RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFSN°84-2020-008PUBLIÉ LE 24 JANVIER 2020

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1 VAUCLUSE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS N°84-2020-008

PUBLIÉ LE 24 JANVIER 2020

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Sommaire

Préfecture de Vaucluse

84-2020-01-16-005 - avenant n°1 à l'arrêté du 14 novembre 2018 portant agrément au titre des emplois de services à la personne Coup de Pouce à Sorgues du 16 janvier 2020 (2

pages) Page 3

84-2020-01-13-002 - arrêté du 13 janvier 2020 portant renouvellement de l'agrément au

titre des emplois de service à la personne ADMR Mieux vivre à Robion (3 pages) Page 6 84-2020-01-17-005 - arrêté du 17 janvier 2020 portant modification de la composition

parcellaire de la forêt communale de Roussillon relevant du régime forestier sise sur le

territoire communal de Roussillon (4 pages) Page 10

84-2020-01-17-004 - arrêté du 17 janvier 2020 portant modification de la composition parcellaire de la forêt communale des Taillades relevant du régime forestier sise sur le

territoire communal des Taillades (5 pages) Page 15

84-2020-01-21-002 - arrêté du 21 janvier 2020 donnant délégation de signature à M. Alain MARCHI, conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, attaché hors classe,

pour les opérations liées à l'élection des membres de la CCIT de Vaucluse 2020 (2 pages) Page 21 84-2020-01-21-003 - arrêté du 21 janvier 2020 mettant fin aux fonctions d’un régisseur et

d’un régisseur adjoint d’Etat auprès de la police municipale de la commune de

Sérignan-du-Comtat. (2 pages) Page 24

84-2020-01-21-001 - arrêté du 21 janvier 2020 portant fixation des tarifs de redevances, droits d'entrées et de pesages pour l'année 2020, applicables sur le marché d'intérêt national

d'Avignon (4 pages) Page 27

84-2020-01-20-002 - Avenant n°2 à l'arrêté du 16-05-2018 portant agrément au titre des emplois de services à la personne A & CHILDREN à Avignon du 20 janvier 2020 (2

pages) Page 32

84-2020-01-16-007 - décision 20.22.100.001.8 du 16 janvier 2020 portant retrait d'une

marque d'identification - Métrologie légale - CONTITRADE France - Avignon (4 pages) Page 35 84-2020-01-16-006 - décision 20.22.271.081.8 du 16 janvier 2020 portant retrait d'une

décision d'agrément Métrologie légale - CONTITRADE France - Avignon (2 pages) Page 40 84-2020-01-21-005 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne -

STAVRAS Alexia à Pertuis du 21 janvier 2020 (2 pages) Page 43

84-2020-01-21-006 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne

DOMA SERVICES à Vaison la Romaine du 21 janvier 2020 (4 pages) Page 46 84-2020-01-21-004 - récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la

personne A & CHILDREN à Avignon du 21 janvier 2020 (2 pages) Page 51 84-2020-01-20-001 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la

personne ADMR Mieux Vivre à Robion, du 16 janvier 2020 (3 pages) Page 54 84-2020-01-16-004 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la

personne Coup de pouce à Sorgues du 6 janvier 2020 (3 pages) Page 58

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-16-005

avenant n°1 à l'arrêté du 14 novembre 2018 portant agrément au titre des emplois de services à la personne

Coup de Pouce à Sorgues du 16 janvier 2020

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-16-005 - avenant n°1 à l'arrêté du 14 novembre 2018 portant agrément au titre des emplois de services à la personne Coup

de Pouce à Sorgues du 16 janvier 2020

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-13-002

arrêté du 13 janvier 2020 portant renouvellement de l'agrément au titre des emplois de service à la personne

ADMR Mieux vivre à Robion

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-13-002 - arrêté du 13 janvier 2020 portant renouvellement de l'agrément au titre des emplois de service à la personne

ADMR Mieux vivre à Robion

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-17-005

arrêté du 17 janvier 2020 portant modification de la composition parcellaire de la forêt communale de

