74° Des Preuves, Bec. De la preuve littérale.

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74° Des Preuves, Bec. De la preuve littérale.

égard à la diveriité'&

ta

qualité des circonïlances , & des pet:..

fonnes, doit fe déterminer fuivant ce qui lui paraît plus jufl:e ;:

mais il d'Oit toujours avoir devant les yeux cette maxime inviola- ble, que dans le doute il doit fe déterminer en faveur du défen- deur ou de I'accufé, (Farina(:. qUI

65,

^n. 193 & 195; Minhu'Ker,.

Obferyatian.. centuri 4, n, 3_{2• )}

CHAPITRE _IV~

De la Preuve

_littérale~

21

5.

Lapreuve "titréraleen matière criminelle, eft celle gui efl fon- dée fur' l'examen, ou fur l'infpeéHon d'un écritou' aRe figné'

d~' la

main de l'aecufé,qui tend à prouver direB:ement un crime, ^OUI indil'eEtement un fait quelconque , qui peut fervir d'indice p,0uf;-

parvenir àla connoiffance de ce crime.

Cette preuve s'emploie en matiere·crimineHe, enplufieurs cas:f

&principalement dans les crimes de conjuration, d'ufure ^r de faux, de parjure, &d.'héréfte. (Voyez Farinac,

quo

8'4, n,

n-.rJ..)..

Le crime ou délit pour lequel'or, veut employerla preuveIitté....

rale , eit quelquefois renfermé' dans l'aéte, même.ou écrit'; comme' dans le cas d'un' libelle diffamatoire, ou d'un contrat ufuraire, ou ftquelqu'un écrivait à [011 ami pour reng'lger, à entrer- dans une

~0njurati0n contre l'Etat, &'C•. :quelquefois; au contraire, ledélit eû féparé de l'aEte; comme dans le cas d'une- pronieife faite, ^'V.go.

par ecrit, àPierre, de lui payer une Iornmede^1:000 livres, au:

caS qu'il tue Seins, ou ft quelqu'un- écrivoit àfonamipour lui an...

nencsr un crime qu'il-a'commis ,&c. . .

116, Sile

~élit

eitrenfermé dans lafuhitance même-de l'aéiercomme dans le cas d'un libelle diffamatoire, ou d'un'écritqui exciterait.

à la fédition· ou-àquelqu'autre· crime; alors cet aéfé ou écrit eit {uffiJant , non-feulement pout conflarer le-corps de' délit ,

m~is

^en...

core pour prquver que l'accufé' eil: l'auteur du-erime , & c'efl:[ur' une preuve de cette efpece, que-les:procès criminels peuvent être in:f1:ruits & juge's, encore qu'il

n'y

_ai~ poinr d'information' ,.fai- vant l'article 5 du titre ^2.) de l'Ordonnance de -_{1670. ~}

Lorfque l'écrit renferme, àlavérité ,un crime, mais feulement.

un crime à commettre ; .comme dans le cas d'une famme promifé àun tiers pour I?engager àcommettre un tel homicide; alors cet

,Pante- Ill , Livre I, Titre 1l 1. 74 r

écrit prouve feulementle mandat, mais non le crime dont il' s'agit..

Ainii il faut commencer 'par conilaterle' corps de'délit, c'eIE-à..

dire, dans cet exemple', l'homicide; & :li cet'homicide ei! prouvé,

&ql1e l'on en ignore l'auteur ; il réfiiltèra

de

lapromefledonr on vient de parler, une préfomptio'n violente, que celuiquifafubie,

efl I'auteur de cet homicide. . ' : : , .

1.17. Ainfi: dans le premierde ces denzcas, l'ecrit forme unepreuve direEte contre l'accufé : au-lieu que dans le fecond 'cas, il

'ne

^forme'

qu'une preuveindirede,

&

fondée reûl'èmenf fur des préfemptions, Mais pour l'explicationdece qui vient d'être dit,ilfaut diflin- guer ft l'atte, ^qU'ORprétend être écrit ou ftgné de la main de l'ac..- cufé , eft pcdfé devant un: Officier public, ou non. S'il- eft paflé devant un' Officier public, ^11.g. en Juilice , ou devantNotaire ; alors il fautunè foi entiere , & l'acculé n'a d'autre refloùrce^i' que de, s'infcrire

en

faux" contre cet a8:e.

Si",

au' contraire',

lLlaae efr fous ftgnature privée, il- faut,

pour

qu'il puiife faire preuve, qu'il. fait reconnu par l'aceufé , .& dans ce' cas', la'

preuv~ eR: regardée comme complette, du

fair

dont ilefl:parlé dans .1'aéte, fuivant l'article zdu titre gdel'Ordonnance de 1670",

& l'article.

3

du titre'De la'Reconno~([ance d'es écritures en mature criminelle de l'Ordonnancedu faux, du mois deJuillet1737. Mais' fil'accufé refufede reconnoîrre Vécrit, &prétend qu'il n'eH point de fa main , il faut le faire reconnoitre par des perfonnes qui lut auront vu _ft'gn~r cet aéte. { Ordonnance' de 1670, lit. R, art. 14-)' Et à défaut de cettepreuve, ilfaudra faire reconnaîtreFaéte par des Experts~écriva~?s, q~i' 'declarer~nt, par le ffi?yen de _pi~ces de comparaiforr , silsefliment que 1aéte en queflion eû figneou:

non, de la'main' dél'accufé.

Z1

8.

Ainû, ponrque _~a preuve littétal~. ~\1ll cl'i~e. fait regardée comme completre "ri faut deux conditions eflentielles ; la pre..'

1 miere " que la piece qui fert de titre, contienne & prouve im..

médiatementle fait dontifs"àgit;c.reŒ.à-dire,s'il s'agit_d'inj~r~s?

ou de confpiration ,. &c. , qu'elle contienne précifémenr les lll)u'"

res , la confpiratlon , ^èc, Car ft ce titre ne contient pas préClfé- mentle crime, & qu'on' s'en ferre feulemenr-pcur en tirer des tonféeruences & des induRions au fujet de ce_mê~e crime., cela ne forme plus une pre.live litterale. di~eB:e, du cnme, _l11al~'feu..

lement une preuve indirede & éonJeB:urale. ..., . _ . La troifieme condition néceflaire, efl _qu~

la

p'1eCeprodUlte',!

1 1 1,

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,',1,

" .

74

2 -

Dès Preuves, &c. De la preuve littérale.

faite foi par elle-même; c'efl-à-dire , qu'elle foit authentique, ou reconnue par l'acculé, Car fi c'eil une écriture privée,

&

qui ne foit pas reconnue par lui, elle ne forme plus une preuve littérale;

parce qu'alors ce n'dl plus

la

piece qui prouve; & que

ft

cette piece é1l: vérifiée par experts, lapreuve n'eit plus fondée que fur le rapport des ces experts, c'eil:-à-dire, fur la re1femblance des écritures; ce qui ne forme plus qu'une conjedure fondée [ur une preuve teilimoniale, . . ^{v ,}

2. l

9.

C~tte pre~ve par comparaifon d:écritures , qui eil: _ti~ee du Droir Roma111 , en la

L01

comparatzones , Cod. de file

mfirum.

en: une des plus foibles ,

&

des pluséquivoques.

