UNITE PATRIMOINE ET MOYENS GENERAUX ARCHIVES REGIONALES
Tél. 01 53 85 50 83
Tél. 01 53 85 50 84 (communications)
3429 W
I
DENTIFICATION DU SERVICE VERSANT Région Ile-de-France (Sinon remplir à droite) Autre : Unité et direction : Développement/ Direction del’apprentissage et de l’emploi Sous direction :
Service, cellule : Accompagnement
Responsable du service : M Dominique LEDOGAR Tel : 01 53 85 72 56
Responsable du versement : Mme Nathalie DAVID Tel : 01 53 85 61 57 Bureau : 4302 Service d’origine (s’il n’est pas identique au service versant) :
Activité du service versant : (en quelques mots)
Dispositif d’accompagnement des centres de formation des apprentis
D
ESCRIPTION DU VERSEMENT Nombre de pages du bordereau (y compris la présente) : 30Nombre d’articles : 428 Nombre de boîtes : 14 Métrage : 1,55 ml Support papier photo plan Autre :
Format A4 A3 A0 Autre :
S
OMMAIRE N° desarticles Description sommaire et dates extrêmes des principales catégories de documents 1 - 428 Dispositif d’accompagnement de la politique d’apprentissage
Dispositif « Aides aux apprentis » : dossiers de subvention soldés
Les dossiers se composent de la convention, de la notification, de la liste des apprentis bénéficiaires et de la décision de paiement. Ils sont classés par année scolaire puis par ordre alphabétique des organismes gestionnaires (OG).
NB : à partir du dossier n° 12 il n’y a plus de convention dans les dossiers. Une convention unique, dont un exemplaire est conservé au sein de la direction de l’apprentissage, est signée pour l’ensemble des dispositifs.
1 à 11 Année scolaire 2007-2008 [reliquat, voir aussi le bordereau 2612 W]
12 à 145 Année scolaire 2008-2009 146 à 281 Année scolaire 2009-2010 282 à 428 Année scolaire 2010-2011
Dates extrêmes : 2007 - 2013 Année de révision : 2023 DUA : 10 an(s) Conservation intégrale Conservation partielle Destruction
Le chef du service versant Le conservateur en chef des archives régionales Dominique Ledogar Fabienne Studer-Redon
Date : 29 novembre 2013 Date de prise en charge : 5 décembre 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
1 à 428
Dispositif « Aides aux apprentis » – dossiers de subvention soldés
Les dossiers se composent de la convention, de la notification, de la liste des apprentis bénéficiaires, du dossier de paiement de l’avance, et du dossier de paiement du solde.
Ils sont classés par année scolaire puis par ordre alphabétique des organismes gestionnaires (OG).
La Région participe aux frais occasionnés par un contrat
d’apprentissage en versant aux apprentis, via les CFA, une aide à l’achat de livres, au premier équipement mais aussi à
l’hébergement, la restauration et le transport. Avant 2007 ces aides étaient gérées et versées séparément.
2007 2013
1 à 11 Année scolaire 2007 - 2008 2007 2013
1 ADMT 2007 2013 Voir aussi 2612w
n° 35
2 AFASAM 2007 2013
3 AGCFA St Jean 2007 2013
4 AGEFA PME 2007 2013
5 ARFA 2007 2013 Voir aussi 2612w
n° 64 6 Association de Gestion CFA Interentreprises 2007 2013
7 CCIV 2007 2013 Voir aussi 2612w
n° 88
8 CESFA 2007 2013 Voir aussi 2612w
n° 95
9 CMA Seine et Marne 2007 2013 Voir aussi 2612w
n° 102
10 Formasup 2007 2013 Voir aussi 2612w
n° 122
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
11 IGS 2007 2013
12 à 145
Année scolaire 2008 – 2009 2008 2013
12 Académie Fratellini 2008 2013
13 ACE – ASSOCIATION DES COMPTABLES ENSEIGNEMENT
2008 2013 14 ACMP – ASSOCIATION DES COMPTABLES METIERS ET
PROFESSIONS
2008 2013
15 ACPPAV 2008 2013
16 ACPPP – ASSOCIATION DES COURS PROFESSIONNELS ET DE PERFECTIONNEMENT POUR LES EMPLOYES ET LES PREPARATEURS EN PHARMACIE
2008 2013
17 ADAFA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE FRANCILIEN AGRICOLE
2008 2013 18 ADAPSS – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT
DE L’ALTERNANCE DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
2008 2013
19 ADASEV – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE DANS LES SCIENCES ET LES TECHNOLOGIES DU VIVANT
2008 2013
20 ADEFSA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION SUPERIEURE PAR ALTERNANCE
2008 2013 21 ADESA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT
PAR LES ENTREPRISES DE SECTIONS D’APPRENTISSAGE
2008 2013
22 ADFC – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION DANS LES PROFESSIONS DU
COMMERCE
2008 2013
23 ADMT – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES METIERS DE LA TABLE JEAN BLAT
2008 2013
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
24 AEPO – ASSOCIATION POUR L’ENSEIGNEMENT PRIVE DE L’OPTIQUE
2008 2013 25 AFAMBF – ASSOCIATION FORMATION DES APPRENTIS
AUX METIERS DE LA BANQUE ET DE LA FINANCE DE LA REGION ILE DE FRANCE
2008 2013
26 AFANEM - ASSOCIATION DE FORMATION EN
ALTERNANCE AUX METIERS DU NEGOCE ET DE LA MAINTENANCE
2008 2013
27 AFAPHP – ASSOCIATION POUR LA FORMATIONPAR L’APPRENTISSAGE DES PERSONNELS DE
L’HOSPITALISATION PRIVEE D’ILE DE FRANCE
2008 2013
28 AFASAM – ASSOCIATION POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE DANS LES SECTEURS DU SPECTACLE VIVANT, DE L’AUDIOVISUELET DU MULTIMEDIA
2008 2013
29 AFASEC – ASSOCIATION DE FORMATION ET D’ACTION SOCIALE DES ECURIES DE COURSES
2008 2013 30 AFASOP – ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET
