RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°84-2020-052PUBLIÉ LE 3 JUILLET 2020

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1 VAUCLUSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-052

PUBLIÉ LE 3 JUILLET 2020

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Sommaire

Préfecture de Vaucluse

84-2020-07-01-002 - arrêé du 01 juillet 2020 portant autorisation des matchs de moto-ball organisés sur le stade Jean Ovili les Molières - ROBION par le motoall Club Robionnais

pour la saison 2020 (8 pages) Page 3

84-2020-07-02-002 - arrêté du 02 juillet 2020 portant renouvellement de l'agrément pour assurer la formation aux premiers secours au comité départemental de la fédération

française de sauvetage et de secourisme de Vaucluse (CDFFSS84) (4 pages) Page 11 84-2020-06-29-001 - arrêté du 29 juin 2020 portant autorisation d'animer des stages de

sensibilisation à la sécurité routière - 2 jours 4 points à Puyricard (2 pages) Page 15 84-2020-06-30-004 - arrêté du 30 juin 2020 de franchissement du seuil de vigilance

sécheresse en Vaucluse (3 pages) Page 17

84-2020-06-30-005 - arrêté du 30 juin 2020 portant agrément à titre onéreux la formation des candidats aux titres et diplômes exigés pour l'exercice de la profession d'enseignant de

la conduite et de la sécurité routière - auto ecole CFM City Zen (3 pages) Page 20 84-2020-06-30-002 - arrêté du 30 juin 2020 portant autorisation d'animer des stages de

sensibilisation à la sécurité routière - ABC Permis à points à Fréjus (2 pages) Page 23 84-2020-06-30-003 - arrêté du 30 juin 2020 portant retrait d'agrément d'un établissement

chargé d'organiser des stages de sensibilisation à la sécurité routière dénommé JBE FC

exploité par M. GAURRAND (2 pages) Page 25

84-2020-07-02-003 - décision du 02 juillet 2020 donnant délégation de signature de la

directrice départementale des territoires, en matière de fiscalité de l'urbanisme (3 pages) Page 27 84-2020-07-02-001 - décision du 02 juillet 2020 portant délégation de signature du

responsable du service des impôts des entreprises de Cavaillon à ses collaborateurs. (2

pages) Page 30

84-2020-06-29-004 - décision du 29 juin 2020 donnant délégation de signature du

responsable de la trésorerie Vaucluse Amendes à ses collaborateurs. (2 pages) Page 32 84-2020-07-01-003 - décisions du 1er juillet 2020 donnant délégations de signature au

Centre Pénitentiaire d'Avignon-Le Pontet (6 pages) Page 34

84-2020-06-29-003 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

LES JARDINS DU SOLEIL à l'Isle sur la Sorgue du 29 juin 2020 (2 pages) Page 40 84-2020-06-29-002 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

JEANNIN Emilie à Carpentras du 29 juin 2020 (2 pages) Page 42

84-2020-07-02-004 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la

personne SARL BOYER SERVICES à Puyméras du 02 juillet 2020 (2 pages) Page 44

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-01-002 - arrêé du 01 juillet 2020 portant autorisation des matchs de moto-ball organisés sur le stade Jean Ovili les Molières

- ROBION par le motoall Club Robionnais pour la saison 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-02-002 - arrêté du 02 juillet 2020 portant renouvellement de l'agrément pour assurer la formation aux premiers secours au

comité départemental de la fédération française de sauvetage et de secourisme de Vaucluse (CDFFSS84)

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-29-001 - arrêté du 29 juin 2020 portant autorisation d'animer des stages de sensibilisation à la sécurité routière - 2 jours 4

points à Puyricard

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-29-001 - arrêté du 29 juin 2020 portant autorisation d'animer des stages de sensibilisation à la sécurité routière - 2 jours 4

points à Puyricard

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-004 - arrêté du 30 juin 2020 de franchissement du seuil de vigilance sécheresse en Vaucluse

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-005 - arrêté du 30 juin 2020 portant agrément à titre onéreux la formation des candidats aux titres et diplômes exigés

pour l'exercice de la profession d'enseignant de la conduite et de la sécurité routière - auto ecole CFM City Zen

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-002 - arrêté du 30 juin 2020 portant autorisation d'animer des stages de sensibilisation à la sécurité routière - ABC

Permis à points à Fréjus

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-002 - arrêté du 30 juin 2020 portant autorisation d'animer des stages de sensibilisation à la sécurité routière - ABC

Permis à points à Fréjus

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-003 - arrêté du 30 juin 2020 portant retrait d'agrément d'un établissement chargé d'organiser des stages de sensibilisation

à la sécurité routière dénommé JBE FC exploité par M. GAURRAND

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-003 - arrêté du 30 juin 2020 portant retrait d'agrément d'un établissement chargé d'organiser des stages de sensibilisation

à la sécurité routière dénommé JBE FC exploité par M. GAURRAND

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-02-003 - décision du 02 juillet 2020 donnant délégation de signature de la directrice départementale des territoires, en

matière de fiscalité de l'urbanisme

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-02-001 - décision du 02 juillet 2020 portant délégation de signature du responsable du service des impôts des entreprises de

Cavaillon à ses collaborateurs.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-02-001 - décision du 02 juillet 2020 portant délégation de signature du responsable du service des impôts des entreprises de

Cavaillon à ses collaborateurs.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-29-004 - décision du 29 juin 2020 donnant délégation de signature du responsable de la trésorerie Vaucluse Amendes à ses

collaborateurs.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-29-004 - décision du 29 juin 2020 donnant délégation de signature du responsable de la trésorerie Vaucluse Amendes à ses

collaborateurs.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-01-003 - décisions du 1er juillet 2020 donnant délégations de signature au Centre Pénitentiaire d'Avignon-Le Pontet

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-29-003 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne LES JARDINS DU SOLEIL à l'Isle sur la

Sorgue du 29 juin 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-29-003 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne LES JARDINS DU SOLEIL à l'Isle sur la

Sorgue du 29 juin 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-29-002 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne JEANNIN Emilie à Carpentras du 29 juin 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-29-002 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne JEANNIN Emilie à Carpentras du 29 juin 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-02-004 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne SARL BOYER SERVICES à

Puyméras du 02 juillet 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-02-004 - récépissé de déclaration modificative d’un organisme de services à la personne SARL BOYER SERVICES à

Puyméras du 02 juillet 2020