La

contradidion que l'on voit tous les jours entre lesexperts, dont les uns foutien- nent qu'une écriture eft vraie, & les autres qu'elle eit fauff'e , efl une preuve bien convaincante de l'incertitude de leurs opinions

en cette matière, -,

En effet, cette preuve ne tombe dans aucune des 'trois fortes de preuves qu'on emploie en matière criminelle, . . 1°. Cen'eâ point une preuve littérale, quoiqu'elle foit fondée {ur un écrit;.puifqu'il faudroir, pourcela;que cetécrit

fît

foi par lui-même,& pût prouver immédiatement la vérité.

Or

en

toute

compataifond'écritures,le titrequ'ils'agit de vérifier, ne contient

~as le plus _~ouvent un feul mot_~u fait dont il s'agit;& l'on _~~en nredes lumières que par des conjectures: Y. g.lorfque de ladiffé- rence ou reffemblance des lettres, on

en

veut induire une fauifeté ;

&que toute l'autorité de la piece qu'on. veut vérifier , n'efr fou- tenue que fur le raifonnement & fur les conjeél:ures des experts.

o

L

^'r. d'JO ^{' i l}

1

1.,1.O. 2. a pteuvy par comparallon ecntures , n .eJ.;l pas non P us

~ne preuve par témoins; puifque la première condition eflen- tl~l1e , pour.former .un,e _~reuve par témoins, _e~ que le _~émoin depofe

au

faIt dont Ils.agit. Or, dans la comparaifon d'écritures ,

ll~s exp~rts ne,P~uventJamais dépofer que, de la re[embl~l1ce ou dlveriité des ecritures ; & cettereflemblance ou diverïité n'eft

tout au plus qu'un indice.'· . . , . ,

. 3^0: _E~fi.n, cette preuve, prife ~ur~pp~r~ de~ écritures, ne peut jamais erre regardé~ co~me un indice indubltable , puifque les experts ne peuvent Jamals~éeofer a~:mat1vement fur la: refiem...

blance ou la divertité des ecntures qUlleur font repréfentées. Ils diïenr feulement qu'ils _croien~, & qu'ils _~n~ lieu de penfer _qu~

Ies deuxécritures font dela meme, ou dedifféreatesmains; ce qui

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-Partie ^{l Il ,} Livre l, Tiffe Il Jo,., 74;:

n(;'eŒ fondé que fur une {impIe opinion. Dans Une informarion on n'ajouteroit pas foi àladépofition,d'untémoin, qui~dans fa dé~

poïition , diroit qu'ilcroitque la chofé eit airiïi qu'il le déclare fans ofer affurer qu'elle eil telle

r. " , '

2:2 1., On doit conclure de tout ceci, que fi

la

eomparaiïon d'êcritures \

efi une voie dont on fe fere pour vérifier la fauffeté. ou la {incérité d'un aéte, cen'dtpas, qu'on la reg?1'd^1epar, elle-même comme une preuve [hffifante en foi, mais feulement comme une ehofe capable- (l'aider àlapreuve, quand elle eil: jointe àla dépofition' de deux ou trois témoins qui ont vu figner l'aéfe ;,parce que la dépoïition de ces témoins ne peut jamais: faire pat elle-même une preuve fuf- 6faate , àcaufe de la difficulté qu'ilya de pouvoir affurer que la piece qu'on. leur préfènte , efr la même qu'ils ont vu Ggp.er , & de' la facilité qu'il Y' a de fe tromper-fut cette reffemhlance, Auffi l'ar- ride ¹ dutitre 9 de .l'Ordonnance

de

^{1Q70 ,} dit {{ue lapreuve du faux

Ce

fera, tant

pat

témoins que par- experts ;:ainligue l'article Il ' du même titre. Or elle ne s'exprimeroit pas ainii, filafimple vé~·

rification par experts, était fuffifante; mais elle auroit employé la' disjonélive ou. L'article 14. du titre dufaux principalde l'Ordon- nance du faux de 1737,. prouve-encore, d?ime maniere démonf- trative, qu'une iimple vérification pat experts, n'eit point une' preuve' valable. Onpeut voir àce{ujet le Traité de la Preuve par.

comparaifond'ecritures deM,Levayer, qui eflà-la ^nl1 duTraité de

la

Preuve par témoins cie Boiceau , commente par Danty _~~

Paris' 17'27, inro4°. , , ' . ,

12,2; 'En effet iln'y^il,aucune loi

qui

admette. le rapport:desexperts ,_&~

'la comparaifon des écritures, comme une preuve fuffifànte, pour- pouvoir en conïéquence prononcer une peine capitale, Onjoinr toujours l'information au: rapport-desMaitres-Bcrivains & autres.

experrs , parce que leur rapport ne.forme pas contreI'accufé une,:

preuve légale ,. qui foit du -n'Ombte des. preuves &indices dont W eftparléenla loi dernière au Code deprobationibus , c'efrrà~dire ~~

qui foienr certains & indubitables. , ., Et"c'e~ ~our-cel~., fans,dQ~te·'., 'que dans 1: projet~e l'Or~ol1~

nance'criminelle de 1.670'"

ut.

8, ,:

pag.

99" 11 Y'av^,Olt un_{'_artlc1e~}

particulier, (qui étoit le quinzième de c~ titre, )qUl portoltque'~

~(.. fur la. feule dépofition des experts" &'{ans a~tres pre~ves ,.ad-

», minicnles '. ou, pre[o~ption~ ':il ne p;ourroit Inter;v:e~l1~ ,auç~ne~

?~' condamnation de Be11l.e affhéhve ou.mfamante _,~;:,&. ft, cetat....

744 Des Preuves, &c. De la preuve litlérale.

ride a été retranché ,ce n'eflpas que f~ difpofition ne

fût

regar- dée comme très jufre: puifque M. Talon obferve fur cet article, dans leP~oces·verbal de l'Ordonnance de 1670, ibid. pag. 99, l>~ que l'on

fçair

a{fez qu'on ne doit pas ajouter une croyance.entiere

~~ ^àla dépofitioll des Experts-écrivains; que leurfcience

e1t

conjec..

~) rurale& trornpeufe,&qu'en conféquence ilferait dangereux de

~~ prononcer une condamnation fur leur fiinple_~émoignage :mais on a conïidéré qu'en laifTantfubiîfier cet article dans l'Ordonnance, ce ferait rendre Ies faùffaires plus hardis " lorfqu'ils feroient inf- truits qu'ils n'ont rien àcraindrePOlUleur vie , ni pour leur hon- neur, du moins lorfqu'ilsn'auroienr aucuns témoins de leurs crimes;

& que cela rendrait plus fréquent ce délit '. qui efi un de ceux qui caufe plus .de procès , & qui. trouble le plus la fociéré civile.

22. }•' Les écrits d'unaccufé , qui fervent à conflater le crime,quoi- qùedeïlinés àlui Iervir de mémoire pour fa confeffion facramen- telle, peuvent fervir , comme les autres, de pièces deconvidion . contre cet acculé, Dansl'inihuéHon du proces criminel de laMar...

qu~[e ^dé Brinvilliers, elle fut interrogée fur tous les articles de fa pretendue confeffion , trouvée dans fes papiers, par laquelle elle.

s'accufoir de pluïienrs crimes, &entre autres d'avoir empoifonné fon pere en 1666, &c. (Voyez les Caufes Célebres, tom. ^{i ,}POf,'"

298_? dt la.feconde édition en 1739.) . , .