L’APPRENTISSAGE DU SUD OUEST PARISIEN
2008 2013 31 AFC - ASSOCIATION DE FORMATION COIFFURE 2008 2013 32 AFI - ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS
L’INDUSTRIE
2008 2013 33 AFI 24 – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS LES
INDUSTRIES CHIMIQUES ET PARACHIMIQUES DE LA REGION ILE DE FRANCE
2008 2013
34 AFFIDA – ASSOCIATION FRANCILIENNE DE FORMATION INTERPROFESSIONNELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE
2008 2013
35 AFGD - ASSOCIATION DE FORMATION DE LA GRANDE DISTRIBUTION
2008 2013 36 AFIA – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES
INFORMATICIENS PAR L’APPRENTISSAGE
2008 2013
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
37 AFIPE – ASSOCIATION DE FORMATION
INTERPROFESSIONNELLE DE POISSY ET ENVIRONS
2008 2013 38 AFJS – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES
JEUNES SPORTIFS DE LA REGION ILE DE FRANCE
2008 2013 39 AFMAE – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX
METIERS DE L’AERIEN
2008 2013 40 AFMDCC - ASSOCIATION DE FORMATION AUX
METIERS DE LA DANSE, DU CHANT ET DE LA COMEDIE
2008 2013 41 AFOBAT 75 - ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET
LE PERFECTIONNEMENT DANS LE BATIMENT, LES TRAVAUX PUBLICS ET ACTIVITES ANNEXES
2008 2013
42 AFOBAT 77 – ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLIC DE SEINE ET MARNE
2008 2013
43 AFOMAV – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX METIERS DE L’AUDIOVISUEL
2008 2013 44 AFORP - ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE
PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES
2008 2013
45 AFORPA – ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
2008 2013 46 AFT– ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA
FORMATION DANS LE TRANSPORT
2008 2013 47 AFTI – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX
TECHNIQUES INDUSTRIELLES
2008 2013 48 AFUNA – ASSOCIATION POUR LA FORMATION
UNIVERSITAIRE PAR L’APPRENTISSAGE
2008 2013 49 AGALT – ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA DES
METIERS DE LA LOGISTIQUE ET DU TRANSPORT DE SAVIGNY LE TEMPLE
2008 2013
50 AGCFA ST JEAN – ASSOCIATION DE GESTION DES
CENTRES DE FORMATION D’APPRENTIS SAINT-JEAN 2008 2013
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
51 AGEFA PME – ASSOCIATION DE GESTION DES FORMATIONS EN ALTERNANCE POUR LES PME
2008 2013 52 AGESUP – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LA
GESTION D’UN CENTRE D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PAR L’APPRENTISSAGE A EVRY
2008 2013
53 AMFR LA GRANGE COLOMBE – ASSOCIATION MAISON FAMILIALE RURALE DE LA GRANGE COLOMBE
2008 2013 54 AMFR MOULIN DE LA PLANCHE – ASSOCIATION
MAISON FAMILIALE RURALE DU MOULIN DE LA PLANCHE
2008 2013
55 AOCDTF – ASSOCIATION OUVRIERES DES
COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE
2008 2013 56 APALT – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE
L’APPRENTISSAGE DANS LA LOGISTIQUE ET LE TRANSPORT
2008 2013
57 APHRL – ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HOTELIERS, RESTAURATEURS ET LIMONADIERS
2008 2013 58 ARFA – ASSOCIATION REGIONALE POUR LA
FORMATION DES ANIMATEURS
2008 2013
59 ASFO JEUNES 77 2008 2013
60 ASFORED – ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT
PROFESSIONNEL DANS LES METIERS DE L’EDITION
2008 2013
61 ASSOCIATION C3CFA 2008 2013
62 ASSOCIATION CFA LEONARD DE VINCI 2008 2013 63 ASSOCIATION DU CFA DE LA COUVERTURE
PLOMBERIE
2008 2013 64 ASSOCIATION DU CFA DE LA POISSONNERIE 2008 2013
65 ASSOCIATION EN MOUVEMENT 2008 2013
66 ASSOCIATION FACULTE DES METIERS DE L’ESSONNE 2008 2013
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
67 ASSOCIATION GESTIONNAIRE DES METIERS DU TOURISME
2008 2013 68 ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA RESSOURCES
HUMAINES
2008 2013 69 ASSOCIATION INGENIEURS 2000 2008 2013 70 ASSOCIATION ISEP ENTREPRISES 2008 2013 71 ASSOCIATION TRAJECTOIRE FORMATION 2008 2013
72 ASSOCIATION VECTEUR 2008 2013
73 AUUE - ASSOCIATION UNION UNIVERSITE ECONOMIE 2008 2013 74 CAE - CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DE L’ELECTRICITE 2008 2013 75 CAIA - CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DES INDUSTRIES
DE L’AMEUBLEMENT
2008 2013 76 CAMAS – CENTRE D’APPRENTISSAGE DES METIERS
DE L’ASSISTANCE AU SOL
2008 2013 77 CAMBA – CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DE LA
MACONNERIE ET DU BETON ARME
2008 2013
78 CAP IFIDEC 2008 2013
79 CCI SEINE ET MARNE – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE SEINE ET MARNE
2008 2013 80 CCIP – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
DE PARIS
2008 2013 81 CCIV – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
DE VERSAILLES VAL D’OISE YVELINES
2008 2013
82 CCIV ESSEC 2008 2013
83 CCIV IFA BTP – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL D’OISE YVELINES
2008 2013 84 CEBJO – CENTRE D’ENSEIGNEMENT DE LA
BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET ORFEVRERIE
2008 2013
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
85 CEFAA – CENTRE EUROPEEN DE FORMATION PAR L’ALTERNANCE ET D’APPRENTISSAGE DE L’INDUSTRIE HOTELIERE ET DU TOURISME
2008 2013
86 CEFIPA – CENTRE DE FORMATION D’INGENIEURS PAR ALTERNANCE
