement aux
travaux de pavage 2020
Document d’aide à la décision GEN-2020-116
12. Infrastructures
12.1 Programme d’aide financière pour l’entretien de la Route verte et du parcours
Harlaka pour l’année 2020
Document d’aide à la décision INF-2021-001
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 25 JANVIER 2021 Page 2
12.2 Approbation du Règlement numéro 162 autorisant un emprunt à long terme de 2 300 000 $ pour le financement de différents projets prévus au Programme des immobilisations 2021-2030 de la Société de transport de Lévis Document d’aide à la décision INF-2021-002
13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Renouvellement du mandat des membres du comité de mesures différentes de
la Ville
Document d’aide à la décision INC-2020-017
14.2 Modification à la composition du comité de sécurité publique et de circulation Document d’aide à la décision INC-2021-004
15. Vie communautaire
15.1 Aide financière à des organismes de la communauté Document d’aide à la décision DVC-ART-2021-002 16. Communications
17. Services administratifs
17.1 Désignation de représentants de l’employeur au comité de retraite du Régime de retraite des employés et employées de l’ex-Ville de Lévis (21 190) Document d’aide à la décision DSA-2021-001
17.2 Désignation des représentants de l’employeur au comité de retraite du Régime complémentaire de retraite des employés de la Ville de Lévis (31 986) Document d’aide à la décision DSA-2021-002
17.3 Suspension du taux d'intérêt sur les taxes municipales, excluant les droits de mutation, à compter du 20 janvier jusqu’au 31 mai 2021
18. Urbanisme
19. Développement économique et promotion
19.1 Abrogation de la résolution CV-2020-04-33 « Vente d’une partie du lot 6 268 614 du cadastre du Québec (terrain situé sur la rue des Riveurs, secteur Lévis), confirmation relative à l’utilisation de cette partie de lot, affectation du fruit de la vente, abrogation de la résolution CV-2019-08-77 « Vente d'une partie du lot 6 268 614 du cadastre du Québec (terrain situé sur la rue des Riveurs, secteur Lévis), confirmation relative à l’utilisation de cette partie de lot et affectation du fruit de la vente » et abrogation de la résolution CV-2020-00-57 « Avenant à l’offre d’achat de T.Y. moteurs inc. pour l’acquisition d’une partie supplémentaire du lot 6 268 614 du cadastre du Québec, affectation du fruit de la vente et confirmation relative l’utilisation de cette partie de lot » » et remboursement du dépôt
Document d’aide à la décision DEV-2021-002 20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Option de prolongation du contrat pour la disposition de sols contaminés pour divers projets municipaux 2018-2020 (regroupement des lots 1, 2, 3, 5, 6 et 8) Document d’aide à la décision APP-2020-146
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 25 JANVIER 2021 Page 3
21.2 Rejet de la soumission et annulation de l’appel d’offres pour la fourniture de services professionnels en matière de gestion des risques et de gestion du portefeuille d’assurance de dommages de la Ville et du portefeuille d’assurance de dommages des organismes bénévoles
Document d’aide à la décision APP-2021-003
21.3 Modification de l'acte de servitude concernant les lots 5 889 484 et autres du cadastre du Québec (rues du Marqueur et de la Toise, secteur Sainte-Hélène-de- Breakeyville)
Document d’aide à la décision APP-GI-2020-058
21.4 Bail à intervenir avec Le patro de Lévis inc. concernant la location de locaux à des fins communautaires dans l’immeuble situé au 6150, rue Saint-Georges (secteur Lévis)
Document d’aide à la décision APP-GI-2020-059
21.5 Modification de la résolution CV-2012-00-87 « Acquisition de servitudes sur une partie des lots 4 365 324 et autres du cadastre du Québec et renonciation au bénéfice de servitudes (route Marie-Victorin, secteur Saint-Nicolas) »
Document d’aide à la décision APP-GI-2021-003 22. Technologies de l’information
23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance et de l’expérience client
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2016-15-38 instaurant un programme complémentaire au programme AccèsLogis Québec de la Société d’habitation du Québec et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2020-030
25.2 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 35 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents de traitement des eaux et de travaux permanents d’aqueduc et d’égouts visant à optimiser les réseaux et dépôt du
projet de règlement
Document d’aide à la décision DSA-2021-003
25.3 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 35 000 000 $ pour l’exécution de travaux permanents et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision DSA-2021-003
25.4 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 7 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision DSA-2021-004-R-1
25.5 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 6 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision DSA-2021-004-R-1
25.6 Avis de motion du Règlement décrétant un emprunt de 37 000 000 $ pour effectuer des dépenses en immobilisations et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision DSA-2021-004-R-1
26. Adoption de projet(s) de règlement
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 25 JANVIER 2021 Page 4
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2020-20-85 exigeant une compensation mensuelle pour l’exercice financier de 2021 pour l’usage d’un terrain municipal situé dans le secteur Lévis sur lequel est placée une maison mobile et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision DSA-2020-046
28.2 Adoption du Règlement RV-2020-20-31 modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (autoriser et encadrer l’implantation de conteneurs pour la récupération de vêtements et articles usagés)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2021-003 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