Mais il n'eneïl. pas de même des lettres miffivesqu'un'accufé auroit écrites à fan ami; car il n'eft pas' ^toUjOU1'S permisdefaire ufagede

c~s

^lettres;

& 4

.elles 'renfepyoient des' confidences , celui àqui elles font écrircs, ne pourroit les mettre-an jour fans

cri~e

^;en,forte que ftelles

.~toie?tprod~it~s

,. elles n.e pourroiel:t fervl}" de,. preuve

copt~e cel~u

^{qU11.es,aecntes.;,'}

fU1·~tQut

^{quand il}

parOlt qUl111e les a ecntes à[on,aml que. pour luiouvrir fan ^Cq311_t ^,

&

dans

~a co~fia~ce

,qu'q ne.les feroJt vOÜ'

à

perfonne, .En effet , on atoujours Juge, dans ce cas, 'que les lettres feraient rendues, quelques preuves qu'elles puflent apporter dans l'affaire foumifè à

ladécifIP1~ du Jl.lg.e; ce quiefrfondéfut ce motif, que le dépôt du fecrer ayant ^été violé, pu ne devoir y avoir. aucun é'gard.On peut voirlà-deflus un A.rrêt de laCour

des

.àides dU9

Mars

₁₆45, rapporté

au

Journal desAudience«, tom. r ,liv,4, ch. 21, au'ft1j~t d'un Avocat

qui

avoit .écrit. une lettre remplie d'injures contre un Tiers. CeIl1~ qui l'avoit

reçue

avoir

trahi le

_ièct~t ) &.l'avoit montree1

- ^-- - - - -

" - - " - ' - - ' - -

J"

.rv«: <: ^{' l}

ryartieJJl

~,\\ ~l,·,b1!~fOe,I"!'! ,r;T]z·tr,eJqli'\' ~(\{\, '7""ft:,'1)

,,<,1, ,'''' 1,l.:, \ ' ,,"... 1" J.1JJ '.' 0 " .,,,:t,~1 . "lii 1,., ',- ' ,

\ " .

t l 'à l ' ,'", ^{',1 o T,}'A. \'" ^{1 Il LI' \ ':, !\.} r.

.ro9,n're~;i: ;,'a,~p.a;rtle:·J1ilJ\I:tlee~:.; :'U "y.oeîati,aV,01tr~eœ~IUllstrle~icaule{.' ,,'~'o,

:np.ut_-~~re\,qpnd.a'~lllé'!à :uil~ 'réparation;,111ai's·::il fui:ioiilQ-niré~qtiè "

,la .lettre lUI. feroit reflituée. Voyezauffi 'Carelan 'en: [es'Arrêts, Jorn. _,t'~Y'9, ch. 4; &Brillon au motLettres:,

n.

^4Q. '~:, "/ .

t.;,Jbl'autr~,Arr~.kdw'24Juillet ~I.7 r7:;:ir~renvoyé^i'de-,~FaccuràHQti

C ' d'O 1^{1 L} l

M'FI "'.

E ^{A" • \'.1} 'Il .un "ure "r eans, auque ::' ,.," ennau. 'veque;.ue~oetre^r:'V:l' ei;

.avoit fait faire 1~.procès :fur,Iefoademsntid'nne lettr~-'qu~il' ~a'Voi~

écrite, contenant des difficultés fur la Bulle Unigenitus~':De:

Cure

·oppofoitqu.'une 'lettre n'étantqu'une converfation écritèydansIa...

quelle, fuiv'J.ntJ~s maximes delaLoinaturelle"il doit.être.permis de s'expliquer avec ~ne,èerta.ine\l~berté;, l~~ <nfav0itp'u~lé\nsdn~

l'jufl:ice~,apufer.de-la confiance

&:

deJa:.i1ncéritéiavec,laq~enë

if

~s'étoit ,~J{pliqué..^,Voyez encorelit~ aut~e:Arrê.t ^aU;.1l' AOÛt11176{)''J r~ndu au rapport de.M. Pafquier.,cité par'l?enifàrt'en/~s'.cdllec.,.

nons , au mot Lettres-iniffives.

1"t

8.

¹ _~e rniniflere public n~p'~ut parei1l~ment 'ren?~e plainte de _fa~ts ecrits dans des lettres prIvees:, adreffees' àunamr, comme defaits diffamatoires; quand bien même ces faits [eroien~ préjudiciables à laréputation de:quelqu~un'Fparce .qu'on

he

peut-faire paffer des faits con6gnés dans des lettres, pour une diffamation ;_~r. qu'il n'y

fa 'que la difrribution qui en e~ faite'dans.le. public '.qui, pu![e? les ,; '. "

;faire pa1fer pourdes libelles, delapart"de ceux

qut

'auro}e.nt.:écrit ces lettres, _(.Ai~{i jpgéparArrêt-de l~ ToU:r11.elle~du~3Ao(ût"I745~)

Mais quoique le miniïlère public ne-puifle, dans ce:.çasfagit

·contre 'les auteurs des'lettres injurieufes

,'ît

^n'enefl. pas de même des perfonnesàqui ces. lettres'font écrites ;car celles-ci-peuvent toujours feponrvoiren jufticepour. ~~11?a,n,det.réparatioll dë._.rin~

jU~'e~qui Ieurefl ^{faite dans} ces 'lettres:;:& alorsIapartie publique peut fe joindre, àelles, ' " ^{1 .}

:i,' .. ,;;'

^ri:' .~ ^;',:"

. De ceite maxime; qu'uP, Juge. ne','peutfaire~u(age d'une-lettre

·écrite à mlami, pour fervir de preuve.au procès poùrfuivi parde..

yanr lui, il fenfuit à plus' fotteraifoll 'qu'H ne peutper1ilettr~

de faire recherche ..dans _l'Etu~e d'lm Preeureur _, 'des_'1ettrès,~

Ipieces .quipourroient, fenrir·deco~viaiQn contre'(011 .cli~~tt

~{Ainftjugé

pa;

Arr~t'du,Pa~l~m~nt; de!?~lou~e, d~li:Eéyt1er

J672, rapP9rte au Journal du Palais , edwon znrftb.o ^{,tOit). 1 ,}

pag.

^161', qui, fur l'oppoiition formée par

le

Proctft~ur'e~'rE­

-mde duquel cette rechercheavoitété,permi(e,."a Ql:donne,que

J~~1ettres defapartie lui f~l~oiellt 'rçnd~!es.:),;,. ~ ~,>'

-: ,;

^{,:t '}

Tome L . .

Bbbàb

1 ~'," -{ ! \\

", '".. l;_:~ ·~",·~i_;~T~·~{. " .. , , : r. ^{-Jo." •} "\'~ ^• o~. :' -;

, ;.';'2",D,~

la Preuve -par'EttpertS:. :

z:;'~l' :-..' ~':'^>r~'~

,'" 1 t

746

_{' ~}

DesfPreuvis, \&c~tni

_,

l(l preuvu\j/àr experts.