2008 2013 87 CEPROC – CENTRE NATIONAL DE FORMATION, DE
PERFECTIONNEMENT ET DE PROMOTION SOCIALE DE LA CHARCUTERIE
2008 2013
88 CERFAL – CENTRE REGIONAL DE FORMATION MULTIPROFESSIONNEL
2008 2013 89 CESFA – CENTRE SUPERIEUR DE FORMATION PAR
L’APPRENTISSAGE
2008 2013 90 CEZ – CENTRE D’ENSEIGNEMENT ZOOTECHNIQUE DE
RAMBOUILLET
2008 2013 91 CIFCA – CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE
FORMATION DES COMMERCES DE L’ALIMENTATION
2008 2013 92 CMA NORD 77 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT
SE LA SEINE ET MARNE
2008 2013 93 CMA SUD 77 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT
SE LA SEINE ET MARNE
2008 2013 94 CMA 78 – CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DES
YVELINES
2008 2013 95 CMA 93 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DE LA
SEINE SAINT DENIS
2008 2013 96 CMA 94 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DU
VAL DE MARNE
2008 2013 97 CMA 95 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DU
VAL D’OISE
2008 2013 98 CNA CEFAG – CENTRE NATIONAL DE L’AEROGRAPHIE 2008 2013 99 CNFPT – CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE
2008 2013
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
100 COLLEGE RABELAIS 2008 2013
101 CONSEIL GENERAL DE SEINE SAINT DENIS 2008 2013 102 CPB CMA – CHAMBRE DES PROFESIONNELS DU BOIS,
CHARPENTE, MENUISERIE, AGENCEMENT
2008 2013
103 CPOA 2008 2013
104 CSCP – CHAMBRE SYNDICALE DE LA HAUTE COUTURE 2008 2013 105 CSF – CHAMBRE SYNDICALE DES FLEURISTES D’ILE
DE FRANCE
2008 2013 106 DIFCAM – ASSOCIATION DU CREDIT AGRICOLE
MUTUEL POUR LA DIFFUSION DE LA FORMATION
2008 2013 107 EBP – ASSOCIATION ECOLE DE LA BOULANGERIE ET
LA PATISSERIE DE PARIS
2008 2013
108 ECOLE DE TRAVAIL ORT 2008 2013
109 EPB - ECOLE PROFESSIONNELLE DE LA BOUCHERIE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE
2008 2013
110 EPLEFPA LA BRETONNIERE 2008 2013
111 ENC BESSIERES – ECOLE NATIONALE DE COMMERCE BESSIERES
2008 2013 112 EPLEA SAINT GERMAIN – LYCEE AGRICOLE ET
HORTICOLE DE SAINT GERMAIN EN LAYE - CHAMBOURCY
2008 2013
113 FEDERATION COMPAGNONNIQUE DES METIERS DU BATIMENT
2008 2013 114 FFC – FEDERATION FRANCAISE DE CARROSSERIE 2008 2013 115 FODIPEG – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS
LA DISTRIBUTION ET L’INDUSTRIE DES PRODUITS DE L’ELECTRONIQUE GRAND PARIS
2008 2013
116 FORMAP 2008 2013
117 FORMAPOSTE ILE DE FRANCE 2008 2013
118 FORMASUP PARIS 2008 2013
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
119 FORMATION SANTE ANIMALE 2008 2013
120 GARAC – GROUPEMENT NATIONAL D’APPRENTISSAGE DES METIERS DE LA REPARATION DE L’AUTOMOBILE, DE LA MOTO ET DU CYCLE
2008 2013
121 GIP FCIP CRETEIL - GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC – FORMATION CONTINUE D’INSERTION
PROFESSIONNELLE
2008 2013
122 IFPASS – INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L’ASSURANCE
2008 2013 123 IFPM – INSTITUT DE FORMATION ET DE
PERFECTIONNEMENT AUX METIERS
2008 2013 124 IFRIA – INSTITUT DE FORMATION REGIONAL DES
INDUSTRIES ALIMENTAIRES D’ILE DE FRANCE
2008 2013 125 IGS – INSTITUT DE GESTION SOCIALE 2008 2013 126 INCM – INSTITUT NATIONAL DU CYCLE ET DU
MOTOCYCLE
2008 2013 127 INFA – INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET
D’APPLICATION
2008 2013 128 INFL – INSTITUT NATIONAL POUR LA FORMATION DE
LA LIBRAIRIE
2008 2013 129 INHNI – INSTITUT NATIONAL DE L’HYGIENE ET DU
NETTOYAGE INDUSTRIEL
2008 2013 130 IOTA – INSTITUT D’OPTIQUE THEORIQUE ET
APPLIQUEE
2008 2013
131 IFTIM 2008 2013
132 LEEM APPRENTISSAGE 2008 2013
133 LYCEE POLYVALENT DU GUE A TRESMES 2008 2013 134 LYCEE POLYVALENT GEORGES CORMIER 2008 2013 135 LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER REGIONAL
BELLIARD
2008 2013
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N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
136 LYCEE TECHNIQUE PUBLIC DORIAN 2008 2013 137 MECAVENIR CFAI – ASSOCIATION DE FORMATION ET
D’INNOVATION POUR LES METIERS DE L’INDUSTRIE ET DE LA MECANIQUE
2008 2013
138 MECAVENIR SUP II – ASSOCIATION DE FORMATION ET D’INNOVATION POUR LES METIERS DE L’INDUSTRIE ET DE LA MECANIQUE
2008 2013
139 MUNICIPALITE D’ENGHIEN 2008 2013
140 ORGANISME GESTIONNAIRE DU CENTRE GUSTAVE EIFFEL
2008 2013 141 PARIS ACADEMIE ENTREPRISES 2008 2013 142 PARIS SPORTS DEVELOPPEMENT 2008 2013 143 PROMOTRANS – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION
SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES
2008 2013
144 SC QUINCAILLERIE 2008 2013
145 VILLE DE MANTES 2008 2013
146 à 281
Année scolaire 2009 - 2010 2009 2013
146 ACADEMIE FRATELLINI 2009 2013
147 ACE – ASSOCIATION DES COMPTABLES ENSEIGNEMENT
2009 2013 148 ACMP – ASSOCIATION DES COMPTABLES METIERS ET
PROFESSIONS
2009 2013 149 ACPPAV – ASSOCIATION DES COURS
PROFESSIONNELS DE PHARMACIE, SANTE, SANITAIRE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENT ET SCIENCES DE LA VIE
2009 2013
150 ACPPP – ASSOCIATION DES COURS PROFESSIONNELS ET DE PERFECTIONNEMENT POUR LES EMPLOYES ET LES PREPARATEURS EN PHARMACIE
2009 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
151 ADAFA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE FRANCILIEN AGRICOLE
2009 2013 152 ADALES – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT
