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N° 2009-09-B RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 1 PREFECTURE DU GARD

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N° 2009-09-B

Publié le 09 décembre 2009

(2)

Sommaire du recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n° 2009-09-B

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES ... 3

Arrêté n° 2009244-7... 3

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 3

Arrêté n° 2009244-8... 5

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 5

Arrêté n° 2009244-9... 7

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 7

Arrêté n° 2009244-10... 9

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 9

Arrêté n° 2009244-11... 11

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 11

Arrêté n° 2009244-12... 13

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 13

Arrêté n° 2009244-13... 15

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 15

Arrêté n° 2009244-14... 17

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 17

Arrêté n° 2009244-15... 19

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 19

Arrêté n° 2009244-16... 21

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 21

Arrêté n° 2009244-17... 23

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 23

Arrêté n° 2009244-18... 25

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 25

Arrêté n° 2009245-17... 27

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 27

Arrêté n° 2009245-18... 29

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 29

Arrêté n° 2009245-19... 31

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 31

Arrêté n° 2009245-20... 33

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 33

Arrêté n° 2009245-21... 35

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 35

Arrêté n° 2009245-22... 37

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 37

Arrêté n° 2009245-23... 39

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 39

Arrêté n° 2009245-24... 41

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 41

Arrêté n° 2009245-25... 43

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 43

Arrêté n° 2009246-3... 45

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 45

Arrêté n° 2009253-2... 47

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 47

Arrêté n° 2009253-3... 49

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles ... 49

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 3

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES

Arrêté n° 2009244-7

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(4)
(5)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 5

Arrêté n° 2009244-8

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(6)
(7)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 7

Arrêté n° 2009244-9

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(8)
(9)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 9

Arrêté n° 2009244-10

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 11

Arrêté n° 2009244-11

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 13

Arrêté n° 2009244-12

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 15

Arrêté n° 2009244-13

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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(17)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 17

Arrêté n° 2009244-14

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(18)
(19)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 19

Arrêté n° 2009244-15

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(20)
(21)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 21

Arrêté n° 2009244-16

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 23

Arrêté n° 2009244-17

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 25

Arrêté n° 2009244-18

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 27

Arrêté n° 2009245-17

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 29

Arrêté n° 2009245-18

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 31

Arrêté n° 2009245-19

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 33

Arrêté n° 2009245-20

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 35

Arrêté n° 2009245-21

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 37

Arrêté n° 2009245-22

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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(39)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 39

Arrêté n° 2009245-23

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(40)
(41)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 41

Arrêté n° 2009245-24

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 43

Arrêté n° 2009245-25

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 45

Arrêté n° 2009246-3

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 47

Arrêté n° 2009253-2

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

(48)
(49)

Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 49

Arrêté n° 2009253-3

Portant, pour l’année 2009, autorisation des recettes et dépenses prévisionnelles

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Recueil des actes administratifs de la préfecture du Gard n°2009-09-B publié le 09 décembre 2009 Page 51 TARIF DE PUBLICATION

Abonnement annuel : 38,00 € Prix du numéro : 3,20 €

Les chèques sont à libeller à l'ordre du

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La secrétaire générale de la préfecture du Gard, le sous-préfet d’Alès, sous-préfet du Vigan par intérim, les maires du département du Gard, le directeur départemental