,

22

9'-';' ,AJ'

ég'ltd:deJàpiocédure

qui'

doit

fe

tenir touchant 'là ;pfèÙVé

~1it~ér.ale ",~1:I:.faut obfèrver que' quand' des pieces , ou écrits, qui peuventfèrvir .de preuves

contre

un accufé, fe trouvent eh fa pofleflion., il faut, après

y

avoir mis , s'ileit hefoin ,(~le ^fcellé, .ell'fàlveurie:cœefcdption:exa,ét;ej.&. cotter &'

parapher

toùtes ces,

piecesven.

prlefence de .1'ac~ufé.; '~utte~ènt .cer aècufé pburtbit pr&erlâr~-

qu'on:

les a:fouftraite~",~^&

qu'On;\el1 a ^fuppofé

^cl'auttes'à

,1--.,..u',

'p'la"

ce , ,,',. ",'

",~

"

^{l, " ' , , ' , : ' f • "} 'r~

1:Ç, '~",/ . . ' '. ^{1 t ','''t, , < ! , '}~^{"' :j' , . ' ' " _, ,}

;', -,~uantà'lamanieredont les'éctituresd6ivêtltêtre reconnues &' vérifiées.~.Voyez\cequi_eft^dit

au

titre Des ReconnoiJ!a'nc6s 4'ééti:..

iUte3'l,·,:ci..;ap'r~SFatb.

,Ir,

-lill.>1.:, cli.l^{j tit,}

9.' .,', ., ' .. " 1

;i :v.oyez; autlb;

:poin: tiequi

regarde

la procédurè)

particlllietè

\~Q:ùcpantdê, crime, de faux;cê~ qui' e:fl: dit:àùtitre

'De..fâ

Proé'édûlV;

.

-tolûltiintl~ij'attx,principàL.

ft

_ùibidé~t ,ioid.,tit. 2.6~"'" ^{. n,. , '}

2.

3 o;~':.h:Lapreuv~,

par experis ,eft-ürte

iefpe~e dèpt _euvê

tefti1l1dniale;

'ljïri:5:e~pr~iè ptin.dp~em,ênt:ijùa~a .i~

.s':agît de'

{;6Îlflat~l' \i~ corps

, ~~\~eh:t':poujelc1rc0t:lftancesd~uf1 ^faItpermailent; & 'dônt ll-reffè

,.,J",. .ft" ',"--,-, ',' ," " ,,'.' ,

nesve rges, '.. ','

^{1 "} ~ ^{' , ' . , • • • , ' .}

. ,Cette:preUVè:S'êtàolit ,p~i"'rinipéétit}t1 & 1:'é~ahtêt); ^{qtii fè}

fa:it

de~, li~ux; desp,'erfohne-s,

ou

desa&es; cëïnme dans

le

^cas d'une

'eftta~onsd'ûf1tneurtrè','-iél~urrë

^nléffilre,

d~Uh

^fau:{, &".. ','. '.

~'LLcitfquëliê~ôrps-dedéHf:,:ètiitelaurre faitquel'rirtv.èut cdnf..

tarer ,eft, ~el ^{que toutle} monde enpeur juger fans Iefècours d~au;"

:~c~~att';~l.~~aucun~ fci~hce"~àtt1FûHete 1 comme ,~ans le:'cas clune effraéhôn ou cl un mcendie, tlpeut erre conflaté parle 6m;., pIe tranfp'ortdu.Jugefùr -lelieu; Mais 1Î'cedélit, ou f~it, e~ tel qu~~f ^n'y ~:quel~spetf~nnes ^quifont allfait,:&les·gens de Fart', .

~li;,~n, p'ltlffelîtbie~}ugef, ê?~'m~

^dans

l~·~.as ~:el~poifontle~ent~

.dèi'g:roffetfe , de calife de rnort., &c; alors11 faut employer lê' fei..

.cours des -experts " comme Médecins, Chirurgiens, Marrones, Ecrivains,'&autres, pourcon:O:ater le délit, & pouren déterminer Ia_~q1ialiré:

&

routes les c-ir~onftances ;^& ,en, même temps , pou:!' eûimer la c,a~~e ,foitde J~r ~()rt^)'(oit des

fignes

ou

marques

_ti'oû~

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vifS mslPI''l/j~ts; &ëj'IDe là'priuve'paA experts.

';nbn~p'at.

^'lë,

'~raifofinertiént

^{fmais s'il} s'agit d'un' rapport

dans

·Ie'j1leL.;

_~\.

faille.

que les!' éxperrs décident

par le

raifonnémenr,

;::&~;(uivaht

:les!

li&gl,~s: :~'

'prîtidpes

^de leur art ;" comme 10r~~leh 2~Hita.

nt.

~un ~é~âavtJ; ^;iVfaùt<léciûêt·fi la perfdnrie,-eilfmorte d'.â....

" , . ' w.. " . , .. . .. . .... . '

Ipoplë~ie~o:cle';pOl(6lV~aê~;bleB~ut~s\'fJc:

:;

'aloi~,;J~l €ixper~s'^dO,i'Veht rendre raifon de leur op'inioh,&l·declare,r.pâr:

les

tiircouitancesⁱ'&

l'eJiâmen:

dës:·par1:ies·ïlü'corps , s'ils eftjment

que'

la perfonne .~t1:

;itrôFte~!dè'.~ôif6n.i1"::0~Ù~ r ..~ Gê,1)le·ifu:tès;· 'cu-de mott'iiâture11e:,"&, _ ._reÎ1d~.e raifol1 de leur déclaration, pour que le Juge puiffe y.aveir égard.

2.

33· En

effet,

~~ P'~u! ~.r!iv:~r t4a~s t~ys 5es"">,c~s

^?,

gu~ ^le ~CJ.pport.

^d'un

expert plus_habIle.~ faife,:tomber CèlU1'dⁱun:expert.moms habile _~ moins intelligent.Aé!ns fonartt & d'ailleurs '.cefero!~ ^{une chofè} d'une tr~p·;,âa~èreufe.

cq1?,féquence.

i:t1.;l'on"pe.rm~ttoit ^,au~ ^.ex...

perts de Juger 1imFJeme~t fans rendre aucune raifon de léur Juge..

~m:-e'rt~;:~E ~31~tff~i ^fâ.i,rê: me.~tiûtf: ëh-aéta~l

^{'de.t:outcè'ecqûHlsÎ}

011~

⁰

^vu

&" :;

.~

~~r~.etqull~. :~~~, ôt~:roit:~p~t4~,!à.U~. ,:1~éc~~~ lai,y()ie)~'aitaq~~t;c~es

'foXtë~:dé';~.ra;Pl~br:ts'j:;

lpat"c'ë

qu~ll~.pëut'art~~erque

^{cl'etat :du}

lcor~s

(

Kd~~)~~hf.v.l~~l1e;~à,cch~nget

^,,&;,à;

êt~e:idahs·.,le,

^casde

ne.po~~oÎr'

tplusêtïfe:;·c6nfratéLdé\na.1.tv:eati.:~Ctl'.:qui ôterait àraccufé leCIr?ltde pouvoirrdemander unnou~eau rappott par. des expertsplus,h~bile~

('en,!~tlh:a:r~j~ lti~tl!: ^doné néo~,~ah.'e;~:què :le~ :e~petts\.ie.xpliqu:ni ^dans

il~1.tts:: r?PZ0t~~

^,;

E~(jütes;}l~s!

^;qûal1

té~';~

Jesfdr-conit,pnces"qUi

i:om~

(1:Jéntf,o.us, les

.fens,;~&gu'ils rendenrraifonde.,leur opinion. C'eft

~li1e

^{un\1h9tif.pd\1t}faciliter à, de ,nouveaux

éJliper~

^{, qui}

^pour-

:role~t être entendus , unmoye~ d.attaquetJe~prenllerra'pport;~

o'~mfàifân~

^''\toirJ

qû

¹il.

iibthll:rle:iùr;â~s:

^..