DE L’ALTERNANCE DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
2009 2013
153 ADAPSS – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ALTERNANCE DANS L’ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
2009 2013
154 ADASEV – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE DANS LES SCIENCES ET LES TECHNOLOGIES DU VIVANT
2009 2013
155 ADEFSA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION SUPERIEURE PAR ALTERNANCE
2009 2013 156 ADESA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT
PAR LES ENTREPRISES DE SECTIONS D’APPRENTISSAGE
2009 2013
157 ADFC – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION DANS LES PROFESSIONS DU
COMMERCE
2009 2013
158 ADMT – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES METIERS DE LA TABLE JEAN BLAT
2009 2013 159 AEPO – ASSOCIATION POUR L’ENSEIGNEMENT PRIVE
DE L’OPTIQUE
2009 2013 160 AFAMBF – ASSOCIATION FORMATION DES APPRENTIS
AUX METIERS DE LA BANQUE ET DE LA FINANCE DE LA REGION ILE DE France
2009 2013
161 AFANEM - ASSOCIATION DE FORMATION EN
ALTERNANCE AUX METIERS DU NEGOCE ET DE LA MAINTENANCE
2009 2013
162 AFAPHP – ASSOCIATION POUR LA FORMATIONPAR L’APPRENTISSAGE DES PERSONNELS DE
L’HOSPITALISATION PRIVEE D’ILE DE FRANCE
2009 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
163 AFASAM – ASSOCIATION POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE DANS LES SECTEURS DU SPECTACLE VIVANT, DE L’AUDIOVISUELET DU MULTIMEDIA
2009 2013
164 AFASEC – ASSOCIATION DE FORMATION ET D’ACTION SOCIALE DES ECURIES DE COURSES
2009 2013 165 AFASOP – ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET
L’APPRENTISSAGE DU SUD OUEST PARISIEN
2009 2013 166 AFC - ASSOCIATION DE FORMATION COIFFURE 2009 2013 167 AFI - ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS
L’INDUSTRIE
2009 2013 168 AFI 24 – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS LES
INDUSTRIES CHIMIQUES ET PARACHIMIQUES DE LA REGION ILE DE FRANCE
2009 2013
169 AFFIDA – ASSOCIATION FRANCILIENNE DE FORMATION INTERPROFESSIONNELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE
2009 2013
170 AFGD - ASSOCIATION DE FORMATION DE LA GRANDE DISTRIBUTION
2009 2013 171 AFIA – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES
INFORMATICIENS PAR L’APPRENTISSAGE
2009 2013 172 AFIPE – ASSOCIATION DE FORMATION
INTERPROFESSIONNELLE DE POISSY ET ENVIRONS
2009 2013 173 AFJS – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES
JEUNES SPORTIFS DE LA REGION ILE DE FRANCE
2009 2013 174 AFMAE – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX
METIERS DE L’AERIEN
2009 2013 175 AFMDCC - ASSOCIATION DE FORMATION AUX
METIERS DE LA DANSE, DU CHANT ET DE LA COMEDIE
2009 2013 176 AFOBAT 75 - ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET
LE PERFECTIONNEMENT DANS LE BATIMENT, LES TRAVAUX PUBLICS ET ACTIVITES ANNEXES
2009 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
177 AFOBAT 77 – ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLIC DE SEINE ET MARNE
2009 2013
178 AFOMAV – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX METIERS DE L’AUDIOVISUEL
2009 2013 179 AFORP - ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE
PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES
2009 2013
180 AFORPA – ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
2009 2013 181 AFT IFTIM – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT
DE LA FORMATION DANS LE TRANSPORT
2009 2013 182 AFTI – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX
TECHNIQUES INDUSTRIELLES
2009 2013 183 AFUNA – ASSOCIATION POUR LA FORMATION
UNIVERSITAIRE PAR L’APPRENTISSAGE
2009 2013 184 AGALT – ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA DES
METIERS DE LA LOGISTIQUE ET DU TRANSPORT DE SAVIGNY LE TEMPLE
2009 2013
185 AGCFA ST JEAN – ASSOCIATION DE GESTION DES CENTRES DE FORMATION D’APPRENTIS SAINT-JEAN
2009 2013 186 AGEFA PME – ASSOCIATION DE GESTION DES
FORMATIONS EN ALTERNANCE POUR LES PME
2009 2013 187 AGESUP – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LA
GESTION D’UN CENTRE D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PAR L’APPRENTISSAGE A EVRY
2009 2013
188 AGITEA - ASSOCIATION GESTIONNAIRE DANS L’INFORMATIQUE, LES SYSTEMES D’INFORMATION, LES TELECOMS, l’ELECTRONIQUE ET AUTOMATISME
2009 2013
189 AMFR LA GRANGE COLOMBE – ASSOCIATION MAISON FAMILIALE RURALE DE LA GRANGE COLOMBE
2009 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
190 AMFR MOULIN DE LA PLANCHE – ASSOCIATION MAISON FAMILIALE RURALE DU MOULIN DE LA PLANCHE
2009 2013
191 AOCDTF – ASSOCIATION OUVRIERES DES
COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE
2009 2013 192 APALT – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE
L’APPRENTISSAGE DANS LA LOGISTIQUE ET LE TRANSPORT
2009 2013
193 APHRL – ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HOTELIERS, RESTAURATEURS ET LIMONADIERS
2009 2013 194 ARFA – ASSOCIATION REGIONALE POUR LA
FORMATION DES ANIMATEURS
2009 2013
195 ASFO JEUNES 77 2009 2013
196 ASFORED – ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT
PROFESSIONNEL DANS LES METIERS DE L’EDITION
2009 2013
197 ASSOCIATION C3CFA 2009 2013
198 ASSOCIATION DE GESTION DE CFA INTERENTREPRISES
