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RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°84-2020-045PUBLIÉ LE 9 JUIN 2020

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1

VAUCLUSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-045

PUBLIÉ LE 9 JUIN 2020

(2)

Sommaire

Préfecture de Vaucluse

84-2020-06-04-006 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. André NEL à effectuer des

prélèvements sur le territoire de la réserve naturelle géologique du Luberon (2 pages) Page 3 84-2020-06-04-004 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. Daniel BRESSAN à effectuer

des prélèvements sur le territoire de la réserve naturelle géologique du Luberon (2 pages) Page 5 84-2020-06-04-005 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. Dominique GESBERT à

effectuer des prélèvements sur le territoire de la réserve naturelle géologique du Luberon

(2 pages) Page 7

84-2020-05-25-008 - arrêté du 25 mai 2020 portant modification de la composition de la

commission de conciliation des baux d'habitation de Vaucluse (3 pages) Page 9 84-2020-06-08-001 - arrêté du 8 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté portant

interdiction de la tenue du marché du vendredi dans la commune de Lourmarin. (2 pages) Page 12 84-2020-06-02-003 - décision du 02 juin 2020 portant délégation de signature du

responsable du service des impôts des entreprises de Cavaillon à ses collaborateurs. (3

pages) Page 14

2

(3)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-04-006 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. André NEL à effectuer des prélèvements sur le territoire de la réserve

naturelle géologique du Luberon

3

(4)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-04-006 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. André NEL à effectuer des prélèvements sur le territoire de la réserve

naturelle géologique du Luberon

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(5)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-04-004 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. Daniel BRESSAN à effectuer des prélèvements sur le territoire de la réserve

naturelle géologique du Luberon

5

(6)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-04-004 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. Daniel BRESSAN à effectuer des prélèvements sur le territoire de la réserve

naturelle géologique du Luberon

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(7)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-04-005 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. Dominique GESBERT à effectuer des prélèvements sur le territoire de la

réserve naturelle géologique du Luberon

7

(8)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-04-005 - arrêté du 04 juin 2020 autorisant M. Dominique GESBERT à effectuer des prélèvements sur le territoire de la

réserve naturelle géologique du Luberon

8

(9)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-05-25-008 - arrêté du 25 mai 2020 portant modification de la composition de la commission de conciliation des baux

d'habitation de Vaucluse

9

(10)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-05-25-008 - arrêté du 25 mai 2020 portant modification de la composition de la commission de conciliation des baux

d'habitation de Vaucluse

10

(11)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-05-25-008 - arrêté du 25 mai 2020 portant modification de la composition de la commission de conciliation des baux

d'habitation de Vaucluse

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(12)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-08-001 - arrêté du 8 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté portant interdiction de la tenue du marché du vendredi dans la

commune de Lourmarin.

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(13)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-08-001 - arrêté du 8 juin 2020 portant abrogation de l'arrêté portant interdiction de la tenue du marché du vendredi dans la

commune de Lourmarin.

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(14)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-02-003 - décision du 02 juin 2020 portant délégation de signature du responsable du service des impôts des entreprises de

Cavaillon à ses collaborateurs.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-02-003 - décision du 02 juin 2020 portant délégation de signature du responsable du service des impôts des entreprises de

Cavaillon à ses collaborateurs.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-02-003 - décision du 02 juin 2020 portant délégation de signature du responsable du service des impôts des entreprises de

Cavaillon à ses collaborateurs.

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