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VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-049
PUBLIÉ LE 30 JUIN 2020
Sommaire
Préfecture de Vaucluse
84-2020-06-11-007 - arrêté du 11 juin 2020 portant composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier de Sault. (3 pages) Page 3
84-2020-06-11-006 - arrêté du 11 juin 2020 donnant autorisation à la chambre d'agriculture
de Vaucluse de contracter un emprunt (2 pages) Page 6
84-2020-06-18-001 - arrêté du 18 juin 2020 portant création d'un établissement d'enseignement de la conduite, à titre onéreux, des véhicules à moteur et de la sécurité
routière - Auto école Cent Dix à Grambois (2 pages) Page 8
84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975
et le giratoire du Coudoulet à Orange (8 pages) Page 10
84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnementconcernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon
par la commune de Cavaillon (18 pages) Page 18
84-2020-06-22-001 - arrêté du 22 juin 2020 fixant la composition nominative du conseil de
surveillance du centre hospitalier intercommunal Cavaillon/Lauris. (3 pages) Page 36 84-2020-06-23-001 - arrêté du 23 juin 2020 prescrivant la reprise d'une enquête publique à
la DUP sur le territoire des communes de Fontaine de Vaucluse et de Lagnes (4 pages) Page 39 84-2020-06-24-001 - arrêté du 24 juin 2020 portant ouverture d'une enquête publique
préalable à la construction d'une centrale photovoltaique au lieu-dit les Gipières à l'Isle sur
la Sorgue (6 pages) Page 43
84-2020-06-30-001 - arrêté du 30 juin 2020 portant dérogation à l'AP du 28 mai 2019 relatif au règlement particulier de la police de la navigation sur les Sorgues et le canal de
Vaucluse, au bénéfice du Groupe CARSO de Vénissieux. (3 pages) Page 49
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-11-007 - arrêté du 11 juin 2020 portant composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de Sault.
3
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-11-007 - arrêté du 11 juin 2020 portant composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de Sault.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-11-007 - arrêté du 11 juin 2020 portant composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier de Sault.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-11-006 - arrêté du 11 juin 2020 donnant autorisation à la chambre d'agriculture de Vaucluse de contracter un emprunt
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-11-006 - arrêté du 11 juin 2020 donnant autorisation à la chambre d'agriculture de Vaucluse de contracter un emprunt
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-18-001 - arrêté du 18 juin 2020 portant création d'un établissement d'enseignement de la conduite, à titre onéreux, des
véhicules à moteur et de la sécurité routière - Auto école Cent Dix à Grambois
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-18-001 - arrêté du 18 juin 2020 portant création d'un établissement d'enseignement de la conduite, à titre onéreux, des
véhicules à moteur et de la sécurité routière - Auto école Cent Dix à Grambois
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975 et le giratoire du Coudoulet à Orange
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975 et le giratoire du Coudoulet à Orange
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975 et le giratoire du Coudoulet à Orange
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975 et le giratoire du Coudoulet à Orange
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975 et le giratoire du Coudoulet à Orange
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975 et le giratoire du Coudoulet à Orange
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975 et le giratoire du Coudoulet à Orange
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-19-001 - arrêté du 19 juin 2020 portant autorisation de pénétrer et d'occuper certaines propriétés privées, closes ou non closes sur la commune d'Orange, en vue de permettre aux agents de la DREAL Paca - en vue travaux de déviation RN7 entre RD975 et le giratoire du Coudoulet à Orange
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-003 - arrêté du 22 juin 2020 complémentaire modifiant l’arrêté préfectoral du 28 août 2015 et portant autorisation au titre des articles R. 214-17 et R. 214-18 du code de l’environnement
concernant l’exploitation du système d’assainissement de Cavaillon par la commune de Cavaillon
35
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-001 - arrêté du 22 juin 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
intercommunal Cavaillon/Lauris.
36
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-001 - arrêté du 22 juin 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
intercommunal Cavaillon/Lauris.
37
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-22-001 - arrêté du 22 juin 2020 fixant la composition nominative du conseil de surveillance du centre hospitalier
intercommunal Cavaillon/Lauris.
38
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-23-001 - arrêté du 23 juin 2020 prescrivant la reprise d'une enquête publique à la DUP sur le territoire des communes de
Fontaine de Vaucluse et de Lagnes
39
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-23-001 - arrêté du 23 juin 2020 prescrivant la reprise d'une enquête publique à la DUP sur le territoire des communes de
Fontaine de Vaucluse et de Lagnes
40
Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-23-001 - arrêté du 23 juin 2020 prescrivant la reprise d'une enquête publique à la DUP sur le territoire des communes de
Fontaine de Vaucluse et de Lagnes
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-23-001 - arrêté du 23 juin 2020 prescrivant la reprise d'une enquête publique à la DUP sur le territoire des communes de
Fontaine de Vaucluse et de Lagnes
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-24-001 - arrêté du 24 juin 2020 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la construction d'une centrale
photovoltaique au lieu-dit les Gipières à l'Isle sur la Sorgue
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-24-001 - arrêté du 24 juin 2020 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la construction d'une centrale
photovoltaique au lieu-dit les Gipières à l'Isle sur la Sorgue
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-24-001 - arrêté du 24 juin 2020 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la construction d'une centrale
photovoltaique au lieu-dit les Gipières à l'Isle sur la Sorgue
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-24-001 - arrêté du 24 juin 2020 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la construction d'une centrale
photovoltaique au lieu-dit les Gipières à l'Isle sur la Sorgue
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-24-001 - arrêté du 24 juin 2020 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la construction d'une centrale
photovoltaique au lieu-dit les Gipières à l'Isle sur la Sorgue
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-24-001 - arrêté du 24 juin 2020 portant ouverture d'une enquête publique préalable à la construction d'une centrale
photovoltaique au lieu-dit les Gipières à l'Isle sur la Sorgue
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-001 - arrêté du 30 juin 2020 portant dérogation à l'AP du 28 mai 2019 relatif au règlement particulier de la police de la
navigation sur les Sorgues et le canal de Vaucluse, au bénéfice du Groupe CARSO de Vénissieux.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-001 - arrêté du 30 juin 2020 portant dérogation à l'AP du 28 mai 2019 relatif au règlement particulier de la police de la
navigation sur les Sorgues et le canal de Vaucluse, au bénéfice du Groupe CARSO de Vénissieux.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-06-30-001 - arrêté du 30 juin 2020 portant dérogation à l'AP du 28 mai 2019 relatif au règlement particulier de la police de la
navigation sur les Sorgues et le canal de Vaucluse, au bénéfice du Groupe CARSO de Vénissieux.