2009 2013 199 ASSOCIATION DU CFA DE LA COUVERTURE
PLOMBERIE
2009 2013 200 ASSOCIATION DU CFA DE LA POISSONNERIE 2009 2013
201 ASSOCIATION EN MOUVEMENT 2009 2013
202 ASSOCIATION FACULTE DES METIERS DE L’ESSONNE 2009 2013 203 ASSOCIATION GESTIONNAIRE DES METIERS DU
TOURISME
2009 2013 204 ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA RESSOURCES
HUMAINES
2009 2013 205 ASSOCIATION INGENIEURS 2000 2009 2013 206 ASSOCIATION ISEP ENTREPRISES 2009 2013
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N°
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
207 ASSOCIATION TRAJECTOIRE FORMATION 2009 2013
208 ASSOCIATION VECTEUR 2009 2013
209 AUUE - ASSOCIATION UNION UNIVERSITE ECONOMIE 2009 2013 210 CAE - CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DE L’ELECTRICITE 2009 2013 211 CAIA - CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DES INDUSTRIES
DE L’AMEUBLEMENT
2009 2013 212 CAMAS – CENTRE D’APPRENTISSAGE DES METIERS
DE L’ASSISTANCE AU SOL
2009 2013 213 CAMBA – CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DE LA
MACONNERIE ET DU BETON ARME
2009 2013
214 CAP IFIDEC 2009 2013
215 CCI SEINE ET MARNE – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE SEINE ET MARNE
2009 2013 216 CCIP – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
DE PARIS
2009 2013 217 CCIV – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
DE VERSAILLES VAL D’OISE YVELINES
2009 2013
218 CCIV ESSEC 2009 2013
219 CCIV IFA BTP – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL D’OISE YVELINES
2009 2013 220 CEBJO – CENTRE D’ENSEIGNEMENT DE LA
BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET ORFEVRERIE
2009 2013 221 CEFAA – CENTRE EUROPEEN DE FORMATION PAR
L’ALTERNANCE ET D’APPRENTISSAGE DE L’INDUSTRIE HOTELIERE ET DU TOURISME
2009 2013
222 CEFIPA – CENTRE DE FORMATION D’INGENIEURS PAR ALTERNANCE
2009 2013 223 CEPROC – CENTRE NATIONAL DE FORMATION, DE
PERFECTIONNEMENT ET DE PROMOTION SOCIALE DE LA CHARCUTERIE
2009 2013
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N°
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
224 CERFAL – CENTRE REGIONAL DE FORMATION MULTIPROFESSIONNEL
2009 2013 225 CESFA – CENTRE SUPERIEUR DE FORMATION PAR
L’APPRENTISSAGE
2009 2013 226 CEZ – CENTRE D’ENSEIGNEMENT ZOOTECHNIQUE DE
RAMBOUILLET
2009 2013 227 CIFCA – CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE
FORMATION DES COMMERCES DE L’ALIMENTATION
2009 2013 228 CMA NORD 77 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT
SE LA SEINE ET MARNE
2009 2013 229 CMA SUD 77 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT
SE LA SEINE ET MARNE
2009 2013 230 CMA 78 – CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DES
YVELINES
2009 2013 231 CMA 93 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DE LA
SEINE SAINT DENIS
2009 2013 232 CMA 94 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DU
VAL DE MARNE
2009 2013 233 CMA 95 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DU
VAL D’OISE
2009 2013 234 CNA CEFAG – CENTRE NATIONAL DE L’AEROGRAPHIE 2009 2013 235 CNAM – CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET
METIERS
2009 2013 236 CNFPT – CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE
2009 2013
237 COLLEGE RABELAIS 2009 2013
238 CPB CMA – CHAMBRE DES PROFESIONNELS DU BOIS, CHARPENTE, MENUISERIE, AGENCEMENT
2009 2013
239 CPOA 2009 2013
240 CSCP – CHAMBRE SYNDICALE DE LA HAUTE COUTURE 2009 2013
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N°
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
241 CSF – CHAMBRE SYNDICALE DES FLEURISTES D’ILE DE FRANCE
2009 2013 242 DIFCAM – ASSOCIATION DU CREDIT AGRICOLE
MUTUEL POUR LA DIFFUSION DE LA FORMATION
2009 2013 243 EBP – ASSOCIATION ECOLE DE LA BOULANGERIE ET
LA PATISSERIE DE PARIS
2009 2013
244 ECOLE DE TRAVAIL ORT 2009 2013
245 EPB - ECOLE PROFESSIONNELLE DE LA BOUCHERIE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE
2009 2013
246 EPLEFPA LA BRETONNIERE 2009 2013
247 ENC BESSIERES – ECOLE NATIONALE DE COMMERCE BESSIERES
2009 2013 248 EPLEA SAINT GERMAIN – LYCEE AGRICOLE ET
HORTICOLE DE SAINT GERMAIN EN LAYE - CHAMBOURCY
2009 2013
249 FEDERATION COMPAGNONNIQUE DES METIERS DU BATIMENT
2009 2013 250 FFC – FEDERATION FRANCAISE DE CARROSSERIE 2009 2013 251 FODIPEG – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS
LA DISTRIBUTION ET L’INDUSTRIE DES PRODUITS DE L’ELECTRONIQUE GRAND PARIS
2009 2013
252 FORMAP 2009 2013
253 FORMAPOSTE ILE DE FRANCE 2009 2013
254 FORMASUP PARIS 2009 2013
255 FORMATION SANTE ANIMALE 2009 2013
256 GARAC – GROUPEMENT NATIONAL D’APPRENTISSAGE DES METIERS DE LA REPARATION DE L’AUTOMOBILE, DE LA MOTO ET DU CYCLE
2009 2013
257 GIP FCIP CRETEIL - GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC – FORMATION CONTINUE D’INSERTION
PROFESSIONNELLE
2009 2013
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N°
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
258 GIP FCIP – V3A – GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC – FORMATION CONTINUE D’INSERTION
PROFESSIONNELLE
2009 2013
259 IFPASS – INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L’ASSURANCE
2009 2013 260 IFPM – INSTITUT DE FORMATION ET DE
PERFECTIONNEMENT AUX METIERS
