RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°84-2020-090PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2020

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1 VAUCLUSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-090

PUBLIÉ LE 21 OCTOBRE 2020

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Sommaire

Préfecture de Vaucluse

84-2020-10-07-006 - arrêté du 07 octobre 2020 portant renouvellement du mandat des membres de la commission locale des transports publics particuliers de personnes (T3P) - taxis, voitures de transport avec chauffeur et véhicules motorisés à deux ou trois roues (4

pages) Page 4

84-2020-01-10-004 - arrêté du 10 janvier 2020 portant renouvellement de l'homologation

de la piste de supercross située chemin du plan à Entraigues sur la Sorgue (9 pages) Page 8 84-2020-10-19-004 - arrêté du 19 octobre 2020 portant renouvellement de l'agrément

préfectoral de la SARL BERGERON pour l'activité de vidange et de prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non

collectif (5 pages) Page 17

84-2020-10-19-002 - arrêté du 19 octobre 2020 portant renouvellement de l'agrément préfectoral de la SARL PIALAT Vidange Assainissement pour l'activité de vidange et de prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations

d'assainissement non collectif (5 pages) Page 22

84-2020-10-19-003 - arrêté du 19 octobre 2020 portant renouvellement de l'agrément préfectoral de la Société CHIMIREC MALO pour l'activité de vidange et de prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations

d'assainissement non collectif (5 pages) Page 27

84-2020-10-19-005 - arrêté du 19 octobre 2020 portant renouvellement de l'agrément préfectoral de la Société Vaison Assainissement pour l'activité de vidange et de prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations

d'assainissement non collectif (4 pages) Page 32

84-2020-10-20-001 - arrêté du 20 octobre 2020 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFIP de VAUCLUSE - modification des horaires d'ouverture du Service

Départemental des Impôts Fonciers (SDIF) (1 page) Page 36

84-2020-10-21-001 - arrêté du 21 octobre 2020 portant prorogation des effets de la DUP du projet d'aménagement de la plaine aval du Coulon et de la confluence Boulon-Calavon sur les communes de Cavaillon et Robion au bénéfice du syndicat intercommunautaire

Rivière Calavon-Coulon (2 pages) Page 37

84-2020-10-20-002 - Avis de la CDAC du 13 octobre 2020 - Création d'un magasin à

l'enseigne LIDL sur la commune du Pontet (4 pages) Page 39

84-2020-10-15-001 - décision du 15 octobre 2020 portant délégation de signature du

responsable de la trésorerie de Valréas à M. Jean-Marc Sagnes (2 pages) Page 43 84-2020-10-19-001 - décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature du

responsable du Service des Impôts des Entreprises d'Avignon à ses collaborateurs cadres B

des IFU et de la comptabilité (2 pages) Page 45

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84-2020-10-16-001 - Ordre du jour de la CDAC de Vaucluse du 3 novembre 2020 à 10 heures. Demande d’autorisation d’exploitation commerciale présentée par le Groupe Guignard Promotion sur la commune de Bollène, relative à l’extension de 1158 m² de la surface de vente d’un ensemble commercial, qui en compte 900 m², pour porter cette

surface à 2058 m². (1 page) Page 47

84-2020-10-14-007 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne Association Egalité des chances scolaires à Saint Christol d'Albion du 14 octobre 2020 (2

pages) Page 48

84-2020-10-14-006 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

CUMINO Marina à Cairanne du 14 octobre 2020 (2 pages) Page 50

84-2020-10-14-005 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

DUGAIN Marie-Cloé à Carpentras du 14 octobre 2020 (2 pages) Page 52 84-2020-10-14-004 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

ETOURNEAU Dylan à Camaret sur Aigues du 14 octobre 2020 (2 pages) Page 54 84-2020-10-14-003 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

NIETO Yoann à Piolenc du 14 octobre 2020 (2 pages) Page 56

84-2020-10-14-002 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

NOEL Robert à Pertuis du 14 octobre 2020 (2 pages) Page 58

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-07-006 - arrêté du 07 octobre 2020 portant renouvellement du mandat des membres de la commission locale des transports

publics particuliers de personnes (T3P) - taxis, voitures de transport avec chauffeur et véhicules motorisés à deux ou trois roues