!~r0iis

^{Joi@es"OUqu'ilporte-}

{l'e'n'~l'e'i<el'n'''''n;'' c';'u·' ",:,.,"o',"J • ""',.(, .;f, .,' <^{_.r .J.. ,',} '>.", '_:', '

" ,.\,l ....·~v ~·"a ^Icl,Ii " '.. ,' ,.""." ' ... " , ',' J.' < . , " ; . , . ' . , ' " ';:"" " "

2.

34;.

Bien!plus},1€Jùge n'<e11:

pas

^{tenu de}

s'aftrai~di:eà i:~s'fllrt~s~

^_

:>'rapp,9

^rts,?,( lunû

que

Pobferve'IJuL Clarus , ^ln. PraélzcdCtlmzno", r .·..§:Ii~'!!ftidium ~.~. ^{4:3;'):'.mais: il,doit} confidérer attentivementla .

·,quahte.' du,corps'dedélit"'& le&:rtaifons·Iur

le~qu~lles

^{...les'exp.e.ns..}

fondent leur rapport" pour [e déterminer enéonféquence ^à pro...

.noncer po~r. ^{ou Côtltrede}'éIé1if;~&,à ^{,léregarde!'} c~mmépiouivé~,

'~~,110~

^;;

fi.t1Vall~.q~e

^(a:prudence le

luidiH~ra.·

C'efr pourquor,

~s11YOltqU~ les ratfonsdesexperts.neprouvent pas ftlffifamment"

'&;'qU!en~s:!,ne;s?accn~dent ^{pas avec} la qualiiédu délit,ilpOtlrra:~, :ians.'avoneg(Jxcl aUIJuge:metlt?-e~es ^{experts ,prononcer} ce qm

Jui

~pa.roît~a~p1us equ~~a?l~~" ÂIfrlfr'Jugé'par Arrêtdu JO Jllinl~o~.-'>

.<i\\1

condamne

~'Chll~urgten

en·

^'150

hvres, de

_dQmroage~ &_lnte~

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.'"\'i~: ^{:', .}tZ(tlë' ^I,i 'J.i.~'" :'

lvre: '; lute III.. ' 749

réts.,

,pour

avo.it. _pi~ué~e

tendon

'd'une femme en lafaignaar, qUOlqu.e _c~ Çhlturgrçn eut deuxr~p'ports ~nfa faveur.) '.' ;..!.... ;ⁱ ':1~ ~wr~ft~;;!~detoûs le~~appôrts.4'expe~~s, il _~'y,éhàpasde'

pJus.. \

:mc~tt~l~S ~!.~r:.de~lus'éq~1V.6.qü1es:,.qu~)ç~~X'q~lfetvent.~c~nfr~t~r l~vlrgfm~e..,.oul~ g~otreife.:eommencee _~"une_~ne

..(

V_~y~z CUJas, llh.I7, obferllàboii.:cap.

17.) \, (. . .,.'."

.~

5°. Lorfque les Experts ne s'accordent pas en leur rapporti(~!l

.qu'ils fe'co'nttedifent;& varientdansles.circonflances dû·f~it., ·c~efr

commè:s~iLl1'Y" avoi~ .point en.top~ ,d~..r~pp.?ttj .~:il.:fà~:~;,~nnofu;"

:m~t d'a\1ttes,PQur,conft~ter"l? délit, <: ,,' .'., ~';"\^{',f·.' "} .•....: ;'.'

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de:<

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3 5;,. i:~,~~Lèse~p~î,rs'fohttefi~~:, da~~J(/,c~i~~'~lemir~~,b~ d'hç~nîda~~

de'fâfre mention-du nombre& de là_'q~~llte des_bl~ifures; de leur

Er~fonçleur , larg~ur &.lopg~e?r;.en:qu.~lte~ parties ~~.U:,c.2tpselles

fônt_~~~ti~es. ;;_.cr~fl~s·qu'îls.çrbif;nt~~tr~i~d~Hjgè~e~fes' .&'''t#R~t~lles .._~

~'~eltes" qui~~n~ le,(fôn( pa$,;

ayec'

qù~l"g~pre '.'d'cjr~es ',ils:._~f,?~è1:~

.qp~el~e\on(étéIaites ;~ii';c'~fr"avec'aes. ~trr:€f :a.Je~:;. 9p:ï~yet

..

_~e~

!~~~~ft~~r:1:Ê~r~:~~:~;:~:; ~~~r:~lld:~ ~~hl~t~J;

'1~ maJ~die.èdu ~111e[é; 'combien qe temps ilscroientqu~il ~()i(gatdêr 'la"ch~nnbrê ou'le(lit; quel<'tégimeil,doit ob,fetver~.,dans·^rcoip~ie.n

,de.t~1!lP~ iJpe~~ ê~r~;~u~rif &~ou~es'lé~n~~~r~rdrGonit~~~e,s\q}1î

pe!lvenr~~te'ne:c~i[â1res-pour f~lre.·connoltre 1etat damal~dG, afin 'Ge porterles Juges:à,décider'Yaffmre à la charge' oudécharge de l'accufé , & :fi ce r.app,ort n'étoit pas dans les formes reqnifes par l'Ordonnance ,:il faudroit le rejetrer,'CE>mme nu! & invalide.

Il faut Iiiivre à peu près les mêmes regles, lorfqu'illagit de confareeIecorps, ded~lit:danS"~es autres crimes. ." '.. '

Dans les reconnoiflances &vérifications d'écritures,.lesexperrs- écrivains doivent fe,fervir

d'une

loupe, ou d'un microfcope,. qui en groffiifan~..~Ç>n{id~r?blement les lettres ,.1~ur:fer~ cqnno~tre plus 'exàCteI11ent lesaltétations ou traits de réCritl~re, q\1'ir~)le PQut...

" , ' " ' , ' , " < •

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: : i!

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75? Des, :,PreclJ'Y($':, ~c,>.D~, la'pt.f)uv.~::pat experts,'

rqient{aire

' ,

f'll1S

l ' ee feco\lrs, ieeq\1i

^{i l}

les mettra

dans'l.e"~atde r~ndre

Ull rapport:p.1J.~·4ti~~;e... " " " ^{i' .:} ' , " , ':111;.'

2

36.

^r

;·:i(?i\ '11{au,. t:;q\1e~l~s e~R~n:8fQi~nte~empts:de.,~tQl.lte!:f\Upi.ci~n~~, ^de

f\ '1"

A'

^r: "1 . , ,^{'f!r. \}

cl"

^r. "}.r.,' '~ll,yme .-qy.~ ~s.:\~mOlns.;,.,ml~

,'.s

~ ~oQnt :mt~r~t,~:., epOA€~ ^,':$1t,l,.~Jtt

(eM~Îl)i$. ^de f'a;c,(mf~ ^"" ~s;ils {ont. çQ:frQmpÛS

par·,:ar.ge.n_t,

,.\'&ç~, ^'lile.Ur

rapport doit être rejetté. Il en en:de,

même , ,s'ils-font itlfall1eS,

fié.

" . 3g.

ç' eit

en

donféquenc.e de.' cene maxime

_~,que les Médecins,. .

Ch' " M

^fi

E"

& ' ^{f i , )l,;"}a

". ,lrllrg!~ns ~,.

"attQues

ⁱ crrvarns:",.' ..~~ ~ ',peuvent·..

etr..e

~lte,'l-MJ;rS

.q0mm,~ ,tQ1Js:~l~S:ij.Ut.rie.~ iY'fp,e~ts. ~^(.