2009 2013 261 IFRIA – INSTITUT DE FORMATION REGIONAL DES
INDUSTRIES ALIMENTAIRES D’ILE DE FRANCE
2009 2013 262 IGS – INSTITUT DE GESTION SOCIALE 2009 2013 263 INCM – INSTITUT NATIONAL DU CYCLE ET DU
MOTOCYCLE
2009 2013 264 INFA – INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET
D’APPLICATION
2009 2013 265 INFL – INSTITUT NATIONAL POUR LA FORMATION DE
LA LIBRAIRIE
2009 2013 266 INHNI – INSTITUT NATIONAL DE L’HYGIENE ET DU
NETTOYAGE INDUSTRIEL
2009 2013 267 INSTA – INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES
AVANCEES D’ADMINISTRATION ET DE MANAGEMENT
2009 2013 268 IOTA – INSTITUT D’OPTIQUE THEORIQUE ET
APPLIQUEE
2009 2013
269 LEEM APPRENTISSAGE 2009 2013
270 LYCEE POLYVALENT DU GUE A TRESMES 2009 2013 271 LYCEE POLYVALENT GEORGES CORMIER 2009 2013 272 LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER REGIONAL
BELLIARD
2009 2013 273 LYCEE TECHNIQUE PUBLIC DORIAN 2009 2013 274 MECAVENIR SUP CFAI – ASSOCIATION DE FORMATION
ET D’INNOVATION POUR LES METIERS DE L’INDUSTRIE ET DE LA MECANIQUE
2009 2013
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
275 MUNICIPALITE D’ENGHIEN 2009 2013
276 ORGANISME GESTIONNAIRE DU CENTRE GUSTAVE EIFFEL
2009 2013 277 PARIS ACADEMIE ENTREPRISES 2009 2013 278 PARIS SPORTS DEVELOPPEMENT 2009 2013 279 PROMOTRANS – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION
SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES
2009 2013
280 SC QUINCAILLERIE 2009 2013
281 VILLE DE MANTES 2009 2013
282 à 428
Année scolaire 2010 - 2011 2010 2013
282 ACADEMIE FRATELLINI 2010 2013
283 ACE – ASSOCIATION DES COMPTABLES ENSEIGNEMENT
2010 2013 284 ACMP – ASSOCIATION DES COMPTABLES METIERS ET
PROFESSIONS
2010 2013 285 ACPPAV – ASSOCIATION DES COURS
PROFESSIONNELS DE PHARMACIE, SANTE, SANITAIRE, SOCIAL ET ENVIRONNEMENT ET SCIENCES DE LA VIE
2010 2013
286 ACPPP – ASSOCIATION DES COURS PROFESSIONNELS ET DE PERFECTIONNEMENT POUR LES EMPLOYES ET LES PREPARATEURS EN PHARMACIE
2010 2013
287 ADAFA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE FRANCILIEN AGRICOLE
2010 2013 288 ADALES – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT
DE L’ALTERNANCE DANS L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR
2010 2013
289 ADAPSS – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’ALTERNANCE DANS L’ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR
2010 2013
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N°
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
290 ADASEV – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE DANS LES SCIENCES ET LES TECHNOLOGIES DU VIVANT
2010 2013
291 ADEFSA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION SUPERIEURE PAR ALTERNANCE
2010 2013 292 ADESA – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT
PAR LES ENTREPRISES DE SECTIONS D’APPRENTISSAGE
2010 2013
293 ADFC – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION DANS LES PROFESSIONS DU
COMMERCE
2010 2013
294 ADMT – ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES METIERS DE LA TABLE JEAN BLAT
2010 2013 295 AEPO – ASSOCIATION POUR L’ENSEIGNEMENT PRIVE
DE L’OPTIQUE
2010 2013 296 AFAMBF – ASSOCIATION FORMATION DES APPRENTIS
AUX METIERS DE LA BANQUE ET DE LA FINANCE DE LA REGION ILE DE FRANCE
2010 2013
297 AFANEM - ASSOCIATION DE FORMATION EN
ALTERNANCE AUX METIERS DU NEGOCE ET DE LA MAINTENANCE
2010 2013
298 AFAPHP – ASSOCIATION POUR LA FORMATIONPAR L’APPRENTISSAGE DES PERSONNELS DE
L’HOSPITALISATION PRIVEE D’ILE DE FRANCE
2010 2013
299 AFASAM – ASSOCIATION POUR LA FORMATION EN ALTERNANCE DANS LES SECTEURS DU SPECTACLE VIVANT, DE L’AUDIOVISUELET DU MULTIMEDIA
2010 2013
300 AFASEC – ASSOCIATION DE FORMATION ET D’ACTION SOCIALE DES ECURIES DE COURSES
2010 2013 301 AFASOP – ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET
L’APPRENTISSAGE DU SUD OUEST PARISIEN
2010 2013 302 AFC - ASSOCIATION DE FORMATION COIFFURE 2010 2013
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N°
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
303 AFI - ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS L’INDUSTRIE
2010 2013 304 AFI 24 – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS LES
INDUSTRIES CHIMIQUES ET PARACHIMIQUES DE LA REGION ILE DE FRANCE
2010 2013
305 AFFIDA – ASSOCIATION FRANCILIENNE DE FORMATION INTERPROFESSIONNELLE POUR LE DEVELOPPEMENT DE L’APPRENTISSAGE
2010 2013
306 AFGD - ASSOCIATION DE FORMATION DE LA GRANDE DISTRIBUTION
2010 2013 307 AFIA – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES
INFORMATICIENS PAR L’APPRENTISSAGE
2010 2013 308 AFIPE – ASSOCIATION DE FORMATION
INTERPROFESSIONNELLE DE POISSY ET ENVIRONS
2010 2013 309 AFJS – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DES
JEUNES SPORTIFS DE LA REGION ILE DE FRANCE
2010 2013 310 AFMAE – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX
METIERS DE L’AERIEN
2010 2013 311 AFMDCC - ASSOCIATION DE FORMATION AUX
METIERS DE LA DANSE, DU CHANT ET DE LA COMEDIE
2010 2013 312 AFOBAT 75 BRETIGNY - ASSOCIATION POUR LA
FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DANS LE BATIMENT, LES TRAVAUX PUBLICS ET ACTIVITES ANNEXES
2010 2013
313 AFOBAT 75 ERMONT - ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DANS LE BATIMENT, LES TRAVAUX PUBLICS ET ACTIVITES ANNEXES
