RECUEIL DES ACTESADMINISTRATIFS SPÉCIALN°84-2020-087PUBLIÉ LE 13 OCTOBRE 2020

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1 VAUCLUSE

RECUEIL DES ACTES

ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-087

PUBLIÉ LE 13 OCTOBRE 2020

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Sommaire

Préfecture de Vaucluse

84-2020-10-13-003 - arrêté de circulation du 13 octobre 2020 : A7 Travaux de remise en conformité du dispositif de sécurité de l'ouvrage PI 1616 situé au PR 161.00 et inspections

des ouvrages (4 pages) Page 3

84-2020-09-01-043 - arrêté du 01 septembre 2020 portant subdélégation désignation des agents habilités à représenter l’expropriant devant les juridictions de l’expropriation (ddfip)

(2 pages) Page 7

84-2020-10-07-004 - arrêté du 07 octobre 2020 portant fermeture d'un accueil familial

illicite sis au 1841 chemin de Bompas à Montfavet géré par M. et Mme DIDIER (3 pages) Page 9 84-2020-10-12-001 - arrêté du 12 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 02 septembre 2020

portant réglementation temporaire de la circulation pour la réalisation d'une enquête de circulation Origines-Destinations sollicitée par Vinci Autoroutes ( ASF) en Vaucluse et

dans le Gard (2 pages) Page 12

84-2020-10-13-001 - arrêté du 13 octobre 2020 portant autorisation d'une manifestation

automobile " Supercar Experience" du 18 octobre 2020 (19 pages) Page 14 84-2020-10-13-002 - arrêté du 13 octobre 2020 portant constitution de la commission de

conciliation de Vaucluse en matière d’élaboration de documents d’urbanisme. (2 pages) Page 33 84-2020-07-21-004 - arrêté du 21 juillet 2020 d'aménagement portant approbation du

document d'Aménagement de la forêt communale de Caromb, pour la période 2020-2039,

signé le 21 juillet 2020 pour le Préfet de Région PACA (2 pages) Page 35 84-2020-10-08-005 - arrêté du 8 octobre 2020 autorisant le GAEC LOU JAS à effectuer

des tirs de défense simples en vue de la protection de son troupeau contre la prédation du

loup. (6 pages) Page 37

84-2020-09-01-044 - décision du 01 septembre 2020 donnant délégation de signature du

responsable de la trésorerie de Carpentras à son adjoint (2 pages) Page 43 84-2020-09-01-045 - décision du 01 septembre 2020 portant délégation de signature du

responsable du Pôle Contrôle Expertise et de la contributio n à l'audiovisuel public de

Vaucluse à ses collaborateu rs. (2 pages) Page 45

84-2020-09-01-042 - décision du 01 septembre 2020 portant délégations spéciales de

signature pour le pôle pilotage et ressources (ddfip). (3 pages) Page 47 84-2020-09-29-011 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

DALIA Karen à Bollène du 29 septembre 2020 (2 pages) Page 50

84-2020-09-29-012 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne

PARIS Karen à Velleron - du 29 septembre 2020 (2 pages) Page 52

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(3)

Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-13-003 - arrêté de circulation du 13 octobre 2020 : A7 Travaux de remise en conformité du dispositif de sécurité de

l'ouvrage PI 1616 situé au PR 161.00 et inspections des ouvrages

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-01-043 - arrêté du 01 septembre 2020 portant subdélégation désignation des agents habilités à représenter l’expropriant

devant les juridictions de l’expropriation (ddfip)

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-01-043 - arrêté du 01 septembre 2020 portant subdélégation désignation des agents habilités à représenter l’expropriant

devant les juridictions de l’expropriation (ddfip)

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-07-004 - arrêté du 07 octobre 2020 portant fermeture d'un accueil familial illicite sis au 1841 chemin de Bompas à

Montfavet géré par M. et Mme DIDIER

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-12-001 - arrêté du 12 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 02 septembre 2020 portant réglementation temporaire de la

circulation pour la réalisation d'une enquête de circulation Origines-Destinations sollicitée par Vinci Autoroutes ( ASF) en Vaucluse et dans le Gard

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-12-001 - arrêté du 12 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 02 septembre 2020 portant réglementation temporaire de la

circulation pour la réalisation d'une enquête de circulation Origines-Destinations sollicitée par Vinci Autoroutes ( ASF) en Vaucluse et dans le Gard

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-13-001 - arrêté du 13 octobre 2020 portant autorisation d'une manifestation automobile " Supercar Experience" du 18

octobre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-13-002 - arrêté du 13 octobre 2020 portant constitution de la commission de conciliation de Vaucluse en matière

d’élaboration de documents d’urbanisme.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-13-002 - arrêté du 13 octobre 2020 portant constitution de la commission de conciliation de Vaucluse en matière

d’élaboration de documents d’urbanisme.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-21-004 - arrêté du 21 juillet 2020 d'aménagement portant approbation du document d'Aménagement de la forêt communale

de Caromb, pour la période 2020-2039, signé le 21 juillet 2020 pour le Préfet de Région PACA

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-07-21-004 - arrêté du 21 juillet 2020 d'aménagement portant approbation du document d'Aménagement de la forêt communale

de Caromb, pour la période 2020-2039, signé le 21 juillet 2020 pour le Préfet de Région PACA

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-08-005 - arrêté du 8 octobre 2020 autorisant le GAEC LOU JAS à effectuer des tirs de défense simples en vue de la

protection de son troupeau contre la prédation du loup.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-01-044 - décision du 01 septembre 2020 donnant délégation de signature du responsable de la trésorerie de Carpentras à son

adjoint

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-01-044 - décision du 01 septembre 2020 donnant délégation de signature du responsable de la trésorerie de Carpentras à son

adjoint

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-01-045 - décision du 01 septembre 2020 portant délégation de signature du responsable du Pôle Contrôle Expertise et de la

contributio n à l'audiovisuel public de Vaucluse à ses collaborateu rs.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-01-045 - décision du 01 septembre 2020 portant délégation de signature du responsable du Pôle Contrôle Expertise et de la

contributio n à l'audiovisuel public de Vaucluse à ses collaborateu rs.

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-01-042 - décision du 01 septembre 2020 portant délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources (ddfip).

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-29-011 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne DALIA Karen à Bollène du 29 septembre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-29-011 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne DALIA Karen à Bollène du 29 septembre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-29-012 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne PARIS Karen à Velleron - du 29 septembre 2020

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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-29-012 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne PARIS Karen à Velleron - du 29 septembre 2020