,vQJe2::ce:quieft

~~l

àœe fujl€.t"aa

. D C d D^{'T" " ,,1 ,} "l' " ^{,,'l \}

titre u , arps e eiu , Cl-é\pteS~'Farb:,':3::.,:J,~. -,~J,')t(t~:'r,'<n; 5r.~~v

~^j

7

4°· Les Médecins

&

Chirurgiens~ ne peuvent1Hpuler & con- "

'venir enfemble , qu'ils

n'apBell:erQntq~:(eux

^{.auxmalades,&bleifés,}

& qu'il n'yaura que les Médecins & Chirurgiens Jurés , ^& non autres, qui puiife~t(ai~~.des, l'apports gnJui1:ice, Une convention de cetteefpece, di:''contte-là.'li1Jehê publique, & a été condam..

n,éepar"

<~e§

^;

Arr~~s

^'s.

rapportésp~~

^Peleus,.

L.i~.,

^{4, 4((..} ),6"&13_{2• \.} ^{r "}

(Voyetâti'

fu.rplùs l'Edit dtfthois"de, Février t69::i

,'pô1rtàb.!',d.éa.. " ' '

non de

;Tvtéde~i~8,l

Chirurgiens.}urés.,),: .' ."'.:',' "

',,. ,':5~~/~~~ '~~~è,r,ts", ~'l;1 tn~~nfe~:m~,tier~:' d:~c~iture~'

^,,:

n~~,p,~UY:6~t

^:

:etre ~~~tt.â!nts. 4~fal,r~~es fql)~~~ ^d' ~~~jl'

^à

I,a,,~~~r~nçe,.d~s.

,~IpQlns" ⁽ V0x.e.zc~ ^{qulen <htA ce:}

^{CUJet au,ntl;e,])C>}

1à bQiiidur~

:to'uchaiJlfplfTlfipal,

&0

^ciJint

_,~i:àptes 'fâri 3'. !t*. ^{2. ,;#i.} _~6, ^u:

^'17')

.. 6<>,Un.

ProcU:te~r

^..Fifcal,

qUl,eΠen

meme telllPS

Chl~tlrg~yn,

,r

^e

~P~~t fai~r ,'de~.fappo~rs deb.le~llres.

^{auxp;roceside, sel}fC'}

qtl~iI

^",

~ ,a'Cc~~~j~~~{fÎ:lJge

_nifaêe\

^{par AHê1;} Au, ~,1,MaLlP77, .rè~ue.i1lip.ar

^,Bp,,,

t'lI,.!, '.ZiV,. tit.,8ch."~) ','; ^{, , 1 ' " :',. i , '}

•'.>7". nt~~.t" YPYè~'

^{1 .r}

~tKre~lilCçoriJJtné I~~(ari~~x~eî(s

^_'," _ ' . . . ,^ce

qui

^,eIE

^dît a~ ti.tteDu'F~1t~ ^{>,B{. ,part.htiL}

,

I~:p~iil~.,,~'n;'mé.

_ ^Il.

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• ...^j;.

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,Ç,IIA ,P ,1 T ^R li: ,,:V;!.:.II

" ri'''' , > c . " "" \ ' ,".. \ . : -: "

De' 'laFrèuv'(fp~J:, Argu/nenl;,' 'ou'indi~e{le '," ,',

· . . .otl'é&njeEiurale; ,. ,';

, . ^,

z 3 8.: ,~pt~l1ve~~nj~auraz." ^ou

in</iredc1;eJl:, ainf

qu' orii'a.déja ob..

ïervé, 'c-elle'quIréïulte du rapport qu 11y a entre des faIts connus

&prouvés,.QU'0Uappelleindices, Sile fait principal dont an cher..

che la preuve; ce q\li fe fait

par le fecours du

raifonnement:; ,en

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,r, ' , - , , ' 'Parlie~Jll:

Livrè ^{J, /iTitre'} IfI

^"I, "~ 7'c'l'

1. , ' . ' . , . " " ' , ' " " ' " , . . . 1 " ! J '

comparant-ces, faîtS":COnUllS,: &,donYïourala:preuve" avec MJaît principal, & enexaminant le 'rapport

&

la liaifon qu'ils ont entre

eux. ' " ,.,' " .'

, ,Cettepreuve,fe faitle plus,Couvent ,ainûqnelesantrespreuves,

par· des

titres .&;par

des

témoins ; rila,is \

c' efl1par

^{des titres}

&: par

(les tém()~nsd0nt

la

fbin~eitJondée:que:ftl,r ,ee11e'd'auttui,; Où qui ne nous découvrent.

pas'

immédiatement le_:fait~ dont il ,s;agit;;&

~

^'ni

^ne

no.ùs> en apprenl;letlt que des.,cittG1hiances:'dQnt.nonsnots

. il' ^'Ir. cl l ,,'

ervons pGur pa9.1vemr^Q' a connoinance e a vente, . "

~

;9' .

~in,1i ce.tteef~ec·e. de preuve n'efrpas ficertaine.quecelle qtu .refulte du .:œmo!gnage des: per[0111l€s.

quI

onLvudlreéte.l menti le' fait principat''qu~H s~.agit, de p:rouver.Car cette d'et..

nierepreuve'

~ilfç>naée furle;t€m'Oigtl~ge

des

fensquine.peuvent noustromperdansl'ordre,ordinaire de larrature ;au-lieu que.l'autre n'efl fondée le .plus Fouvent que fut des, rapports d'idées, & fur d'es confêquences ,. qui, n'étant ni néc'eŒaires '" ni. infaillibles"

ne fOn'nent point "desarguments"canc1ua,l1ts,"& par conféqneht ne rronsconduifenrprefque jarnais.à.laconnoiflarrœ dela vérité

qllél~oJl' cherche. . . '~". ' •• "

. En effet , ce n'eil: pas afl'ez que les faits dont on.tire dés"_cbnfé~

queutes, foient certains, , s'ils n'ont d'ailleurs', une liaifbn & ua rappolitintime& .néceflaireavec celuidonton'cherëhe lapreuvë;.

ftiirqu'on,tire une.confêcuenced'nnéoaule :àfon:effet:;-,ou·d'uri.

effet' à fa' caufe '; ouqu'on'latire dela'liaifon.ordinaire ,des chofës entre elles ; autrement les .raifbnnements que l'Ott" .fdtnle .

en

pareil cas, font fouvent fujets à erreur , & cela d'autant

plus

que celui. qui les forme, a moins de jufteffe,dans l'efprit. Cette preavë

paro~tra.d!ail1~urs; eneoreplusi~c·ettaine,,~,l'o. nfa~tattenti6.i1~Üe

les divers efp!lts ne fontpas toujours touches desmemes lumieres,

&. que ce quifr?ppe vivement .les uns' " ne fait quelguef6is

pas

d'impreflionfur les autres. Souvent même, plus on eft vivement frappé de certains

principes,

& moins on l'eil: de ceuxpar le[..

quel~ on devroit jugerdes autres matiere~& '. .

'14_{0 '} Amû, àproprement parler, on ne doit chercher despreuves parfaites , quedan'sJe~ aétes mêmes qui contiennent Je fait prin- . cipal dont on cherche la preuve, foit dans la confeflion del'ac..

cufé , foit dans la dépolition de ceux qui ont été les témoins di..

feéts

&

immédiats

du fait ; les indices _~é quelque indubitables

--~---_.

