RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFSN°84-2020-018PUBLIÉ LE 26 FÉVRIER 2020

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1 VAUCLUSE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°84-2020-018

PUBLIÉ LE 26 FÉVRIER 2020

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Sommaire

Préfecture de Vaucluse

84-2020-02-18-009 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

M. MOUREY Christophe à Puyvert (6 pages) Page 4

84-2020-02-18-008 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

M. NAVON Anthony à Méthamis (6 pages) Page 10

84-2020-02-18-017 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

l'EARL Constantin Sébastien à Aurel (6 pages) Page 16

84-2020-02-18-013 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour la

GAEC de la Métisse à Viens (6 pages) Page 22

84-2020-02-18-016 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour la

GAEC Istrane à Rustrel (6 pages) Page 28

84-2020-02-18-005 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

M. BELLOIN PERIG à Sault (6 pages) Page 34

84-2020-02-18-012 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

M. FIOCCONI François à Monieux (6 pages) Page 40

84-2020-02-18-010 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

M. MANGEOT Jean-Paul à Castellet (6 pages) Page 46

84-2020-02-18-007 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

M. PELLEGRIN David à Saint Martin de Castillon (6 pages) Page 52

84-2020-02-18-006 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

M. THOME Rodolphe à Viens (6 pages) Page 58

84-2020-02-18-015 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

Mme GASTINE Elsa à Beaumont de Pertuis (6 pages) Page 64

84-2020-02-18-011 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

Mme LIARDET Chantal à Sault (6 pages) Page 70

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84-2020-02-18-014 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

Mme LIARDET Claire à Aurel (6 pages) Page 76

84-2020-02-18-018 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du loup pour

Mme LIBE Aurore à Saint Martin de Castillon (6 pages) Page 82

84-2020-02-20-001 - arrêté du 20 février 2020 portant habilitation à réaliser les analyses d’impact à produire à l’appui des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale

Implant Action à Tourcoing (59) (2 pages) Page 88

84-2020-02-20-002 - arrêté du 20 février 2020 portant habilitation à réaliser les analyses d’impact à produire à l’appui des demandes d’autorisation d’exploitation commerciale

SARL Viallon Conseil - LEVENS (06) (2 pages) Page 90

84-2020-02-21-001 - arrêté du 21 février 2020 portant renouvellement de l'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de l'aptitude à la conduite, consultant hors

commission médicale et siégeant en commission médicale primaire départementale Dr (2

pages) Page 92

84-2020-02-24-001 - arrêté du 24 février 2020 portant règlementation temporaire de la

circulation sur l'autoroute A7 travaux échangeur 23 Avignon Nord (6 pages) Page 94 84-2020-02-24-003 - arrêté du 24 février 2020 portant autorisation d'une manifestation

automobile intitulée "37ème rallye régional de Vaison, 10ème rallye régional de Vaison VHC, 2ème rallye régional de Vaison VHRS et 2ème rallye régional de Vaison LPRS" les

29 février et 1er mars 2020 (32 pages) Page 100

84-2020-02-24-002 - arrêté du 24 février 2020 portant règlementation temporaire de la

circulation sur l'autoroute A7 travaux d'élargissement et renforcement (4 pages) Page 132 84-2020-02-25-001 - arrêté du 25 février 2020 autorisant la GAEC Montagard Ferrer à

effectuer des tirs de défense renforcée en vue de la protection de son troupeau contre la

prédation du loup (7 pages) Page 136

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-18-009 - arrêté du 18 février 2020 portant autorisation à effectuer des tirs de défense simple en vue de la protection de son

troupeau contre la prédation du loup pour M. MOUREY Christophe à Puyvert

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troupeau contre la prédation du loup pour M. NAVON Anthony à Méthamis

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troupeau contre la prédation du loup pour l'EARL Constantin Sébastien à Aurel

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troupeau contre la prédation du loup pour la GAEC de la Métisse à Viens

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troupeau contre la prédation du loup pour la GAEC Istrane à Rustrel

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troupeau contre la prédation du loup pour M. BELLOIN PERIG à Sault

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troupeau contre la prédation du loup pour M. FIOCCONI François à Monieux

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troupeau contre la prédation du loup pour M. MANGEOT Jean-Paul à Castellet

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troupeau contre la prédation du loup pour M. PELLEGRIN David à Saint Martin de Castillon

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troupeau contre la prédation du loup pour M. THOME Rodolphe à Viens

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troupeau contre la prédation du loup pour Mme GASTINE Elsa à Beaumont de Pertuis

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troupeau contre la prédation du loup pour Mme LIARDET Chantal à Sault

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troupeau contre la prédation du loup pour Mme LIARDET Claire à Aurel

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troupeau contre la prédation du loup pour Mme LIBE Aurore à Saint Martin de Castillon

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-20-001 - arrêté du 20 février 2020 portant habilitation à réaliser les analyses d’impact à produire à l’appui des demandes

d’autorisation d’exploitation commerciale Implant Action à Tourcoing (59)

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d’autorisation d’exploitation commerciale Implant Action à Tourcoing (59)

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d’autorisation d’exploitation commerciale SARL Viallon Conseil - LEVENS (06)

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d’autorisation d’exploitation commerciale SARL Viallon Conseil - LEVENS (06)

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-21-001 - arrêté du 21 février 2020 portant renouvellement de l'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de

l'aptitude à la conduite, consultant hors commission médicale et siégeant en commission médicale primaire départementale Dr

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(93)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-21-001 - arrêté du 21 février 2020 portant renouvellement de l'agrément d'un médecin chargé du contrôle médical de

l'aptitude à la conduite, consultant hors commission médicale et siégeant en commission médicale primaire départementale Dr

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(94)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-24-001 - arrêté du 24 février 2020 portant règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A7 travaux échangeur

23 Avignon Nord

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23 Avignon Nord

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-24-003 - arrêté du 24 février 2020 portant autorisation d'une manifestation automobile intitulée "37ème rallye régional de

Vaison, 10ème rallye régional de Vaison VHC, 2ème rallye régional de Vaison VHRS et 2ème rallye régional de Vaison LPRS" les 29 février et 1er mars 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-24-002 - arrêté du 24 février 2020 portant règlementation temporaire de la circulation sur l'autoroute A7 travaux

d'élargissement et renforcement

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-02-25-001 - arrêté du 25 février 2020 autorisant la GAEC Montagard Ferrer à effectuer des tirs de défense renforcée en vue de

la protection de son troupeau contre la prédation du loup

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