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Séance ordinaire du conseil de la Ville de Lévis le lundi 27 avril 2020, à 18 h 30
Visioconférence
Séance tenue en huis clos
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Projet d’ordre du jour 1. Adoption de l’ordre du jour
2. Période de questions
3. Conseil
3.1 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire du 14 avril 2020
4. Comité exécutif
4.1 Dépôt du procès-verbal des séances du comité exécutif des 7 et 14 avril 2020
4.2 Ratification de mesures mises en œuvre par le Directeur général avec la collaboration de l’Organisation municipale en sécurité civile dans le cadre de la mise en œuvre du plan d’action relié à la pandémie de la COVID-19
4.3 Résolution visant à transmettre nos condoléances et à témoigner notre solidarité aux citoyennes et aux citoyens de la Nouvelle-Écosse
5. Gestion du capital humain 6. Vérificateur général
7. Affaires juridiques et secrétariat corporatif
7.1 Financement des dépenses relatives à la réalisation des projets Processus décisionnel et documents d’aide à la décision et Gestion de la réglementation municipale
Document d’aide à la décision DAJSC-2020-002 8. Greffe
9. Direction générale 10. Environnement
11. Génie
11.1 Décret d’acte désigné comme prioritaire en regard du Règlement décrétant des travaux de construction d’un édifice municipal multifonctionnel et l’acquisition de terrains requis à cette fin ainsi qu’un emprunt
Document d’aide à la décision GEN-2020-041
11.2 Plan d’action pour le site des étangs aérés du secteur Saint-Romuald Document d’aide à la décision GEN-2020-061
12. Infrastructures 13. Service de police
14. Service de la sécurité incendie 15. Vie communautaire
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 27 AVRIL 2020 Page 2
16. Communications 17. Services administratifs
18. Urbanisme
18.1 Demande à portée collective relative à la Loi sur la protection du territoire et des activités agricoles concernant l’agriculture en émergence
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-059 19. Développement économique et promotion
20. Bureau de projets
20.1 Renonciation au bénéfice d’une servitude réelle et temporaire de passage à des fins de cercle de virage (rue de la Toise, secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville) Document d’aide à la décision BP-2020-005
21. Approvisionnement
21.1 Attribution du contrat pour la fourniture et la livraison de carburant et d’huile à chauffage
Document d’aide à la décision APP-2020-050
21.2 Consentement à la modification d’une servitude existante sur le lot 5 428 560 du cadastre du Québec (secteur Sainte-Hélène-de-Breakeyville)
Document d’aide à la décision APP-GI-2020-019
21.3 Acquisition par expropriation des lots 2 154 027 et autres du cadastre du Québec (chemin du Sault, secteur Saint-Romuald) et financement afférent 22. Technologies de l’information
23. Bureau de la mobilité durable
24. Bureau de la performance organisationnelle et service à la clientèle
25. Avis de motion et dépôt de projet(s) de règlement
25.1 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (autoriser les classes d’usages C314 et C315 dans la zone M1734, Avenue Taniata, secteur Saint-Jean-Chrysostome) et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-036
25.2 Avis de motion du Règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (autoriser et encadrer l’implantation de conteneurs pour la récupération de vêtements et articles usagés) et dépôt du projet de règlement Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-037
25.3 Avis de motion du Règlement décrétant des travaux de construction d’un édifice municipal multifonctionnel et l’acquisition de terrains requis à cette fin ainsi qu’un emprunt et dépôt du projet de règlement
Document d’aide à la décision GEN-2020-041
ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL DE LA VILLE DU 27 AVRIL 2020 Page 3
26. Adoption de projet(s) de règlement
26.1 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (autoriser les classes d’usages C314 et C315 dans la zone M1734, Avenue Taniata, secteur Saint-Jean-Chrysostome)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-036
26.2 Adoption du Projet de règlement modifiant le Règlement RV-2011-11-23 sur le zonage et le lotissement (autoriser et encadrer l’implantation de conteneurs pour la récupération de vêtements et articles usagés)
Document d’aide à la décision URBA-SAT-2020-037 27. Adoption de second(s) projet(s) de règlement
28. Adoption de règlement(s)
28.1 Adoption du Règlement RV-2020-20-25 modifiant le Règlement RV-2018-18-57 sur les modalités de publication des avis publics (retrait de l’exigence d’affichage à des endroits)
Document d’aide à la décision GRE-2020-018
28.2 Adoption du Règlement RV-2020-20-29 modifiant le Règlement RV-2006-04-70 sur le stationnement
Document d’aide à la décision GEN-2020-051 29. Affaires nouvelles
30. Période d’intervention des membres du conseil 31. Levée de la séance
