1
VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°84-2020-019
PUBLIÉ LE 2 MARS 2020
Sommaire
Préfecture de Vaucluse
84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex
GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du Préfet de Vaucluse (9 pages) Page 3 84-2020-03-02-001 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M.
Christian GUYARD, secrétaire général de la Préfecture de Vaucluse (3 pages) Page 12 84-2020-03-02-005 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Didier
FRANCOIS, sous-préfet de Carpentras (6 pages) Page 15
84-2020-03-02-004 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme
Dominique CONCA, sous-préfète d'Apt (7 pages) Page 21
84-2020-03-02-006 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Elisa
BASSO, sous-préfète, chargée de mission auprès du préfet de Vaucluse (3 pages) Page 28 84-2020-03-02-003 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation spéciale de signature pour
les tours de permanence assurés périodiquement au niveau départemental (3 pages) Page 31 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie
des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application
Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
(11 pages) Page 34
2
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
3
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
4
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
5
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
6
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
7
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
8
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
9
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
10
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-002 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Alex GADRE, sous-préfet, directeur de cabinet du
Préfet de Vaucluse
11
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-001 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Christian GUYARD, secrétaire général de la
Préfecture de Vaucluse
12
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-001 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Christian GUYARD, secrétaire général de la
Préfecture de Vaucluse
13
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-001 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Christian GUYARD, secrétaire général de la
Préfecture de Vaucluse
14
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-005 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Didier FRANCOIS, sous-préfet de Carpentras
15
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-005 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Didier FRANCOIS, sous-préfet de Carpentras
16
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-005 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Didier FRANCOIS, sous-préfet de Carpentras
17
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-005 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Didier FRANCOIS, sous-préfet de Carpentras
18
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-005 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Didier FRANCOIS, sous-préfet de Carpentras
19
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-005 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à M. Didier FRANCOIS, sous-préfet de Carpentras
20
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-004 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Dominique CONCA, sous-préfète d'Apt
21
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-004 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Dominique CONCA, sous-préfète d'Apt
22
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-004 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Dominique CONCA, sous-préfète d'Apt
23
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-004 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Dominique CONCA, sous-préfète d'Apt
24
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-004 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Dominique CONCA, sous-préfète d'Apt
25
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-004 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Dominique CONCA, sous-préfète d'Apt
26
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-004 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Dominique CONCA, sous-préfète d'Apt
27
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-006 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Elisa BASSO, sous-préfète, chargée de mission
auprès du préfet de Vaucluse
28
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-006 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Elisa BASSO, sous-préfète, chargée de mission
auprès du préfet de Vaucluse
29
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-006 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation de signature à Mme Elisa BASSO, sous-préfète, chargée de mission
auprès du préfet de Vaucluse
30
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-003 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation spéciale de signature pour les tours de permanence assurés
périodiquement au niveau départemental
31
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-003 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation spéciale de signature pour les tours de permanence assurés
périodiquement au niveau départemental
32
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-003 - arrêté du 02 mars 2020 donnant délégation spéciale de signature pour les tours de permanence assurés
périodiquement au niveau départemental
33
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
34
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
35
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
36
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
37
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
38
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
39
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
40
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
41
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
42
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT
43
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-03-02-007 - arrêté du 02 mars 2020 portant délégation de signature pour la saisie des demandes d'achats et la constatation du service fait dans l'application Chorus-formulaires pour les titres 3, 5 et 6 du budget de la préfecture de Vaucluse, ainsi que pour la saisie des ordres de mission et des états de frais dans l'application Chorus-DT