• Aucun résultat trouvé

> RAA SPECIAL N° 8 FEVRIER 2013

N/A
N/A
Protected

Academic year: 2022

Partager "> RAA SPECIAL N° 8 FEVRIER 2013"

Copied!
73
0
0

Texte intégral

(1)

PREFET DE L'AUDE

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

SPECIAL N ° - FEVRIER 2013

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

PUBLIE LE 13 FEVRIER 2013

ARS

(2)

SOMMAIRE

ARS DT 11

Arrêté N °2012316-0001 - DÉCISION ARS LR N ° 2012-2231 révisant le montant initialdu forfait soins applicable à l'EHPAD « La Roque» à Sallèles d'Aude pour

l'exercice 2012 ... 1

Arrêté N °2012319-0010 - DÉCISION ARS LR N ° 2012-1987 Décision fixant le montantinitial du forfait soins applicable à l'EHPAD "La maison des

Arbousiers" à BIZANET pour l'exercice 2012 ... 4 Arrêté N °2012319-0011 - DÉCISION ARS LR N ° 2012-1989 révisant le montant

initialdu forfait soins applicable à l'EHPAD « Los Aïnats » à CAUNES MINERVOIS

pourl'exercice 2012 ... 6

Arrêté N °2012319-0012 - ARRETE ARS LR N ° 2012-1990 révisant le montant initialdu forfait soins applicable à l'EHPAD « Le Marronnier» à CARCASSONNE pour

l'exercice 2012 ... 9

Arrêté N °2012319-0013 - DÉCISION ARS LR N ° 2012-1991 révisant le montant initialdu forfait soins applicable à l'EHPAD « Fondation Gaudissard » à ESPERAZA pour

l'exercice 2012 ... 12

Arrêté N °2012319-0014 - DÉCISION ARS LR N ° 2012-1992 révisant le montant

initialdu fRUIDLW soins applicable à l'EHPAD de MONTRÉAL pour l'exercice 2012 ... 15 Arrêté N °2012319-0015 - DÉCISION ARS LR N ° 2012-1993 révisant le montant

initialdu forfait soins applicable à l'EHPAD « Les Romarins» à PENNAUTIER pour

l'exercice 2012 ... 18

Arrêté N °2012319-0016 - DÉCISION ARS LR N ° 2012-1994 révisant le montant initialdu forfait soins applicable à l'EHPAD « Saint Vincent de Paul» à RIEUX

MINERVOISpour l'exercice 2012 ... 21

Arrêté N °2012319-0017 - DECISION ARS LR N ° 2012-1995 révisant le montant initialdu forfait soins applicable à l'EHPAD « Madeleine des Garets » à TREBES pour

l'exercice 2012 ... 24

Arrêté N °2012319-0018 - ARRETE ARS LR N ° 2012-1996 révisant le montant initialdu forfait soins applicable au SSIAD de l'EHPAD de CHALABRE pour l'exercice

2012 ... 27

Arrêté N °2012320-0009 - ARRETE ARS LR N ° 2012-1982 Décision révisant le montantinitial du forfait soins applicable à l'EHPAD « Antinea » à La Redorte pour

l'exercice 2012. ... 30

Arrêté N °2012320-0010 - DECISION ARS LR N ° 2012-1980 révisant le montant

initialdu forfait soins applicable à l'EHPAD ... 33 Arrêté N °2012320-0011 - ARRETE ARS LR N ° 2012-1983 Décision révisant le

montantinitial du forfait soins applicable à l'EHPAD « le Château de la Bourgade » à Cuxac d'Aude pour l'exercice 2012.

... 36

(3)

Arrêté N °2012320-0012 - ARRETE ARS LR N ° 2012-1984 Décision révisant le montant initial du forfait soins applicable à l'EHPAD " Les estamounets » à Couiza

pour l'exercice 2012. ... 39

(4)

Arrêté N °2012320-0013 - ARRETE ARS LR N ° 2012-1981 Décision révisant le montant initial du forfait soins applicable à l'EHPAD « Jean Loubès» à Fanjeaux pour

l'exercice 2012. ... 42

Arrêté N °2012320-0014 - ARRETE ARS LR N ° 2012-1985 Décision révisant le

montant initial du forfait soins applicable au SSIAD de BELPECH pour l'exercice 2012... 45 Arrêté N °2012335-0013 - DÉCISION ARS LR / 2012 /1738 portant révision du

montant de la dotation globale de financement du Centre d'Action Médico- Sociale Précoce

de Narbonne pour l'exercice 2012 ... 48

Arrêté N °2012335-0014 - ARRETE ARS LR /2012-2119 fixant les recettes

d'assurance maladie pour l'année 2012 du CH FRANCIS VALS à PORT LA NOUVELLE... 52 Arrêté N °2012335-0015 - ARRETE ARS LR /2012-2120 fixant les recettes

d'assurance maladie pour l'année 2012 du CENTRE PSYCHOTHERAPIQUE ARAGOU LES

TILLEULS à LIMOUX ... 55

Arrêté N °2012335-0016 - ARRETE ARS LR 1 2012-2117 fixant les recettes

d'assurance maladie pour l'année 2012 du CH de NARBONNE ... 58 Arrêté N °2012335-0017 - ARRETE ARS LR / 2012-2116 fixant les recettes

d'assurance maladie pour l'année 2012 du CH de CASTELNAUDARY ... 61 Arrêté N °2012335-0018 - ARRETE ARS LR / 2012-2115 fixant les recettes

d'assurance maladie pour l'année 2012 du CH de CARCASSONNE ... 64 Arrêté N °2012335-0019 - ARRETE ARS LR / 2012-2118 fixant les recettes

d'assurance maladie pour l'année 2012 du CH de LEZIGNAN- CORBIERES ... 67

(5)
(6)
(7)
(8)
(9)
(10)
(11)
(12)
(13)
(14)
(15)
(16)
(17)
(18)
(19)
(20)
(21)
(22)
(23)
(24)
(25)
(26)
(27)
(28)
(29)
(30)
(31)
(32)
(33)
(34)
(35)
(36)
(37)
(38)
(39)
(40)
(41)
(42)
(43)
(44)
(45)
(46)
(47)
(48)
(49)
(50)
(51)
(52)
(53)
(54)
(55)
(56)
(57)
(58)
(59)
(60)
(61)
(62)
(63)
(64)
(65)
(66)
(67)
(68)
(69)
(70)
(71)
(72)
(73)

Références

Documents relatifs

certificat établies le 19/12/12 par Mr Jean Marc ARMITANO, gérant de la société C.E.P.E (Centrale éolienne de production d'énergie) de Grandbois et gérant de la société C.E.P.E

Arrêté N °2012353-0008 - Arrêté préfectoral mettant en demeure la société CHOC AUTO de régulariser la situation administrative de son dépôt de véhicules hors d'usage

Patrick DURAND, attaché, chef du bureau des ressources humaines et des.

Arrêté N °2013039-0006 - arrêté portant convocation des électeurs de la commune. de

MARTRENCHARD, Directeur du de Cabinet du Préfet, d'assurer la suppléance du Préfet de l'Aude, à titre exceptionnel, du lundi 18 février 2013 à 20 heures, au mercredi. 20 février

d'Occupation Temporaire du Domaine Public Maritime Naturel au droit du port de Port- La- Nouvelle sur le fond de la mer au profit de CREOCEAN représenté par. Monsieur Thibault

DDCSPP de l'Aude pour l'exercice des compétences

Arrêté N °2012327-0014 - Arrêté préfectoral n ° 2012327-0014 imposant des mesuresd'urgence en application de l'article L.510-20 du code de l'environnement à la