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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 11 mai 2020, à 18 h 30
Visioconférence
Séance tenue en huis clos
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Projet d’ordre du jour
1. Adoption de l’ordre du jour 2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril 2020
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 21, 27 et 28 avril 2020
4.2 Décret relatif à l’accès au public des séances du conseil de la Ville et abrogation de la résolution CV-2020-02-44 « Décret de huis clos pour les séances du conseil de la Ville »
4.3 Actes désignés comme prioritaires
4.4 Aide financière au Comptoir alimentaire Le grenier
4.5 Aide financière au Centre aide et prévention jeunesse Lévis
4.6 Condoléances aux membres de la famille de monsieur Pierre Auger 5. Gestion du capital humain
6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
8. Greffe
8.1 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du 1er au 31 mars 2020
Document d’aide à la décision GRE-2020-020 9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Abrogation de la résolution CV-2020-02-99 « Entente relative à l’exécution de travaux de caractérisation environnementale sur la propriété de la Ville à intervenir avec 684655 N.B. LTD (avenue des Églises, secteur Charny) » et entente relative à l’exécution de travaux de caractérisation environnementale sur la propriété de la Ville à intervenir avec 684655 N.B. LTD (avenue des Églises, secteur Charny)
Document d’aide à la décision ENV-2020-013 11. Génie
12. Infrastructures
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 11 MAI 2020 Page 2
13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
15. Vie communautaire
15.1 Avenant à l’entente de développement culturel 2018-2020 à intervenir avec la ministre de la Culture et des Communications, crédits additionnels et aide financière à l’Orchestre symphonique de Lévis
Document d’aide à la décision DVC-ART-2020-009 16. Communications
17. Services administratifs
18. Urbanisme
18.1 Attribution de toponymes à des voies de circulation
Document d’aide à la décision URBA-CUMB-2020-017-R-1 19. Développement économique et promotion
20. Bureau de projets 21. Approvisionnement
22. Technologies de l’information 23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GEN-2020-028
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2005-04-24 sur le stationnement en période hivernale et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GEN-2020-028
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout des usages de centre d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD), maison des aînées ou aînés et maison alternative dans la zone H0817, sur la rue Albert-Rousseau, secteur Saint-Étienne-de- Lauzon) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-049
25.4 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modifier la classe d’usage H10 (12 logements), retirer les exigences spécifiques de toit plat, stationnement souterrain et écran tampon dans la zone H0464, rue du Grand-Tronc, secteur Saint-Rédempteur) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-057
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 11 MAI 2020 Page 3
25.5 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2010-09-41 sur les nuisances, la paix, l’ordre, le bon gouvernement, le bien-être général, la sécurité et les animaux (ajout de normes de bruit maximales pour les appareils de filtration, de climatisation, de chauffage et les spas, complémentaires à un usage habitation et modification de la rédaction de l’article traitant des injures) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-063
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout des usages de centre d’hébergement et de soins de longue durée (CHSLD), maison des aînées ou aînés et maison alternative dans la zone H0817, sur la rue Albert-Rousseau, secteur Saint-Étienne-de- Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-049
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (modifier la classe d’usage H10 (12 logements), retirer les exigences spécifiques de toit plat, stationnement souterrain et écran tampon dans la zone H0464, rue du Grand-Tronc, secteur Saint-Rédempteur)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-057 27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2020-20-32 décrétant des travaux de construction d’un édifice municipal multifonctionnel et l’acquisition de terrains requis à cette fin ainsi qu’un emprunt
Document d’aide à la décision GEN-2020-041 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
