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VAUCLUSE
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N°84-2020-089
PUBLIÉ LE 15 OCTOBRE 2020
Sommaire
Préfecture de Vaucluse
84-2020-10-01-010 - arrêté du 01 octobre 2020 portant agrément d'un centre de
sensibilisation à la sécurité routière - Asma EL MALKI à Poulx. (4 pages) Page 3 84-2020-10-01-009 - arrêté du 01 octobre 2020 portant création de l'agrément d'un
établissement d'enseignement de la conduite à titre onéreux - 2000 Formation à Cadenet.
(2 pages) Page 7
84-2020-10-07-005 - arrêté du 07 octobre 2020 portant publication de la carte scolaire
octobre 2020 (direction des services académiques) (2 pages) Page 9 84-2020-10-14-001 - arrêté du 14 octobre 2020 portant nomination d'un régisseur de
recettes au sein de la circonscription interdépartementale de Sécurité Publique d'Avignon
(CISP Vaucluse/Gard) (2 pages) Page 11
84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes" du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de
poids et gabarit maximales et des prescriptions associées (16 pages) Page 13 84-2020-09-28-006 - décision 2020_67 du 28 septembre 2020 donnant délégation de
signature à Mme Cécile POLITO, directeur adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon (3
pages) Page 29
84-2020-09-28-004 - décision 2020_68 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Philippe RODRIGUEZ, chef du centre informatique au Centre Hospitalier
d'Avignon (3 pages) Page 32
84-2020-09-28-005 - décision 2020_69 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Jean-Michel SIDOBRE, directeur adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
(4 pages) Page 35
84-2020-09-28-003 - décision 2020_70 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Aurélie BARATIER, directeur adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
(4 pages) Page 39
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-01-010 - arrêté du 01 octobre 2020 portant agrément d'un centre de sensibilisation à la sécurité routière - Asma EL MALKI
à Poulx.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-01-010 - arrêté du 01 octobre 2020 portant agrément d'un centre de sensibilisation à la sécurité routière - Asma EL MALKI
à Poulx.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-01-010 - arrêté du 01 octobre 2020 portant agrément d'un centre de sensibilisation à la sécurité routière - Asma EL MALKI
à Poulx.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-01-010 - arrêté du 01 octobre 2020 portant agrément d'un centre de sensibilisation à la sécurité routière - Asma EL MALKI
à Poulx.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-01-009 - arrêté du 01 octobre 2020 portant création de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite à titre
onéreux - 2000 Formation à Cadenet.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-01-009 - arrêté du 01 octobre 2020 portant création de l'agrément d'un établissement d'enseignement de la conduite à titre
onéreux - 2000 Formation à Cadenet.
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-07-005 - arrêté du 07 octobre 2020 portant publication de la carte scolaire octobre 2020 (direction des services académiques)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-07-005 - arrêté du 07 octobre 2020 portant publication de la carte scolaire octobre 2020 (direction des services académiques)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-001 - arrêté du 14 octobre 2020 portant nomination d'un régisseur de recettes au sein de la circonscription
interdépartementale de Sécurité Publique d'Avignon (CISP Vaucluse/Gard)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-10-14-001 - arrêté du 14 octobre 2020 portant nomination d'un régisseur de recettes au sein de la circonscription
interdépartementale de Sécurité Publique d'Avignon (CISP Vaucluse/Gard)
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-10-004 - arrêté modificatif 2 du 10 septembre 2020 définissant les réseaux routiers "120 tonnes", "94 tonnes" et "72 tonnes"
du département de Vaucluse accessibles aux convois de transports exceptionnels sous réserve du respect des caractéristiques de poids et gabarit maximales et des prescriptions associées
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-006 - décision 2020_67 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Cécile POLITO, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-006 - décision 2020_67 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Cécile POLITO, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-006 - décision 2020_67 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Cécile POLITO, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-004 - décision 2020_68 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Philippe RODRIGUEZ, chef du
centre informatique au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-004 - décision 2020_68 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Philippe RODRIGUEZ, chef du
centre informatique au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-004 - décision 2020_68 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Philippe RODRIGUEZ, chef du
centre informatique au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-005 - décision 2020_69 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Jean-Michel SIDOBRE, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-005 - décision 2020_69 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Jean-Michel SIDOBRE, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-005 - décision 2020_69 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Jean-Michel SIDOBRE, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-005 - décision 2020_69 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à M. Jean-Michel SIDOBRE, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-003 - décision 2020_70 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Aurélie BARATIER, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-003 - décision 2020_70 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Aurélie BARATIER, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-003 - décision 2020_70 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Aurélie BARATIER, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
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Préfecture de Vaucluse - 84-2020-09-28-003 - décision 2020_70 du 28 septembre 2020 donnant délégation de signature à Mme Aurélie BARATIER, directeur
adjoint au Centre Hospitalier d'Avignon