/,'1

, , :,/n·

)

'J'

752 Des Preuves, "&c. 'Dela prlUVtpttf\d,rguments,

qu'ils foient , ne formant ptefqu'e' jamais, qu'une', prëuve "impar~

faite ,... ,. . ^{l '}

1 4 . ' ~ o è . '" 1 ~ •

Mais la fiéceflité où l'on efr de trouver des preuves pour punir les auteurs des crimes, a{aitadopter Fufuge de lapt1euve con..

jeaurale, ouindirede, lorfqu'on n'en peutavoir d'autre. O~ n'eft pas toujours,

en

effet', dans le cas d'avoir la dépofttiotlde 'deux:

témoins qui 'ont vuI'accufé commettre lecrime dont' il efl pré..

venu; au contraire, cela n'arrive prefque jamais , parlaprécau- tion que prennent les criminels de fe cacher lorfqu'ils commettent qüelque-mauvaife aél:ion.'Ainft il arrive 'le.plusfouvent;qu'on n'a . '.

qJl'untémoin' de

vifu ;

&.quelquefois .même

point

du toue,

.de

maniere qu'ori~ft alors opligé :d'avo:ir re~ours àc'e~te' arltre;efpe~e ' de preuve>, 'qUleil: fondee furle ra1fonnement,;& furla'connolt:

fance 'd'autres faits" qu'on appelle indices ; par le 'moyen defquels on peut parvenir' à.la connoiflance. du fait principal. ' •, 241' . Par, exemple ,s'il _s~agit' ~'ùn h?m~c~de do~t ,on cherche, à_~é.

couvrir.l'auteur ,quolque 1accufe fiart pas ^'ete vn dansJaalOtl

même du crime; on pe,ut néanmoins,juger qu'il'en:eftfauteur, en examinant cequi a précédé&fuivi ,&cequife trouve

prouve

^au

procès, Cetteliaifon;plus

ou

moins grande 'desfaits antérieurs

& pofrérieurs avec lefait principal, fe découvre par le raiïonne...

~ent; & 'la preuve "qui^-en téfulte& qui forme une, conviHion' plus'oumoinsgrande _a~ns:l'efprit _{d~ J~g~} ,eftce' qu'on·

appelle

pr~uve par arguments, ou preuvezndzrec1e. la preuve parc.offi^lo paraifon d'écritures, eil: cie.ce genre~' '. ~' , : , ' ., ^{! ',' ,}

~'ef1: pou~quoi on ~ ,t~ujoursmis l~pre~lvepar a!guments,' au nombre des pre~ves légitimes,Duce', ditCUJas,pl'œczpuœ maxime..

qu;~Iuntprobationitm[pecies ,injlrumentet fi perJ"nœ;;hisaddi'pof

fUn!

~rglt:menta ,jigna/,fi! indicia certa _qu.~ jure non re!puz{rùur, t~duGltàta& .0Tllni luce _'clarior~ ; :&hœc genera /egitimarum proGa-

tionum. (CUJ.parat. Cod. adtu. pro6at.) ^{- Ô ; "",,'" ' ' •}

242,. Cette preuve.s'emploieprincipalemen~'~ans les crimes _câch~s,

comn~e {ont les :ols,&'.aff'affinats de nuit , o.u de grand cheminj les cnmes de faux, de viols , .&c; , ' :,. . . '" ,'",' ,'. "

."Quoiqu'il [oit vrai de dire, en général, que-la preuve, par'con~

j_e,aui~s, & qui ^11'eil:fondée que mr des indices , foit une preuve incertaine; néanmoins il peut arriver qu'il y 'ait'unftgrarrd.nom...

bre.d'indices dans un mêrn:e procès , & que plufieurs de ces in- dices

l ,

l ' 1 ,

1!',':

1 \,I\! .' ¹

\ :

i" 1

"

.' ' / ;

1 .r: . , ,·,·~al't:ie.I

11-" Livn

l,.;~ritre

1II.'' ·753

~ces aient une liaifon fi intimeêz

iir

nécefiaire avec le fait prin..

.cipal , que cela forine alors une preuve.complette ,&, qui' équi- vaur àUne démonfrration.:(Voyez ce quiefr ditci-après, n;3^80.)

2.43 .. '.

La certitude, 'ou force de la preuve par arguments ou .par indi- Ces ,dépend.principalement de trois chofes _.~, 1°. de-la liaifon né-

~c:~ffair~., oudurnoins très prochaine , des indices au faihptincipàh

2 • de leur grand nombre: 3°. de leur accord-ou conformité',

;.~'efr-à-dire

;de

laliaiïonqu'ils ont

les

uns avec les 'autres. (Voyez

:!;e'"qui eâ dit .ci .. après, 'n, )6l'.)'Ces'indices, fuivant ces jrois conditions ,' [arment des préfomptions plus" ou moins fortes "

:'~ le différent d,egré de certitude' qui en. naît ,,- forme deux fortes .P;~,preuves indireêes.ou par arg.umen~s. La première , qu'on peût

~~garder comme.une

preuve

par, arguments _complet~e, oucer- taine, ;,& ~a feco~4e',qui forme une .preuve 'conjeHutale,:,ùzÇd11ti. _.

efe!.t:, ou

mcertame.. . , " " ' 0 , " . ; . ' , ; ' ; ' , ; l' " . \ l' , (',

r,'

Alnfi

la preuve ,par arguments" 'eil:de deux fortes :':lo.~. 'el~e peut.être vraie ou; compleue,

ou

^{du moins} regardée' comme telle't;

, ce qui arrive lorfque Iesprefomptions font·Ji fortes, qu'on _peut'e~

,conclure la vérité' du fait qu'il s'àgit; de,prouver',ⁱ _2t~. elle

èft

\in- compleue1Iorfque. ces'préfomptions'font faibles ,&'qu'elles

rte

, t'e,nferment que. des conjeaure.s' fans' -certitude. ' ,,:: ,"

\f.44.,

La preuvepar arguments s'emploie, ainfi que la ,preuvedi~eB:e ^, ,p..9J1'(e.u~eme.1Îtp0Ur avoir la preuve: 'contre celui

guon

.prétend être l'auteœ du crime ; niais encore pour fa,deferife." Elle'

s'eni-

p.lQie~U,ffi ,quelq~efois,. ponf..confraterJe corps _de;délit~ "" , Cette preuve s'étaplit auBi, comme

.la

preuve direêe, .\.: I?;;Par"la êbnfeffion de

raccufé. ,.' . , ,

o

p:

"d' " "

.;} ;'2,.. ar,

es

tItres· ou eCtlts...: ' .^r

, 0 Par' d'es témoins ' , . . , "'; " " , , ^{l ' '1 1}

cJ. ',.'," , _ ' , ,. ' , .,t 5 ,,', 1 • .' l , , ' ~^{, , ',} ~" ^'"

:

_~,~,

Il

fuit detoutcequivientd~être dit,qu'il eil: ttes,important

debien

connoitre tout~ ce-qui.regarde Ia.mariere des indices

f

& parcon- (équentdes préfomptio,ns qui enrefultent; _c~eft ce que je vaisexét""l

min"e~:_{, .}dans les,

feéHons

fuivantes- ), ,;

' "..' , ',.• f

. , SEC . .T I O·N .. P , R ,E MIE R

_E~, ',', ^{1 .1,}

';; J _~^l' L. :.^< ~ ^{1 " , ' , • l')} ~~^{1 . '} .~ ^{" . '}

: ... ,,: ,'. _J)es~indiceJ &préfomptions en générait" ',: :.,,",,,',:._'~q

' \ i" " " , . " , ", , ' • , " ' , : ;''',7: ';>:"~!" ^{.:, ;}

145; ~,.; -.Jo~·'OI1;'app~Ue,

^indices

~

,tous·leS'faits.

patti~uliers:~qui:marq,u~pt.