Roussillon relevant du régime forestier sise sur le territoire communal de Roussillon

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-17-005 - arrêté du 17 janvier 2020 portant modification de la composition parcellaire de la forêt communale de Roussillon

relevant du régime forestier sise sur le territoire communal de Roussillon

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-17-004

arrêté du 17 janvier 2020 portant modification de la composition parcellaire de la forêt communale des Taillades relevant du régime forestier sise sur le territoire

communal des Taillades

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-17-004 - arrêté du 17 janvier 2020 portant modification de la composition parcellaire de la forêt communale des Taillades

relevant du régime forestier sise sur le territoire communal des Taillades

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-21-002

arrêté du 21 janvier 2020 donnant délégation de signature à M. Alain MARCHI, conseiller d'administration de

l'intérieur et de l'outre-mer, attaché hors classe, pour les opérations liées à l'élection des membres de la CCIT de

Vaucluse 2020

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-21-002 - arrêté du 21 janvier 2020 donnant délégation de signature à M. Alain MARCHI, conseiller d'administration de

l'intérieur et de l'outre-mer, attaché hors classe, pour les opérations liées à l'élection des membres de la CCIT de Vaucluse 2020

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-21-003

arrêté du 21 janvier 2020 mettant fin aux fonctions d’un régisseur et d’un régisseur adjoint d’Etat auprès de la police municipale de la commune de Sérignan-du-Comtat.

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-21-003 - arrêté du 21 janvier 2020 mettant fin aux fonctions d’un régisseur et d’un régisseur adjoint d’Etat auprès de la

police municipale de la commune de Sérignan-du-Comtat.

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-21-001

arrêté du 21 janvier 2020 portant fixation des tarifs de redevances, droits d'entrées et de pesages pour l'année

2020, applicables sur le marché d'intérêt national d'Avignon

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-21-001 - arrêté du 21 janvier 2020 portant fixation des tarifs de redevances, droits d'entrées et de pesages pour l'année 2020,

applicables sur le marché d'intérêt national d'Avignon

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-20-002

Avenant n°2 à l'arrêté du 16-05-2018 portant agrément au titre des emplois de services à la personne A &

CHILDREN à Avignon du 20 janvier 2020

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-20-002 - Avenant n°2 à l'arrêté du 16-05-2018 portant agrément au titre des emplois de services à la personne A &

CHILDREN à Avignon du 20 janvier 2020

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-16-007

décision 20.22.100.001.8 du 16 janvier 2020 portant retrait d'une marque d'identification - Métrologie légale -

CONTITRADE France - Avignon

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-16-007 - décision 20.22.100.001.8 du 16 janvier 2020 portant retrait d'une marque d'identification - Métrologie légale -

CONTITRADE France - Avignon

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-16-006

décision 20.22.271.081.8 du 16 janvier 2020 portant retrait d'une décision d'agrément Métrologie légale -

CONTITRADE France - Avignon

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-16-006 - décision 20.22.271.081.8 du 16 janvier 2020 portant retrait d'une décision d'agrément Métrologie légale -

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-21-005

récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - STAVRAS Alexia à Pertuis du 21 janvier 2020

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-21-005 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne - STAVRAS Alexia à Pertuis du 21 janvier 2020

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-21-006

récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne DOMA SERVICES à Vaison la Romaine du 21

janvier 2020

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-21-006 - récépissé de déclaration d'un organisme de services à la personne DOMA SERVICES à Vaison la Romaine du 21

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-21-004

récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne A & CHILDREN à Avignon du 21

janvier 2020

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-21-004 - récépissé de déclaration modificative d'un organisme de services à la personne A & CHILDREN à Avignon du 21

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-20-001

récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne ADMR Mieux Vivre à Robion, du

16 janvier 2020

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-20-001 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne ADMR Mieux Vivre à Robion, du

16 janvier 2020

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Préfecture de Vaucluse 84-2020-01-16-004

récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne Coup de pouce à Sorgues du 6

janvier 2020

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-16-004 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne Coup de pouce à Sorgues du 6

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