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-01-10-004 - arrêté du 10 janvier 2020 portant renouvellement de l'homologation de la piste de supercross située chemin du plan

à Entraigues sur la Sorgue

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-19-004 - arrêté du 19 octobre 2020 portant renouvellement de l'agrément préfectoral de la SARL BERGERON pour

l'activité de vidange et de prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-19-002 - arrêté du 19 octobre 2020 portant renouvellement de l'agrément préfectoral de la SARL PIALAT Vidange Assainissement pour l'activité de vidange et de prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-19-003 - arrêté du 19 octobre 2020 portant renouvellement de l'agrément préfectoral de la Société CHIMIREC MALO pour

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-19-005 - arrêté du 19 octobre 2020 portant renouvellement de l'agrément préfectoral de la Société Vaison Assainissement

pour l'activité de vidange et de prise en charge du transport et de l'élimination des matières extraites des installations d'assainissement non collectif

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-20-001 - arrêté du 20 octobre 2020 relatif au régime d'ouverture au public des services de la DDFIP de VAUCLUSE - modification des horaires d'ouverture du Service Départemental des Impôts Fonciers (SDIF)

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-21-001 - arrêté du 21 octobre 2020 portant prorogation des effets de la DUP du projet d'aménagement de la plaine aval du

Coulon et de la confluence Boulon-Calavon sur les communes de Cavaillon et Robion au bénéfice du syndicat intercommunautaire Rivière Calavon-Coulon

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-21-001 - arrêté du 21 octobre 2020 portant prorogation des effets de la DUP du projet d'aménagement de la plaine aval du

Coulon et de la confluence Boulon-Calavon sur les communes de Cavaillon et Robion au bénéfice du syndicat intercommunautaire Rivière Calavon-Coulon

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-20-002 - Avis de la CDAC du 13 octobre 2020 - Création d'un magasin à l'enseigne LIDL sur la commune du Pontet

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-15-001 - décision du 15 octobre 2020 portant délégation de signature du responsable de la trésorerie de Valréas à M.

Jean-Marc Sagnes

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-15-001 - décision du 15 octobre 2020 portant délégation de signature du responsable de la trésorerie de Valréas à M.

Jean-Marc Sagnes

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-19-001 - décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature du responsable du Service des Impôts des Entreprises

d'Avignon à ses collaborateurs cadres B des IFU et de la comptabilité

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-19-001 - décision du 19 octobre 2020 portant délégation de signature du responsable du Service des Impôts des Entreprises

d'Avignon à ses collaborateurs cadres B des IFU et de la comptabilité

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-16-001 - Ordre du jour de la CDAC de Vaucluse du 3 novembre 2020 à 10 heures. Demande d’autorisation d’exploitation commerciale présentée par le Groupe Guignard Promotion sur la commune de Bollène, relative à l’extension de 1158 m² de la surface de vente d’un ensemble commercial, qui en compte 900 m², pour porter cette surface à 2058 m².

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-007 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne Association Egalité des chances scolaires à Saint

Christol d'Albion du 14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-007 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne Association Egalité des chances scolaires à Saint

Christol d'Albion du 14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-006 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne CUMINO Marina à Cairanne du 14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-006 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne CUMINO Marina à Cairanne du 14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-005 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne DUGAIN Marie-Cloé à Carpentras du 14

octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-005 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne DUGAIN Marie-Cloé à Carpentras du 14

octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-004 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne ETOURNEAU Dylan à Camaret sur Aigues du

14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-004 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne ETOURNEAU Dylan à Camaret sur Aigues du

14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-003 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne NIETO Yoann à Piolenc du 14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-003 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne NIETO Yoann à Piolenc du 14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-002 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne NOEL Robert à Pertuis du 14 octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-002 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne NOEL Robert à Pertuis du 14 octobre 2020