, qJ(lln;e,

chpfea;~~e" (a.i~"e .'~

^{.ou (e.faitl'}

O,~I

^{dOltcfe:faIfe;}

&lP~1i J~'

Tome I~" '-, .. " e c c e

, , , .

754 Despreuvcs,-'&c. De la preuve p:llt arguments. .

moyen -defquels on 'peut parvenir à la connoiffance de cette chofe, 'onfait principal qu'on cherche àdécouvrir. Ce- font des -conjedures raifonnables de ce quiCe faitordinairemenr, foit qu'on

argumente des caufes àleurs effets, ou des effets àleurs caufes, ., ,-

'2°.11

Ya des indices qui fom communs à tous les délits en gé..

néral, & d'autres qui font particuliers à certains crimes.

(Voyez.

ci-après., ,no 273:' ): _" _ , .- - ,

:3_()~,Les indicesfont ou prochains, ou -éloignés ,. fuivan,t le plus, ou moins-de .Iiaifonqtfils ont avec le crime ou fait principal dont ils {ont indices. Lorfque cette liaifon eft intime & néceffaire, ~ti les appelle certains. ,.indupitah!es,&concluants. Sicette liaifon eTh feulement': inrime& prefque néceûaire, on leur donne le nom deviolents';degraves, ou de p!Ol-k:ams•. Enfin',

ft

cette liaifon,

ou

,rappor~

,eft

,elbigné _,~n les

appelle

douteûx,

ou

légers. - 14

6.

Ainfiil

y

a trois fortes d'indices

~

^{1°•. les} indices: très violents"

qu~onappelle auŒ.néceJfairês&induhitaDles :;2⁰• les indices graves,. ^r qu'on 'appelle auffiviolents, ou prochains: 3°.. les indices légers;

qu'on nomme auffi douteux " éloignés,& éqzâvoque'S. .

Les

indices tûsvioletlts ou ftééejfair.es "font ceux .qui frappent

~el1ement

^{.reCpût &} la 'coùfcience du Juge 'J qu'ils l'ûhligent de Juger conformément àl'impre1fionque~es indicesJontfurfon ef.;.

prit~.{ Fatillac:

quo

36,tl'59' )

Lés.i~d.kes;g-"4:,es~

font ceux,qui formen.t dans l'efprit.luJuge une preuve ou. préfbmption eonfidérable, (lbtd, n.60,61. ). .;

. Les.

indices~

^{legers.,. fù:nt ceux}

qu~, for111e~~fi1ùplement

^mne.con-

JeB:ure ou prefOmptIo~ légere., (IInd. n,6,2.. ). .. .. ,

2.47'

Les témoins muets, font des efpe,esd'indices. Onappelle té- moins muets , les chofes inanimées, qui fervent à la conviêion d'un.

a~~u[ê.

^Ils

~e formen~

^,p0int

un~'f

preuye·' pleine & entière•.

Amfi, par exemple, un homme a ete tue dans fa chambre,.&

l'on

tro~ve

^{.àcôré de}

lu!. I:épé~

^{d'ime autreperfOJ!Be.}

Cetre.épé~

eilun

~em()lll m~et,

^{qUl fait} prefumer que

l~

perfonn.e'.à

'q~lel~~'

apparnent , eit 1auteur de cet affailinat; mals.'.cela nepeut-latnals paffer pour _un~ pteuve.. . , : _ , . " , ,.. . ' -

Ces différente'sefpeces d'indiêes , forment" diîfêrerits genres deI preuves, que l'on appellepiéJomptions; les 'pr"êfomptions ^n'étant ,..autre chof~ que les conféquences qu'on tire des .faits co~n\:1~ au: .'

fait inconnudonr on cherche [a preuve : c'ef] pourC(Uoi. ces pré.. ', "~l' fomptions font 'auffi de ph\iieurs eïpeces, Elles font furesoudotJ.":'

Partie III, Livre r, ^{Titre III.' 75)}

teufes, violentes ou légeres , fuivant la nature des indices,

& la

~iaifon plus oumo!ns _pr~chaine qu'ils. ont .avec le fait principal,

248. .

^Lorfque ces pref01!lptl?nS font liYlOI~~t~s & ft fortes, qu'on Eeut en conclure la certitude du faIt qu11 faut prouver, on leur donne le nom depreuves, Lorfqu'elles font feulement vraifembla- bles , onen peut conclure vraifemblablement le fait qu'ils'agit de

prou~er. Mais lorfque ces préfompti~ns font incertaines st

dou.

teufes,àn lèsappelle iimplement cV/1JeElures, oufo,upçons. .' . Ainfi il

y

^{a des} préfornptions qui fuffifent parelles-mêmes , pour former la preuved'un fait, -indépendamment de toute autre preuve ;'& dans ce fens, il Ya des préfomptions qui' ne diffe..

rent point des preuves. Mais ce qui fait que les préfomprions different des preuves, c'efl que le mot de pteuvefe prend ordi...

nairement pour une .parfaite conviêlionj au-lieu que lemotde préfomption s'étendàtoutes les conféquences qu'on peuttirer-des divers moyens

qui

peuvent: fervir àlapreuve d'unfait; {oitque, ces conféquenccs

aillent

.jufqu'à l'évidence qui peut former une preuve complette , foit qu'elles laiffentl'efpritdans l'incertitude.

2.49.:

Cette différenceentr,e les préfomptionsgui 9nt)'effetdes preu-

ves, & celles gui laiffent du doute, eille'fondement d'une autre

difiinttion de deux fortes de ptéfomptions; l'une de celles qui font autorifées par les loix , &.qu'il efl: ordonné de prendre pour preuves;&l'autre de celles dont les loix laiflent 1'effet àlà prudence

~u Juge ,qui doit di[c~tner ~e qui peu~fuffi~e ,ou _n~ pas'fuffire, pour donner à,une préfomption laforce de.preuves.:: , "

La premiere de ces deux efpeces de préïomptions, s'appelle, ptéfomption de dtoù. Elle peut être définie , un _atg~ment réful..

tant d'un indice,qu~on peut'.regarder comme une vérité: ou bien c'eil: une conjetture probable" fondéefur un ou plufieursindices oU'{ignèscettains, _~ui

doit

être regardéecomme une vérité, juf..

qU'à de qu'elle {oit detruite par une préfomption contra.ire. On n.e doit admettre, au nombre des préfcmptions de droit, que _celIe~

qui fontadmifes par les Loix ou .par la Coutume, Les préf0rt:l:., ptionsfu~vantes {o~t de ce _~enre;. , ,

{t •. Le~ol<,rte f~pref~tne pomt,.sllne~prom'e. , ' : : ,

" 5

⁰ -'On n'efl: point prefume mentir àl'articledë Ja mort. .' , , Le bleflé qui meurt dans les quarante jours, eft préfcmé _~~:t

de

fa

hleffute ;' 8, ainïi

des autres, ..' . ' .. ." ,

Ccc cc

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