• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 1 FEVRIER 2013

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 1 FEVRIER 2013"

Copied!
38
0
0

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° 1 - FEVRIER 2013

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 01 FEVRIER 2013

(2)

SOMMAIRE

ARS

Décision - Décision ARS LR / 2013-130, portant nomination provisoire en qualité

de Délégué territorial de l'Aude de D. Keller et délégation de signature ... 1

DDTM 11

Décision - Décision du Directeur départemental des territoires et de la mer de l'Aude par intérim donnant subdélégation de signature à certains agents de la

Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'Aude. ... 6 Décision - Décision du Directeur départemental des territoires et de la mer de

l'Aude par intérim donnant subdélégation de signature à certains agents pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour les

fonctions dévolues au pouvoir adjudicateur. ... 28

DDTM 66

Arrêté N °2012354-0007 - portant modification du règlement local de la station de

pilotage de Port la Nouvelle - Port- Vendres ... 32

(3)
(4)
(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)
(13)
(14)
(15)
(16)
(17)
(18)
(19)
(20)
(21)
(22)
(23)
(24)
(25)
(26)
(27)
(28)
(29)
(30)
(31)
(32)
(33)
(34)
(35)
(36)
(37)
(38)

Références

Documents relatifs

MARTRENCHARD, Directeur du de Cabinet du Préfet, d'assurer la suppléance du Préfet de l'Aude, à titre exceptionnel, du lundi 18 février 2013 à 20 heures, au mercredi. 20 février

d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime Naturel au droit du port de Port- La- Nouvelle sur le fond de la mer au profit de CREOCEAN représenté par. Monsieur Thibault

Arrêté N °2012327-0014 - Arrêté préfectoral n ° 2012327-0014 imposant des mesuresd'urgence en application de l'article L.510-20 du code de l'environnement à la

l'Aude par intérim donnant subdélégation de signature à certains agents pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et pour les. fonctions dévolues au

Arrêté N °2015029-0019 - Arrêté DIRECCTE LR donnant subdélégation de signature à certains agents de la Direction des Entreprises, de la Concurrence, de la. Consommation, du

Arrêté N °2015029-0008 - Liste des responsable de service disposant de la délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal-.

VU l'arrêté préfectoral nO 2013126-0011 du 6 mai 2013 portant subdélégation de signature de Mme Marie-José CHASSAL pour l'exercice des missions générales et techniques de la

- Arrêté préfectoral n° DCT-BCI-2015-063 portant subdélégation de signature. pour l'exécution du budget opérationnel de programme n° 0112-DIR5