2010 2013
314 AFOBAT 75 NOISY - ASSOCIATION POUR LA
FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DANS LE BATIMENT, LES TRAVAUX PUBLICS ET ACTIVITES ANNEXES
2010 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
315 AFOBAT 75 RUEIL - ASSOCIATION POUR LA
FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DANS LE BATIMENT, LES TRAVAUX PUBLICS ET ACTIVITES ANNEXES
2010 2013
316 AFOBAT 75 SAINT DENIS - ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DANS LE BATIMENT, LES TRAVAUX PUBLICS ET ACTIVITES ANNEXES
2010 2013
317 AFOBAT 77 – ASSOCIATION POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LE BATIMENT ET TRAVAUX PUBLIC DE SEINE ET MARNE
2010 2013
318 AFOMAV – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX METIERS DE L’AUDIOVISUEL
2010 2013 319 AFORP ASNIERES- ASSOCIATION POUR LA
FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES
2010 2013
320 AFORP DRANCY- ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES
2010 2013
321 AFORP ISSY- ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DES
ENTREPRISES INDUSTRIELLES
2010 2013
322 AFORP MANTES- ASSOCIATION POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT DU PERSONNEL DES ENTREPRISES INDUSTRIELLES
2010 2013
323 AFORPA ANDRIEU – ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
2010 2013 324 AFORPA FERRY – ASSOCIATION REGIONALE POUR LA
FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
2010 2013 325 AFORPA MINGAM – ASSOCIATION REGIONALE POUR
LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
2010 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
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Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
326 AFORPA MONGE– ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
2010 2013 327 AFORPA SAINT NICOLAS– ASSOCIATION REGIONALE
POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE AUTOMOBILE
2010 2013
328 AFORPA VAUX LE PENIL– ASSOCIATION REGIONALE POUR LA FORMATION PROFESSIONNELLE
AUTOMOBILE
2010 2013
329 AFT– ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA FORMATION DANS LE TRANSPORT
2010 2013 330 AFTI – ASSOCIATION POUR LA FORMATION AUX
TECHNIQUES INDUSTRIELLES
2010 2013 331 AFUNA – ASSOCIATION POUR LA FORMATION
UNIVERSITAIRE PAR L’APPRENTISSAGE
2010 2013 332 AGALT – ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA DES
METIERS DE LA LOGISTIQUE ET DU TRANSPORT DE SAVIGNY LE TEMPLE
2010 2013
333 AGCFA ST JEAN – ASSOCIATION DE GESTION DES CENTRES DE FORMATION D’APPRENTIS SAINT-JEAN
2010 2013 334 AGEFA PME – ASSOCIATION DE GESTION DES
FORMATIONS EN ALTERNANCE POUR LES PME
2010 2013 335 AGESUP – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION ET LA
GESTION D’UN CENTRE D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR PAR L’APPRENTISSAGE A EVRY
2010 2013
336 AGITEA - ASSOCIATION GESTIONNAIRE DANS L’INFORMATIQUE, LES SYSTEMES D’INFORMATION, LES TELECOMS, l’ELECTRONIQUE ET AUTOMATISME
2010 2013
337 AIJF - ASSOCIATION POUR L’INSERTION DES JEUNES DANS LE SECTEUR FERROVIAIRE
2010 2013 338 AMFR LA GRANGE COLOMBE – ASSOCIATION MAISON
FAMILIALE RURALE DE LA GRANGE COLOMBE
2010 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
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Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
339 AMFR MOULIN DE LA PLANCHE – ASSOCIATION MAISON FAMILIALE RURALE DU MOULIN DE LA PLANCHE
2010 2013
340 AOCDTF – ASSOCIATION OUVRIERES DES
COMPAGNONS DU DEVOIR DU TOUR DE FRANCE
2010 2013 341 APALT – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE
L’APPRENTISSAGE DANS LA LOGISTIQUE ET LE TRANSPORT
2010 2013
342 APHRL – ASSOCIATION PROFESSIONNELLE DES HOTELIERS, RESTAURATEURS ET LIMONADIERS
2010 2013 343 ARFA – ASSOCIATION REGIONALE POUR LA
FORMATION DES ANIMATEURS
2010 2013
344 ASFO JEUNES 77 2010 2013
345 ASFORED – ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION ET LE PERFECTIONNEMENT
PROFESSIONNEL DANS LES METIERS DE L’EDITION
2010 2013
346 ASSOCIATION C3CFA 2010 2013
347 ASSOCIATION DU CFA DE LA COUVERTURE PLOMBERIE
2010 2013 348 ASSOCIATION DU CFA DE LA POISSONNERIE 2010 2013
349 ASSOCIATION EN MOUVEMENT 2010 2013
350 ASSOCIATION FACULTE DES METIERS DE L’ESSONNE 2010 2013 351 ASSOCIATION GESTIONNAIRE DES METIERS DU
TOURISME
2010 2013 352 ASSOCIATION GESTIONNAIRE DU CFA RESSOURCES
HUMAINES
2010 2013 353 ASSOCIATION GESTIONNAIRE INTERENTREPRISES 2010 2013 354 ASSOCIATION INGENIEURS 2000 2010 2013 355 ASSOCIATION ISEP ENTREPRISES 2010 2013 356 ASSOCIATION TRAJECTOIRE FORMATION 2010 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
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Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
357 ASSOCIATION VECTEUR 2010 2013
358 AUUE - ASSOCIATION UNION UNIVERSITE ECONOMIE 2010 2013 359 CAE - CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DE L’ELECTRICITE 2010 2013 360 CAIA - CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DES INDUSTRIES
DE L’AMEUBLEMENT
2010 2013 361 CAMAS – CENTRE D’APPRENTISSAGE DES METIERS
DE L’ASSISTANCE AU SOL
2010 2013 362 CAMBA – CHAMBRE D’APPRENTISSAGE DE LA
MACONNERIE ET DU BETON ARME
2010 2013
363 CAP IFIDEC 2010 2013
