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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 novembre 2020
3.2 Dépôt de la déclaration des intérêts pécuniaires de membres du conseil de la Ville
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 2, 3, 9 et 10 novembre 2020
5. Gestion du capital humain
5.1 Fin du lien d’emploi d’un membre du personnel 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
8. Greffe
8.1 Calendrier des séances ordinaires du comité exécutif pour l’année 2021 Document d’aide à la décision GRE-2020-036-R-1
8.2 Calendrier des séances ordinaires du conseil de la Ville pour l’année 2021 Document d’aide à la décision GRE-2020-037-R-1
8.3 Rapport mensuel des autorisations accordées aux membres du conseil de la Ville pour poser un acte dans l’exercice de leurs fonctions pour la période du
1er septembre au 31 octobre 2020
Document d’aide à la décision GRE-2020-041 9. Direction générale
10. Environnement
10.1 Adoption du budget 2021 de la Régie intermunicipale de gestion des déchets des Chutes-de-la-Chaudière
Document d’aide à la décision ENV-MR-2020-004 11. Génie et biens immobiliers
12. Infrastructures
12.1 Disposition de véhicules et d’équipements pour l’encan du 7 novembre 2020 et
affectation du fruit de la vente
Document d’aide à la décision INF-EM-2020-013 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie
14.1 Reddition de comptes sur l’an 2 (2019) du Schéma de couverture de risques de deuxième génération 2018-2022 en sécurité incendie de la Ville
Document d’aide à la décision INC-2020-015
14.2 Modification de la résolution CV-2018-02-30 « Modification du mandat du comité consultatif sur la sécurité publique et la circulation de la Ville et abrogation de la résolution CV-2016-10-32 « Abrogation de la résolution CV-2009-07-90 « Création du comité de sécurité publique de la Ville » et création d’un nouveau comité de sécurité publique de la Ville » » et désignation de membres de ce comité
15. Vie communautaire
15.1 Composition d’un comité ad hoc relatif au choix de l’œuvre d’art public dans le projet de construction d’un chalet de service au parc de la Rivière-Etchemin Document d’aide à la décision DVC-ART-2020-014
15.2 Demande d’aide financière dans le cadre du Programme de soutien à des projets de garde pendant la relâche scolaire et la période estivale du ministère de la Famille
Document d’aide à la décision DVC-DSC-2020-021 15.3 Bourses aux athlètes ambassadeurs de Lévis
Document d’aide à la décision DVC-SPO-2020-020
15.4 Dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’appui aux collectivités du ministère de l’Immigration, de la Francisation et de
l’Intégration à l’intention des municipalités
Document d’aide à la décision DVC-DSC-2020-026 16. Communications
17. Services administratifs
18. Urbanisme
18.1 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour une utilisation autre qu’agricole soit l’exploitation d’une sablière sur une partie du lot 2 849 041 du cadastre du Québec (chemin de la Savane, secteur Saint-Étienne-de-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-061
18.2 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’aliénation d’une partie des lots 1 965 000 et 1 965 001 du cadastre du Québec (1717 chemin Craig, secteur Saint-Nicolas) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-021
18.3 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture soit des travaux de remblai d’une ancienne carrière sur une partie du lot 1 963 899 du cadastre du Québec (1060, chemin Vire-Crêpes, secteur Saint-Nicolas) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-115
18.4 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour l’utilisation à des fins autres que l’agriculture soit le déplacement et l’agrandissement d’un droit acquis sur une partie du lot 2 059 711 du cadastre du Québec (440 chemin Harlaka, secteur Pintendre) Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-119
18.5 Demande d’autorisation présentée à la Commission de protection du territoire agricole du Québec pour une utilisation à des fins autres que l’agriculture sur une partie des lots 2 059 611 et 2 059 613 du cadastre du Québec (chemin des
Sables, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-128
18.6 Prononcé de la décision de l’appel de la décision du comité de démolition refusant la démolition de l’immeuble situé au 3514, avenue Saint-Augustin (lot 3 943 954 du cadastre du Québec, secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville
18.7 Dépôt du rapport du président des séances du comité consultatif agricole des 16 juin et 5 août 2020
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-136
19. Développement économique et promotion
19.1 Choix du récipiendaire du prix Ville de Lévis 2020 Document d’aide à la décision DEV-2020-112
20. Bureau de projets
21. Approvisionnement
21.1 Attribution du contrat pour la fourniture et le transport d’enrobé bitumineux tiède
Document d’aide à la décision APP-2020-172
21.2 Régularisation du titre de propriété de la rue Mère-Marie-Anne (lot 2 286 457 du cadastre du Québec, secteur Saint-Rédempteur) Document d’aide à la décision APP-GI-2020-048
21.3 Régularisation du titre de propriété de la rue Luc-Lacourcière (lot 2 061 718 du
cadastre du Québec, secteur Pintendre)
Document d’aide à la décision APP-GI-2020-049
21.4 Attribution du contrat pour la fourniture de services techniques relatifs à l’exploitation et la maintenance des ouvrages d’assainissement des eaux usées Document d’aide à la décision APP-2020-185
21.5 Acquisition des lots 5 991 756 et 5 991 575 du cadastre du Québec (chemin du Quai, secteur Saint-Nicolas)
22. Technologies de l’information 23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandir la zone C0474 à même une partie de la zone H0532, rue de Bernières, secteur Saint-Nicolas) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-062
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement (modifications de la cartographie relative à l’hydrographie) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-108
25.3 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout des groupes d’usages C1 commerce et service sensible au transport en commun et C9 commerce et service avec besoin mixte en transport, zone C2511, à proximité de la rue Christophe-Colomb et de la rue Charles-Rodrigue, secteur Lévis) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-127
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (agrandir la zone C0474 à même une partie de la zone H0532, rue de Bernières, secteur Saint-Nicolas)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-062
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2015-15-04 sur le schéma d’aménagement et de développement (modifications de la cartographie relative à l’hydrographie), d’adopter le document prévu au premier alinéa de l’article 53.11.4 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme et consultation écrite
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-108
26.3 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (ajout des groupes d’usages C1 commerce et service sensible au transport en commun et C9 commerce et service avec besoin mixte en transport, zone C2511, à proximité de la rue Christophe-Colomb et de la rue Charles-Rodrigue, secteur Lévis) et consultation écrite Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-127
27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2020-20-74 de contrôle intérimaire instaurant une
« ligne d’implantation » en bordure d’un projet de requalification du boulevard Guillaume-Couture
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-073 (Documents volumineux)
28.2 Rapport sur la consultation écrite et adoption du Règlement RV-2020-20-44 modifiant le Règlement RV-2011-11-22 sur le plan d’urbanisme (Programme
particulier d’urbanisme du Vieux-Lauzon)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-133 (Documents volumineux)
29. Affaires nouvelles
31. Levée de la séance