364 CCI SEINE ET MARNE – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE SEINE ET MARNE
2010 2013 365 CCIP – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
DE PARIS
2010 2013 366 CCIV – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE
DE VERSAILLES VAL D’OISE YVELINES
2010 2013
367 CCIV ESSEC 2010 2013
368 CCIV IFA BTP – CHAMBRE DE COMMERCE ET DE L’INDUSTRIE DE VERSAILLES VAL D’OISE YVELINES
2010 2013 369 CEBJO – CENTRE D’ENSEIGNEMENT DE LA
BIJOUTERIE, JOAILLERIE ET ORFEVRERIE
2010 2013 370 CEFAA – CENTRE EUROPEEN DE FORMATION PAR
L’ALTERNANCE ET D’APPRENTISSAGE DE L’INDUSTRIE HOTELIERE ET DU TOURISME
2010 2013
371 CEFIPA – CENTRE DE FORMATION D’INGENIEURS PAR ALTERNANCE
2010 2013 372 CEPROC – CENTRE NATIONAL DE FORMATION, DE
PERFECTIONNEMENT ET DE PROMOTION SOCIALE DE LA CHARCUTERIE
2010 2013
373 CERFAL – CENTRE REGIONAL DE FORMATION MULTIPROFESSIONNEL
2010 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
374 CESFA – CENTRE SUPERIEUR DE FORMATION PAR L’APPRENTISSAGE
2010 2013 375 CEZ – CENTRE D’ENSEIGNEMENT ZOOTECHNIQUE DE
RAMBOUILLET
2010 2013 376 CIFCA – CENTRE INTERPROFESSIONNEL DE
FORMATION DES COMMERCES DE L’ALIMENTATION
2010 2013 377 CMA 77 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DE LA
SEINE ET MARNE
2010 2013 378 CMA 78 – CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DES
YVELINES
2010 2013 379 CMA 93 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DE LA
SEINE SAINT DENIS
2010 2013 380 CMA 94 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DU
VAL DE MARNE
2010 2013 381 CMA 95 - CHAMBRE DE METIER ET D’ARTISANAT DU
VAL D’OISE
2010 2013 382 CNA CEFAG – CENTRE NATIONAL DE L’AEROGRAPHIE 2010 2013 383 CNAM – CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET
METIERS
2010 2013 384 CNFPT – CENTRE NATIONAL DE LA FONCTION
PUBLIQUE TERRITORIALE
2010 2013
385 COLLEGE RABELAIS 2010 2013
386 CPB CMA – CHAMBRE DES PROFESIONNELS DU BOIS, CHARPENTE, MENUISERIE, AGENCEMENT
2010 2013
387 CPOA 2010 2013
388 CSCP – CHAMBRE SYNDICALE DE LA HAUTE COUTURE 2010 2013 389 CSF – CHAMBRE SYNDICALE DES FLEURISTES D’ILE
DE FRANCE
2010 2013 390 DIFCAM – ASSOCIATION DU CREDIT AGRICOLE
MUTUEL POUR LA DIFFUSION DE LA FORMATION
2010 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
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Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
391 EBP – ASSOCIATION ECOLE DE LA BOULANGERIE ET LA PATISSERIE DE PARIS
2010 2013
392 ECOLE DE TRAVAIL ORT 2010 2013
393 EPB - ECOLE PROFESSIONNELLE DE LA BOUCHERIE DE PARIS ET DE LA REGION PARISIENNE
2010 2013
394 EPLEFPA LA BRETONNIERE 2010 2013
395 ENC BESSIERES – ECOLE NATIONALE DE COMMERCE BESSIERES
2010 2013 396 EPLEA SAINT GERMAIN – LYCEE AGRICOLE ET
HORTICOLE DE SAINT GERMAIN EN LAYE - CHAMBOURCY
2010 2013
397 FEDERATION COMPAGNONNIQUE DES METIERS DU BATIMENT
2010 2013 398 FFC – FEDERATION FRANCAISE DE CARROSSERIE 2010 2013 399 FODIPEG – ASSOCIATION POUR LA FORMATION DANS
LA DISTRIBUTION ET L’INDUSTRIE DES PRODUITS DE L’ELECTRONIQUE GRAND PARIS
2010 2013
400 FORMAP 2010 2013
401 FORMAPOSTE ILE DE FRANCE 2010 2013
402 FORMASUP PARIS 2010 2013
403 GARAC – GROUPEMENT NATIONAL D’APPRENTISSAGE DES METIERS DE LA REPARATION DE L’AUTOMOBILE, DE LA MOTO ET DU CYCLE
2010 2013
404 GIP FCIP CRETEIL - GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC – FORMATION CONTINUE D’INSERTION
PROFESSIONNELLE
2010 2013
405 GIP FCIP – V3A – GROUPEMENT D’INTERET PUBLIC – FORMATION CONTINUE D’INSERTION
PROFESSIONNELLE
2010 2013
406 GIPSA 2010 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
407 IFPASS – INSTITUT DE FORMATION DE LA PROFESSION DE L’ASSURANCE
2010 2013 408 IFPM – INSTITUT DE FORMATION ET DE
PERFECTIONNEMENT AUX METIERS
2010 2013 409 IFRIA – INSTITUT DE FORMATION REGIONAL DES
INDUSTRIES ALIMENTAIRES D’ILE DE FRANCE
2010 2013 410 IGS – INSTITUT DE GESTION SOCIALE 2010 2013 411 INCM – INSTITUT NATIONAL DU CYCLE ET DU
MOTOCYCLE
2010 2013 412 INFA – INSTITUT NATIONAL DE FORMATION ET
D’APPLICATION
2010 2013 413 INFL – INSTITUT NATIONAL POUR LA FORMATION DE
LA LIBRAIRIE
2010 2013 414 INHNI – INSTITUT NATIONAL DE L’HYGIENE ET DU
NETTOYAGE INDUSTRIEL
2010 2013 415 INSTA – INSTITUT SUPERIEUR DES TECHNIQUES
AVANCEES D’ADMINISTRATION ET DE MANAGEMENT
2010 2013 416 IOTA – INSTITUT D’OPTIQUE THEORIQUE ET
APPLIQUEE
2010 2013
417 LEEM APPRENTISSAGE 2010 2013
418 LYCEE POLYVALENT DU GUE A TRESMES 2010 2013 419 LYCEE POLYVALENT GEORGES CORMIER 2010 2013 420 LYCEE PROFESSIONNEL HOTELIER REGIONAL
BELLIARD
2010 2013 421 LYCEE TECHNIQUE PUBLIC DORIAN 2010 2013 422 MECAVENIR – ASSOCIATION DE FORMATION ET
D’INNOVATION POUR LES METIERS DE L’INDUSTRIE ET DE LA MECANIQUE
2010 2013
423 MUNICIPALITE D’ENGHIEN 2010 2013
Partie réservée au service versant Dates extrêmes Partie réservée aux Archives 3429 W
N°
d'article
Description des documents
Année début Année fin Observations DUA Sort final Communicabilité Observations
424 ORGANISME GESTIONNAIRE DU CENTRE GUSTAVE EIFFEL
2010 2013 425 PARIS ACADEMIE ENTREPRISES 2010 2013 426 PARIS SPORTS DEVELOPPEMENT 2010 2013 427 PROMOTRANS – ASSOCIATION POUR LA PROMOTION
SOCIALE ET LA FORMATION PROFESSIONNELLE DANS LES TRANSPORTS ET ACTIVITES AUXILIAIRES
2010 2013
428 SC QUINCAILLERIE 2010 2013
